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Résultat n°1

Achun, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.

Date

1841-1878

Cote

3 S 4851

Résultat n°2

Propriété riveraines, délimitations, bornages : rapports, procès-verbaux, correspondance, plans.

Date

1911-1925

Cote

3 S 9229

Résultat n°3

Decize, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.

Date

1833-1886

Cote

3 S 4861

Résultat n°4

Châtin, Château-Chinon-Campagne, Chougny, Dommartin, Dun-sur-Grandry,Saint-Hilaire, Tamnay-en-Bazois, terrains, bornages : procès-verbaux(extraits), rapports, plans, arrêté, correspondance.

Date

1890-1914

Cote

5 S 9657

Résultat n°5

Lamenay, Cossaye, Decize, Avril-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Luthenay-Uxeloup, Chevenon, Jaugenay, Sermoise, Challuy, bornage : arrêté.

Date

1839

Cote

3 S 6389

Résultat n°6

Saint-Léger-des-Vignes, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.

Date

1832-1885

Cote

3 S 4862

Résultat n°7

Armes, Cercy-la-Tour, plans de bornage, lever.

Date

1881

Cote

3 S 4809

Résultat n°8

Surgy, terrain appartenant à l'Etat, délimitation et bornage : plan.

Date

1864

Cote

3 S 6966

Résultat n°9

Bornage : (1862) ; police des chemins de fer : circulaires (1863-1869) ; alignements : (1862-1863) ; terrains, aliénation : (1869-1874) ; police des gares : (1861) ; ligne du Bourbonnais, raccordement, suppression de la courbe dirigée sur Nevers : (1864) ; chemins déviés remis aux communes : (1862).

Date

1861-1874

Cote

5 S 7786

Résultat n°10

Achun, Baye, Bazolles, Châtillon-en-Bazois, Mingot, Mont-et-Marré, bornages : procès-verbaux, plans.

Date

1851-1855

Cote

3 S 4886

Résultat n°11

Champvert, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations.

Date

1832-1885

Cote

3 S 4863

Résultat n°12

Mont-et-Marré, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations.

Date

1838-1885

Cote

3 S 4859

Résultat n°13

Sarrots (Les), port, demande de bornage.

Date

1875-1879

Cote

3 S 4854

Résultat n°14

Terrain, exédent, acquisition, demande : arrêté de cessibilité ; passages à niveau, réglementation, établissement ; bornage ; gares, installations complémentaires ; arrêts, projets ; arbres, ventes ; affaires diverses : correspondance, rapports.

Date

1903-1904

Cote

5 S 9867

Résultat n°15

Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations, bornages.

Date

1888

Cote

3 S 6132

Résultat n°16

Chaumot, Chitry-les-Mines, Dirol, Marigny-sur-Yonne, Monceaux-le-Comte, Pazy, traverses, terrains, acquisitions, bornages, alignements,travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.

Date

1840-1886

Cote

3 S 4836

Résultat n°17

Collancelle (La), traversée, terrains, acquisitions, bornages, travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.

Date

1816-1884

Cote

3 S 4832

Résultat n°18

Epiry, Montreuillon, traverses, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations.

Date

1841-1880

Cote

3 S 4853

Résultat n°19

Bornage : plan des lieux.

Date

1909-1910

Cote

3 S 2831

Résultat n°20

Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations, bornages.

Date

1891

Cote

3 S 6057

Résultat n°21

Biches, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations : affiches, plans.

Date

1835-1875

Cote

3 S 4856

Résultat n°22

Amazy, Armes, Asnois, Brèves, Chevroches, Dornecy, traverses, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.

Date

1831-1832

Cote

3 S 4840

Résultat n°23

Bornages, rétrocessions.

Date

1839-1843

Cote

3 S 4719

Résultat n°24

Isenay, Saint-Gratien, traverses, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.

Date

1832-1886

Cote

3 S 4850

Résultat n°25

Bornage du vieux canal entre Baye et Châtillon-en-Bazois.

Date

1852-1855

Cote

3 S 4586

Résultat n°26

Cercy-la-Tour, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations : plans.

Date

1807-1886

Cote

3 S 4848

Résultat n°27

Saint-Didier, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements,travaux divers, demandes d'autorisations.

Date

1831-1881

Cote

3 S 4838

Résultat n°28

Concessions, résiliations, prises d'eau, défense des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations, bornage etc...

Date

1892

Cote

3 S 6163

Résultat n°29

Flez-Cuzy, Tannay, traverses, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations.

Date

1832-1877

Cote

3 S 4839

Résultat n°30

DOMPIERRE-SUR-NIEVRE, terrain communal, bornages.

Date

1897

Cote

7 S 6574

Résultat n°31

Châtillon-en-Bazois, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations.

Date

1829-1876

Cote

3 S 4858

Résultat n°32

Travaux de défense, travaux divers, bornage, dépôt de bois, demandes d'autorisations : pétitions, arrêtés, procès-verbaux de récolement, plans, rapports.

Date

1895-1911

Cote

3 S 9268

Résultat n°33

Pousseaux, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.

Date

1836-1886

Cote

3 S 4844

Résultat n°34

Terrains appartenant à l'Etat, bornage : plan (grand format)

Date

1861

Cote

7 S 6914

Résultat n°35

Clamecy, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations : plans.

Date

1832-1882

Cote

3 S 4846

Résultat n°36

Clamecy, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations : plans.

Date

1845-1885

Cote

3 S 4847

Résultat n°37

Alluy, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations : affiches, plans.

Date

1835-1882

Cote

3 S 4857

Résultat n°38

Saint-Didier, bornage, procès.

Date

1889

Cote

3 S 6147

Résultat n°39

Bazolles, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.

Date

1836-1865

Cote

3 S 4852

Résultat n°40

Verneuil, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations.

Date

1832-1885

Cote

3 S 4864

Résultat n°41

Lignes diverses, bornages : correspondance, avis, rapports, affiche (arrêté 1906).

Date

1905-1907

Cote

5 S 10630

Résultat n°42

Bornage : arrêté (affiche).

Date

1910

Cote

5 S 9905

Résultat n°43

Limanton, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations.

Date

1835-1891

Cote

3 S 4854