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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bulletin officiel de la propriété industrielle et commerciale

    Date de publication

    1892-1893

    Cote

    BA 32

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Bulletin officiel de la propriété industrielle et commerciale
  2. Résultat n°2

    Traité des donations

    Date de publication

    1734

    Auteur

    RICARD (JEAN-MARIE)

    Cote

    BA 35

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Traité des donations
  3. Résultat n°3

    Traitez de Mr Duplessis, ancien avocat au parlement, sur la coutume de Paris

    Date de publication

    1699

    Cote

    BA 36

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Traitez de Mr Duplessis, ancien avocat au parlement,...
  4. Résultat n°4

    Droit commun de la France, et la coutume de Paris réduits en principes (Le)

    Date de publication

    1770

    Auteur

    BOURJON (FRANCOIS)

    Cote

    BA 38

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Droit commun de la France, et la coutume de Paris réduits...
  5. Résultat n°5

    Oeuvres de M. Renusson ; sçavoir : traité de la communauté de biens entre l'homme & la femme conjoints par mariage, traité du Douaire, traité de la Garde Noble & bourgeoise, traité des Propres réels, réputés réels & conventionnels, traité de la Subrogation

    Date de publication

    1760

    Auteur

    SERIEUX (M-J-A)

    Cote

    BA 39

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Oeuvres de M. Renusson ; sçavoir : traité de la communauté...
  6. Résultat n°6

    Savoir juridique, économique, fiscal et politique (Le)

    Date de publication

    1970-1975

    Auteur

    GRUNBERG (ROLAND)

    Cote

    BA 41

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Savoir juridique, économique, fiscal et politique (Le)
  7. Résultat n°7

    Essai sur le travail des greffes suivi du supplément à l'essai sur le travail des greffes

    Date de publication

    1823

    Auteur

    PERRIN (M)

    Cote

    BA 388

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Essai sur le travail des greffes suivi du supplément...
  8. Résultat n°8

    Jurisprudence du Conseil d'Etat statuant au contentieux du tribunal des conflits et de la Cour des Comptes, recueil des arrêts

    Date de publication

    1931-1935

    Auteur

    PANHARD (M-A)

    Cote

    BA 864

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Jurisprudence du Conseil d'Etat statuant au contentieux...
  9. Résultat n°9

    Traité de droit administratif tome 1

    Date de publication

    1992

    Auteur

    LAUBADERE (ANDRE DE)

    Cote

    BA 891/1

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Traité de droit administratif tome 1
  10. Résultat n°10

    Traité de droit administratif tome 2

    Date de publication

    1992

    Auteur

    LAUBADERE (ANDRE DE)

    Cote

    BA 891/2

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Traité de droit administratif tome 2
  11. Résultat n°11

    Traité de droit administratif tome 3

    Date de publication

    1993

    Auteur

    LAUBADERE (ANDRE DE)

    Cote

    BA 891/3

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Traité de droit administratif tome 3
  12. Résultat n°12

    Droit des anciens combattants et victimes de la guerre

    Date de publication

    1955

    Auteur

    BOSSIN (ANDRE)

    Cote

    BA 903

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Droit des anciens combattants et victimes de la guerre
  13. Résultat n°13

    Code des pensions civiles et militaires de retraite

    Date de publication

    1971

    Cote

    BA 905

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Code des pensions civiles et militaires de retraite
  14. Résultat n°14

    Code des pensions civiles et militaires de retraite

    Date de publication

    1974

    Cote

    BA 906

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Code des pensions civiles et militaires de retraite
  15. Résultat n°15

    Code d'instruction criminelle

    Date de publication

    1955

    Cote

    BA 921

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Code d'instruction criminelle
  16. Résultat n°16

    Code pénal

    Date de publication

    1965

    Cote

    BA 922

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Code pénal
  17. Résultat n°17

    Code civil

    Date de publication

    1956

    Cote

    BA 923

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Code civil
  18. Résultat n°18

    Code civil

    Date de publication

    1955

    Cote

    BA 924

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Code civil
  19. Résultat n°19

    Code de procédure civile

    Date de publication

    1935

    Cote

    BA 925

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Code de procédure civile
  20. Résultat n°20

    Code de procédure civile

    Date de publication

    1965

    Cote

    BA 926

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Code de procédure civile