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Résultat n°1

Nominations, concours, avancements, congés, affaires diverses.

Date

1908-1932

Cote

1 S 2509

Résultat n°2

Recrutement et administration militaire : (An III-An XIII) - Congés de réforme et décès : instructions, certificats, registres (An III-An XI) ; - Circulation : feuilles, registres de route, procès-verbaux d'arrestation (An III-An XIII) ; - Militaires, nouvelles : correspondance (An IV) ; - Conscrits, réquisitionnaires, enrôlements, exemptions : instructions, arrêtés, listes nominatives par commune, tableaux des conscrits (An VII), pétition, certificats (An IV-An VIII) ; - Conscrits réfractaires, déserteurs, surveillance, arrestation : loi du 24 brumaire An VI, instructions, arrêtés (An IV-An VIII) ; - Conscription, organisation générale : instructions, arrêtés (An V-an VIII).

Date

an III-an XIII

Cote

11 L 99

Résultat n°3

Avancement, congés.

Date

1933-1937

Cote

1 S 4356

Résultat n°4

Nominations, avancements, congés, gratifications et indemnités : états, propositions, enquêtes, correspondance.

Date

1888-1896

Cote

1 S 9079

Résultat n°5

Nominations, congés, pensions, frais : notes signalétiques, correspondance.

Date

1821-1880

Cote

1 S 2779

Résultat n°6

Notes signalétiques ; congés, pensions, frais, nominations : correspondance.

Date

1813-1893

Cote

1 S 2778

Résultat n°7

Personnels divers, traitements, appointements, indemnités, frais de voyage, frais divers, congés : états, correspondance.

Date

1826-1833

Cote

1 S 9544

Résultat n°8

Congés : correspondance.

Date

1822-1828

Cote

3 S 8566

Résultat n°9

Congés : arrêté, correspondance.

Date

1890-1892

Cote

1 S 9083

Résultat n°10

Congés : correspondance.

Date

1830-1835

Cote

3 S 8615

Résultat n°11

Inspecteurs et ingénieurs divisionnaires, nominations, serments, avancements, demandes de congés.

Date

1829-1853

Cote

1 S 4017

Résultat n°12

Nominations, congés, pensions, divers...

Date

1807-1893

Cote

1 S 2883

Résultat n°13

Administration municipale de Canton, affaires militaires : correspondance (An IV-An VIII) - Troupes, passage : (An IV-An VI) ; - Etapes, convois : (An IV-An VI) - Gendarmes : (An IV-An VIII) ; - Marine : (An IV-An VI) ; - Prisonniers de guerre, déserteurs étrangers : (An IV-An V) ; - Invalides : (An IV-An VI) ; - Volontaires blessés ne pouvant servir, congés : registre (15 nivôse An VI) ; - Militaires retirés dans le Canton, contrôle : registre (13 pluviôse An IV) ; - Invalides : registre (An IV-An V) ; - Affaires militaires diverses : (An IV-An VII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 67

Résultat n°14

Administration militaire : - Troupes, organisation, mouvement : instructions ministérielles, instructions départementales (An IV-An VI) ; - Déserteurs, surveillance, arrestation : instructions centrales, instructions départementales, correspondance, procès-verbaux de la Municipalité (An IV-An VII) ; - Militaires, familles de militaires, soldes, pensions : état nominatif des pensionnés de Saint-Aubin (An IV), instructions du Ministre de la Guerre, instructions de l'Administration départementale, mandement (An IV-An VII) ; - Prisonniers de guerre : instructions des autorités militaires (An IV-An V) ; - Passeports, congés : instructions (An V-An VII) ; - Garde Nationale : instructions ministérielles, instructions départementales (An V-An VII).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-11

Résultat n°15

Nominations, indemnités, congés : arrêtés, correspondance.

Date

1838-1853

Cote

3 S 8656

Résultat n°16

Présentation aux examens d'admissibilité, demande d'autorisation, réponse : correspondance (1894-1895) ; congé sans traitement, demande de maintien : correspondance (1894).

Date

1894-1895

Cote

1 S 9078

Résultat n°17

Chemins de fer à Nevers, contrôle de l'Etat, inspecteur, demande d'un congé de longue durée.

Date

1928-1932

Cote

5 S 4309

Résultat n°18

- Affaires générales, affaires particulières ; - Militaires : états ; - Garde constitutionnelle du roi ; - Ecoles militaires ; - Guerres, commissaires ; - Armées, Ministère : correspondance ; - Cosne, congés : registre.

Date

Sans date

Cote

1 L 352

Résultat n°19

Indemnités, gratifications de fin d'année, enquêtes : avis, correspondance ; congés, renseignements transmis au Préfet : correspondance : (1900).

Date

1891-1900

Cote

1 S 9076

Résultat n°20

- Administration départementale, correspondance : registre (28 floréal An VI-8 prairial An VIII) ; - Correspondance reçue : (An V-An VII) ; - Congés militaires, enregistrement : (18 pluviôse An VIII-27 prairial An VIII).

Date

an V-an VIII

Cote

11 L 37