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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cultes : règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne les dépenses des cultes de l'ordonnance royale du 31 mai 1838 sur la comptabilité publique, et nomenclature des pièces à produire aux payeurs du trésor

    Date de publication

    1841

    Cote

    BA 15

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Cultes : règlement pour servir à l'exécution en ce...
  2. Résultat n°2

    Savoir juridique, économique, fiscal et politique (Le)

    Date de publication

    1970-1975

    Auteur

    GRUNBERG (ROLAND)

    Cote

    BA 41

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Savoir juridique, économique, fiscal et politique (Le)
  3. Résultat n°3

    Règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne les dépenses du département des finances, de l'ordonnance du 31 mai 1838 sur la comptabilité publique et nomenclature des pièces à produire aux comptables du Trésor à l'appui des payements, présentant l'analyse du mode d'administration et de comptabilité des divers services

    Date de publication

    1841

    Cote

    BA 48

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne...
  4. Résultat n°4

    Recueil des lois, des ordonnances, décrets, instructions et circulaires concernant les caisses d'épargne

    Date de publication

    1888

    Cote

    BA 389

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Recueil des lois, des ordonnances, décrets, instructions...
  5. Résultat n°5

    Manuel-formulaire de l'enregistrement des domaines et du timbre, suivi d'un précis de manutention et de comptabilité

    Date de publication

    1921

    Auteur

    CASTILLON (JULES)

    Cote

    BA 859

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Manuel-formulaire de l'enregistrement des domaines...
  6. Résultat n°6

    Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux contributions directes; 1ère partie : circulaires et instructions

    Date de publication

    1843-1956

    Cote

    BA 861

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux...
  7. Résultat n°7

    Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux contributions directes ; 2è partie : décisions du Conseil d'Etat

    Date de publication

    1910-1966

    Cote

    BA 862

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux...
  8. Résultat n°8

    Recueil des arrêts du Conseil d'Etat statuant au contentieux des décisions du tribunal des conflits et de la Cour des Comptes, vol 76

    Date de publication

    1906

    Auteur

    PANHARD (M-A)

    Cote

    BA 863/1

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Recueil des arrêts du Conseil d'Etat statuant au contentieux...
  9. Résultat n°9

    Recueil des arrêts du Conseil d'Etat statuant au contentieux des décisions du tribunal des conflits et de la Cour des Comptes, vol 80

    Date de publication

    1910

    Auteur

    PANHARD (M-A)

    Cote

    BA 863/2

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Recueil des arrêts du Conseil d'Etat statuant au contentieux...
  10. Résultat n°10

    Recueil des lois et instructions sur les contributions directes, contribution foncière et cadastre

    Date de publication

    1836

    Cote

    BA 865

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Recueil des lois et instructions sur les contributions...
  11. Résultat n°11

    Lois et règlements des douanes et des contributions indirectes

    Date de publication

    1852-1865

    Cote

    BA 866

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Lois et règlements des douanes et des contributions...
  12. Résultat n°12

    Lois et règlements des contributions indirectes

    Date de publication

    1813-1940

    Cote

    BA 867

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Lois et règlements des contributions indirectes
  13. Résultat n°13

    Recueil général des lois, décrets et ordonnances concernant les contributions indirectes et les octrois, de 1790 à 1900, annoté de la jurisprudence des tribunaux et des interprétations administratives

    Date de publication

    1900

    Auteur

    MARTEL (J)

    Cote

    BA 868

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Recueil général des lois, décrets et ordonnances concernant...
  14. Résultat n°14

    Notice sur les recherches à effectuer en vue de l'assiette des impôts directs, à l'aide des documents détenus par les administrations publiques

    Date de publication

    1921

    Cote

    BA 869

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Notice sur les recherches à effectuer en vue de l'assiette...
  15. Résultat n°15

    Réclamations et dégrèvements en matière de contributions directes et de taxes assimilées

    Date de publication

    1935

    Cote

    BA 870

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Réclamations et dégrèvements en matière de contributions...
  16. Résultat n°16

    Manuel encyclopédique des contributions indirectes et des octrois

    Date de publication

    1925

    Auteur

    HOURCADE (LOUIS)

    Cote

    BA 872

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Manuel encyclopédique des contributions indirectes...
  17. Résultat n°17

    Notice sommaire sur les anciennes contributions directes et les taxes assimilées

    Date de publication

    1926

    Cote

    BA 873

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Notice sommaire sur les anciennes contributions directes...
  18. Résultat n°18

    Dégrèvements d'impôt foncier en faveur des propriétaires exploitants

    Date de publication

    1929

    Cote

    BA 874

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Dégrèvements d'impôt foncier en faveur des propriétaires...
  19. Résultat n°19

    Règles à suivre pour la désignation des contribuables sur les matrices cadastrales et générales, et pour leur classement alphabétique sur ces documents

    Date de publication

    1927

    Cote

    BA 875

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Règles à suivre pour la désignation des contribuables...
  20. Résultat n°20

    Conférence sur la vérification des comptabilités faite à un groupe de vérificateurs spécialisés

    Date de publication

    1937

    Cote

    BA 876

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Conférence sur la vérification des comptabilités faite...