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  1. Résultat n°1

    "Assuré des professions non agricoles", 4ème trimestre 1936, 1937 : attestations.

    Date

    1936-1937

    Cote

    1 J 517/44

    • Contexte : Fonds Pierre Augery

    • ARCHIVES PROFESSIONNELLES
    • "Assuré des professions non agricoles", 4ème trimestre...

    Producteur :

    Pierre AUGERY

  2. Résultat n°2

    Assurances, accidents : instructions, correspondance.

    Date

    1826-1928

    Cote

    8 S 9307

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 3 - Délégués mineurs
    • Assurances, accidents : instructions, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  3. Résultat n°3

    Frais d'assurances du domaine, primes d'assurances annuelles : relevé.

    Date

    1951

    Cote

    1 J 497/76

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 2 - AUTRES DOMAINES
    • 2 - DOMAINE DE CHAMPARDOLLES
    • 2 - FONCTIONNEMENT
    • 1 - Comptabilité
    • Frais d'assurances du domaine, primes d'assurances...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  4. Résultat n°4

    Assurance "Le Nord", branche transports : correspondance adressée au Comte de ROUALLE.

    Date

    1943

    Cote

    1 J 497/27

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 3 - Relations avec les banques et les assurances
    • Assurance "Le Nord", branche transports : correspondance...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  5. Résultat n°5

    Délégués mineurs, assurances : (1913-1940) ; accidents : (1914-1939).

    Date

    1913-1940

    Cote

    8 S 2246

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 3 - Délégués mineurs
    • Délégués mineurs, assurances : (1913-1940) ; accidents...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).