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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Manuel de diplomatique française et pontificale : l'acte privé

    Date de publication

    1949-1952

    Auteur

    BOUARD (ALAIN DE)

    Cote

    US 504

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série US

    • Manuel de diplomatique française et pontificale : l'acte...
  2. Résultat n°2

    Manuel de diplomatique française et pontificale : diplomatique générale

    Date de publication

    1929-1952

    Auteur

    BOUARD (ALAIN DE)

    Cote

    US 60

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série US

    • Manuel de diplomatique française et pontificale : diplomatique...
  3. Résultat n°3

    Faculté de Droit de Paris. Thèse pour la licence, Par Albert Martin de Nevers

    Date de publication

    1858

    Auteur

    MARTIN (ALBERT)

    Cote

    SAN 68

    • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

    • Faculté de Droit de Paris. Thèse pour la licence, Par...
  4. Résultat n°4

    Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence, par Gustave Poirier, né à Pouilly-sur-Loire (Nièvre)

    Date de publication

    1862

    Auteur

    POIRIER (GUSTAVE)

    Cote

    SAN 61

    • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

    • Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence, par...
  5. Résultat n°5

    Factulté de droit de Paris. Thèse pour la licence, par Charles-Pierre Fieffé, né à Châtillon-en-Bazois (Nièvre)

    Date de publication

    1863

    Auteur

    FIEFFE (C-P)

    Cote

    SAN 51

    • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

    • Factulté de droit de Paris. Thèse pour la licence,...
  6. Résultat n°6

    Thèse pour la licence, par P.-O. Guyot d'Ambreville, né à Luzy (Nièvre)

    Date de publication

    1857

    Auteur

    AMFREVILLE (OLIVIER D')

    Cote

    SAN 26

    • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

    • Thèse pour la licence, par P.-O. Guyot d'Ambreville,...
  7. Résultat n°7

    Thèse pour la licence par Louis-Joseph Cognet né à Laroche-Millay (Nièvre)

    Date de publication

    1877

    Auteur

    COGNET (LOUIS-JOSEPH)

    Cote

    SAN 25

    • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

    • Thèse pour la licence par Louis-Joseph Cognet né à...
  8. Résultat n°8

    Thèse pour la licence présentée par Charles Elie Ferdinand Cassiat, né à Nevers (Nièvre)

    Date de publication

    1862

    Auteur

    CASSIAT (CHARLES-ELIE-FERDINAND)

    Cote

    SAN 23

    • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

    • Thèse pour la licence présentée par Charles Elie Ferdinand...
  9. Résultat n°9

    Thèse pour la licence par Frédéric Compain, né à Luzy (Nièvre)

    Date de publication

    1848

    Auteur

    COMPAIN (FREDERIC)

    Cote

    SAN 15

    • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

    • Thèse pour la licence par Frédéric Compain, né à Luzy...
  10. Résultat n°10

    Recueil des actes administratifs : assistance médicale gratuite

    Date de publication

    1894

    Cote

    NIV 8552

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Recueil des actes administratifs : assistance médicale...
  11. Résultat n°11

    Affiches nivernaises (Les) : journal périodique spécial d'annonces judiciaires et légales

    Date de publication

    1935

    Cote

    NIV 8515

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Affiches nivernaises (Les) : journal périodique spécial...
  12. Résultat n°12

    Résolutions adoptées dans la discussion publique qui a eu lieu le 11 janvier 1847 à l'occasion du libre-échange, dans la salle du tribunal de commerce de Nevers, sur la proposition de M. Achille Dufaud

    Date de publication

    1847

    Cote

    NIV 8369

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Résolutions adoptées dans la discussion publique qui...
  13. Résultat n°13

    Théorie de l'article 747 du code civil

    Date de publication

    1850

    Cote

    NIV 8349

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Théorie de l'article 747 du code civil
  14. Résultat n°14

    Cas de la délocalisation du premier cycle de droit à Nevers (Le)

    Date de publication

    1993

    Auteur

    BOURDON (FRANCOISE)

    Cote

    NIV 7871

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Cas de la délocalisation du premier cycle de droit...
  15. Résultat n°15

    Rôle social du propriétaire foncier (Le)

    Date de publication

    1908

    Auteur

    IMBART DE LA TOUR (JOSEPH)

    Cote

    NIV 7399

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Rôle social du propriétaire foncier (Le)
  16. Résultat n°16

    Réquisitoire de M Dupin, procureur-général à la Cour de cassation,...à l'audience solennelle du 15 décembre 1837 (question des duels)

    Date de publication

    1837

    Auteur

    DUPIN

    Cote

    NIV 6507

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Réquisitoire de M Dupin, procureur-général à la Cour...
  17. Résultat n°17

    Du droit d'aînesse, par M Dupin, avocat

    Date de publication

    1826

    Auteur

    DUPIN (ANDRE)

    Cote

    NIV 6505

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Du droit d'aînesse, par M Dupin, avocat
  18. Résultat n°18

    Procès relatif au testament du feu duc de Bourbon, plaidoyer de Philippe Dupin pour le duc d'Aumale

    Date de publication

    1832

    Auteur

    DUPIN (PHILIPPE)

    Cote

    NIV 6501

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Procès relatif au testament du feu duc de Bourbon,...
  19. Résultat n°19

    Conclusions motivées, pour le sieur Chevalier-Lagénissière, demandeur en prise à partie ; en réponse à la plaidoirie de M Lacan, président du tribunal de Clamecy

    Cote

    NIV 6370

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Conclusions motivées, pour le sieur Chevalier-Lagénissière,...
  20. Résultat n°20

    Mémoire pour François de Bréchard, propriétaire, demeurant à Achun ; contre Marie Perrault, demeurant à Corbigny

    Date de publication

    1807

    Cote

    NIV 6369/2

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Mémoire pour François de Bréchard, propriétaire, demeurant...