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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Céréales, mouture, fabrication : shémas d'installation (1945) ; blé, production, calcul des frais pour un hectare : tableau (1951).
Cote
1 J 497/53
 Date
1945-1951
 Lieu
Charmois (Domaine du)
 Type de document
Shéma, Tableau
  • Contexte : Fonds Joseph Bruet
  • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
  • 2 - EXPLOITATION
  • 2 - Cultures
  • 1 - Cultures - Généralités
  • Céréales, mouture, fabrication : shémas d'installation...
Résultat n°2

Frais pharmaceutiques, réglementation : correspondance, état détaillé.
Cote
1 S 9295
 Date
1930
 Lieu - Type de document
Etat
  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • AFFAIRES DIVERSES
  • Frais pharmaceutiques, réglementation : correspondance,...
Résultat n°3

Frais pharmaceutiques, réglementation : correspondance, état détaillé.
Cote
1 S 9295
 Date
1930
 Lieu - Type de document
Etat
  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • REGLEMENTATION
  • Frais pharmaceutiques, réglementation : correspondance,...
Résultat n°4

Réglementation : arrêtés.
Cote
5 S 9637
 Date
1917-1926
 Lieu - Type de document
Arrêté
  • Contexte : Chemins de fer
  • 3 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT GENERAL
  • 3 - AFFAIRES GENERALES
  • FRAIS ACCESSOIRES
  • Réglementation : arrêtés.
Résultat n°5

Frais de surveillance et de contrôle : correspondance, rapports de l'agent-voyer.
Cote
5 S 11242
 Date
1920-1923
 Lieu - Type de document
Rapport
  • Contexte : Chemins de fer
  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 3 - Exploitation
  • Frais de surveillance et de contrôle : correspondance,...
Résultat n°6

Instructions.
Cote
5 S 9792
 Date
1912-1921
 Lieu - Type de document
Instruction
  • Contexte : Chemins de fer
  • 3 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT GENERAL
  • 3 - AFFAIRES GENERALES
  • FRAIS ACCESSOIRES
  • Instructions.
Résultat n°7

Détaxes, dégrèvements de frais de magasinage, demandes : rapports de l'agent-voyer cantonal.
Cote
5 S 8389
 Date
1908-1912
 Lieu - Type de document
Rapport
  • Contexte : Chemins de fer
  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Administration
  • Détaxes, dégrèvements de frais de magasinage, demandes...
Résultat n°8

Chemins de fer d'intérêt général, frais accessoires, fixation : affiches (1900).
Cote
5 S 8179
 Date
1898-1905
 Lieu - Type de document
Affiche
  • Contexte : Chemins de fer
  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 3 - Exploitation
  • Chemins de fer d'intérêt général, frais accessoires,...
Résultat n°9

Demandeurs de concession : correspondance (1899) ; frais de contrôle imposés au concessionnaire : correspondance (1899).
Cote
5 S 11396
 Date
1899
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Chemins de fer
  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 4 - Objets divers
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Demandeurs de concession : correspondance (1899) ;...
Résultat n°10

Frais supplémentaires de déplacements : correspondance.
Cote
5 S 9628
 Date
1896
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Chemins de fer
  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Personnel
  • CONDUCTEURS
  • Frais supplémentaires de déplacements : correspondance.
Résultat n°11

Procédures d'expropriation, service du contentieux, frais et honorairesdûs aux notaires : état ; jugement, offres, notification... : (1892, 1895).
Cote
5 S 7866
 Date
1892-1895
 Lieu - Type de document
État
  • Contexte : Chemins de fer
  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • 2 - Terrains
  • Procédures d'expropriation, service du contentieux,...
Résultat n°12

Notes signalétiques ; congés, pensions, frais, nominations : correspondance.
Cote
1 S 2778
 Date
1813-1893
 Lieu - Type de document
Note signalétique
  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 1 - Travaux publics en général
  • 2 - Ingénieurs
  • Notes signalétiques ; congés, pensions, frais, nominations...
Résultat n°13

Transports, tarif exceptionnel, fixation : arrêté ; chemins de fer d'intérêt général, frais accessoires, fixation : arrêté.
Cote
5 S 8348
 Date
1892
 Lieu - Type de document
Arrêté
  • Contexte : Chemins de fer
  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 3 - Exploitation
  • 1 - Tarifs - Horaires
  • Transports, tarif exceptionnel, fixation : arrêté ;...
Résultat n°14

Expertises ; frais d'experts, réglements ; expropriations, frais, réglements ; indemnités de terrains, indemnités diverses.
Cote
2 S 697
 Date
1834-1886
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 3 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Expertises ; frais d'experts, réglements ; expropriations,...
Résultat n°15

Salaires, frais de déplacement : correspondance.
Cote
1 S 4128
 Date
1882-1883
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
  • Salaires, frais de déplacement : correspondance.
Résultat n°16

Nominations, congés, pensions, frais : notes signalétiques, correspondance.
Cote
1 S 2779
 Date
1821-1880
 Lieu - Type de document
Note signalétique
  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 1 - Travaux publics en général
  • 3 - Conducteurs de travaux
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Nominations, congés, pensions, frais : notes signalétiques,...
Résultat n°17

Enquêtes ; expropriations ; frais, réglement ; paiements par voie de consignation ; maisons atteintes par les travaux, indemnités dûes aux propriétaires et aux locataires, réglement.
Cote
2 S 596
 Date
1863-1870
 Lieu
Nevers
 Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • NEVERS Alignements, plantations ; terrains, concessions,...
  • Enquêtes ; expropriations ; frais, réglement ; paiements...
Résultat n°18

Journaux, frais d'insertion ; traités passés avec les imprimeurs.
Cote
1 S 3074
 Date
1841-1864
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 2 - ORGANISATION DU SERVICE - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - Généralités
  • Journaux, frais d'insertion ; traités passés avec les...
Résultat n°19

Saint-Pierre-le-Moûtier,frais médicaux.
Cote
5 S 7940
 Date
1854
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moutier
 Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Chemins de fer
  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
  • 1 - Ligne de Vierzon à Clermont-Ferrand
  • 1 - Ligne du Bec d'Allier à Clermont-Ferrand
  • 3 - Objets divers
  • ATELIERS
  • Saint-Pierre-le-Moûtier,frais médicaux.
Résultat n°20

Ponts et chaussées, affaires diverses : (s. d.) - Ponts et chaussées-navigation ; - Appointements et frais de tournées : états ; - Devis : états ; - Recettes et dépenses, projets : états ; - Situation des routes : états ; -Projets, devis.
Cote
1 L 402
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Etat, Devis
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
  • 1 - PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - Travaux publics
  • Ponts et chaussées, affaires diverses : (s. d.) - Ponts...