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22 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contrat d'échange d' Immeubles ruraux entre Louise Eulalie TISSIER, Marcel MORLAT et Raymond NARCY

    Date

    1947

    Cote

    1 J 625/21

    • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE MORLAT
    • 2 - Adrien Léon Marcel MORLAT dit Marcel (époux de...
    • 2 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
    • Contrat d'échange d' Immeubles ruraux entre Louise...

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, MORLAT, BLUZAT

  2. Résultat n°2

    Terrains, acquisitions, actes d'échange : (1928-1934) ; réclamations : (1932-1936) ; plantations, abattage d'arbres : (1933-1939).

    Date

    1928-1939

    Cote

    2 S 2237-bis

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 3 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Terrains, acquisitions, actes d'échange : (1928-1934)...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  3. Résultat n°3

    Saint-Léger-des-Vignes, acquisitions, échanges, aliénations, indemnités.

    Date

    1874-1897

    Cote

    3 S 6494

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • Saint-Léger-des-Vignes, acquisitions, échanges, aliénations,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Acquisitions, échanges, aliénations, indemnités : correspondance, délibérations du Conseil municipal, rapports, actes de vente, arrêtés, plans.

    Date

    1812-1894

    Cote

    3 S 9999

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • POUILLY-SUR-LOIRE
    • Acquisitions, échanges, aliénations, indemnités : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Terrains, acquisitions, ventes, échanges : rapports, arrêtés, procès-verbaux d'estimation et d'adjudication, plans, correspondance.

    Date

    1850-1897

    Cote

    3 S 8689

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 12 - Objets divers
    • Terrains, acquisitions, ventes, échanges : rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Echange de bien entre d'une part Madame Veuve Jules Antoine Henri MOINEAU demeurant à Cosne-sur-Loire, et d'autre part Louis Joseph TISSIER et Marie Louise CARROUÉE son épouse demeurant " aux Lopières ", commune de Saint-Père : acte notarié, étude de Maître PIETRESSON DE SAINT-AUBIN, notaire à Cosne (12 mai 1892).

    Cote

    1 J 589/94

    • Contexte : Fonds Firmin Coquillat

    • 2 - FAMILLE TISSIER
    • 3 - Louis Joseph TISSIER (Père d'Eulalie TISSIER, l'épouse...
    • Echange de bien entre d'une part Madame Veuve Jules...

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, TISSIER, JARREAU

  7. Résultat n°7

    Ventes, échanges : rapports, correspondance, plans...

    Date

    1893-1895

    Cote

    3 S 8813

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 4 - Ventes - cessions - aliénations
    • Ventes, échanges : rapports, correspondance, plans...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Echange de parcelles de terre entre BARDIN Jean-BOURGEOIS et COQUILLAT Firmin, propriétaires à Villeprevoir, commune de Cours : (14 février 1904).

    Cote

    1 J 589/24

    • Contexte : Fonds Firmin Coquillat

    • 1 - FAMILLE COQUILLAT
    • 1 - Firmin COQUILLAT
    • 1 - Archives familiales
    • 4 - Firmin COQUILLAT, propriétaire
    • Echange de parcelles de terre entre BARDIN Jean-BOURGEOIS...

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, TISSIER, JARREAU

  9. Résultat n°9

    Echange entre l'Etat et un particulier : plan (1839).

    Date

    1839

    Cote

    3 S 6788

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 12 - Objets divers
    • GIMOUILLE
    • Echange entre l'Etat et un particulier : plan (1839).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Pierre GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Bas, commune d'Armes, échange avec Etienne BONOTTE, garde-forestier à Armes : acte notarié, étude de Maître Etienne François BOUQUEROT, notaire à Clamecy (13 avril 1835).

    Cote

    1 J 504/26

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 2 - Pierre GIRAULT, laboureur
    • Pierre GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Bas, commune...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  11. Résultat n°11

    Echange entre l'Etat et un particulier.

    Date

    1807-1860

    Cote

    3 S 4707

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 6 - Objets divers
    • Echange entre l'Etat et un particulier.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Mesves-sur-Loire, acquisitions, échanges, aliénations : correspondance, plans, délibérations, rapports.

    Date

    1821-1868

    Cote

    3 S 10003

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • Mesves-sur-Loire, acquisitions, échanges, aliénations...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Cosne-sur-Loire, acquisitions, échanges, aliénations, indemnités : plan.

    Date

    1807-1845

    Cote

    3 S 6685

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • Cosne-sur-Loire, acquisitions, échanges, aliénations,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Acquisitions, échanges, aliénations, indemnités.

    Date

    1849-1870

    Cote

    3 S 6495

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • DECIZE
    • Acquisitions, échanges, aliénations, indemnités.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Neuvy-sur-Loire, acquisitions, échanges, aliénations, indemnités.

    Date

    1828-1894

    Cote

    3 S 6687

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • Neuvy-sur-Loire, acquisitions, échanges, aliénations,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    La Charité-sur-Loire, acquisitions, échanges, aliénations, indemnisations : correspondance, plan, procès-verbaux d'évaluation, rapports, projets d'arrêtés.

    Date

    1821-1868

    Cote

    3 S 9996

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • La Charité-sur-Loire, acquisitions, échanges, aliénations,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Echange de parcelles de terre entre NARCY Eugène-BARDIN et COQUILLAT Firmin, propriétaires à Villeprevoir, commune de Cours : (14 février 1904).

    Cote

    1 J 589/23

    • Contexte : Fonds Firmin Coquillat

    • 1 - FAMILLE COQUILLAT
    • 1 - Firmin COQUILLAT
    • 1 - Archives familiales
    • 4 - Firmin COQUILLAT, propriétaire
    • Echange de parcelles de terre entre NARCY Eugène-BARDIN...

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, TISSIER, JARREAU

  18. Résultat n°18

    Terrains, acquisitions, échanges, aliénations : plans.

    Date

    1850-1851

    Cote

    3 S 6493

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • SAINT-HILAIRE-FONTAINE Levée de Thareau
    • Terrains, acquisitions, échanges, aliénations : plans.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    Coulanges-les-Nevers, Nevers, canal de dérivation de la Nièvre, levée, travaux de défense, ventes de terrains, échanges.

    Date

    1862-1889

    Cote

    3 S 6504

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • Coulanges-les-Nevers, Nevers, canal de dérivation de...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    La Celle-sur-Loire, acquisitions, échanges, aliénations, indemnités : plan.

    Date

    1868-1869

    Cote

    3 S 6686

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • La Celle-sur-Loire, acquisitions, échanges, aliénations,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).