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Résultat n°1

Quelques fragments, quelques extraits isolés.

Date

Sans date

Cote

11 L 15-6

Résultat n°2

Forêts.

Date

Sans date

Cote

11 L 16-9

Résultat n°3

Justice, police, surveillance, fêtes.

Date

Sans date

Cote

11 L 16-6

Résultat n°4

(1er frimaire an IV-21 prairial an IV).

Date

-

Cote

11 L 15-1

Résultat n°5

- Contributions ; - Patentes ; - Or, argent ; - Cloches.

Date

Sans date

Cote

11 L 16-4

Résultat n°6

Administration municipale de Canton, arrêtés, délibérations : registre (20 brumaire an IV-1827).

Date

-

Cote

11 L 69

Résultat n°7

(3 pluviôse an VIII-17 floréal An VIII).

Date

-

Cote

11 L 38-5

Résultat n°8

- Santé, hospice ; - Secours divers.

Date

Sans date

Cote

11 L 16-11

Résultat n°9

Nevers, Saint-Amand, Saint-Pierre-le-Moûtier, Château-Chinon, La Charité, Corbigny, Moulins-Engilbert, Luzy, affaires, besoins, moyens et ressources : état (tableaux imprimés et simples, 1791).

Date

-

Cote

1 L 497

Résultat n°10

- Archives ; - Notaires.

Date

Sans date

Cote

11 L 16-14

Résultat n°11

- Foires, marchés, Tribunal de Commerce ; - Poids et mesures ; - Travaux, chemins.

Date

Sans date

Cote

11 L 16-10

Résultat n°12

Finances.

Date

Sans date

Cote

11 L 16-3

Résultat n°13

Emigrés, biens nationaux.

Date

Sans date

Cote

11 L 16-7

Résultat n°14

- Administration municipale, délibérations : registre, puis municipalité (1er frimaire an IV-1814).

Date

-

Cote

11 L 13

Résultat n°15

(1er vendémiairean VIII-15 pluviôse An VIII).

Date

-

Cote

11 L 56

Résultat n°16

(18 vendémiaire an VII-17 ventôse An VII).

Date

-

Cote

11 L 15-4

Résultat n°17

Instruction.

Date

Sans date

Cote

11 L 16-13

Résultat n°18

Personnel, nominations, traitements.

Date

Sans date

Cote

11 L 16-2

Résultat n°19

(17 floréal an VIII-28 prairial An VIII).

Date

-

Cote

11 L 38-6

Résultat n°20

Affaires militaires : - Conscrits, gendarmes, déserteurs ; - Réquisitions, subsistances ; - Casernement.

Date

Sans date

Cote

11 L 16-5