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18 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

La Collancelle, délimitation d'une chaume communale et d'un pré appartenant au comte de Lussac : procès-verbal.
Cote
1 J 780/60
 Date
1935
 Lieu
La Collancelle (Nièvre, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : Domaine de Chantereau

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 4 - CADASTRE, DÉLIMITATIONS, BORNAGES
  • La Collancelle, délimitation d'une chaume communale...
Résultat n°2

Plantation de bornes à La Collancelle sur plusieurs pièces de terre situées aux finages de Fussy et de La Chaume, à la réquisition du sieur Etignard, seigneur de Coulon : procès-verbal.
Cote
1 J 780/56
 Date
28 avril 1773
 Lieu
La Collancelle (Nièvre, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : Domaine de Chantereau

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 4 - CADASTRE, DÉLIMITATIONS, BORNAGES
  • Plantation de bornes à La Collancelle sur plusieurs...
Résultat n°3

Sommation de paiement par Jean Guyot contre les époux Clément : procès-verbal.
Cote
1 J 792 Suppl/71
 Date
1827
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 3 - Famille Guyot (écrit parfois Guiot,1709-1855)
  • 2 - Jean Guyot fils (1763-1855)
  • Sommation de paiement par Jean Guyot contre les époux...
Résultat n°4

Justice de paix du canton de Saint-Saulge, Étienne et Claude Thévenard requérants contre Marie Marchangis (veuve Clément) concernant un bail : procès-verbal.
Cote
1 J 792 Suppl/25
 Date
an IV (calendrier républicain)
 Lieu
Jailly (Nièvre, France)
 Type de document
bail, procès-verbal

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 3 - Étienne et ClaudeThévenard (an III-an V)
  • Justice de paix du canton de Saint-Saulge, Étienne...
Résultat n°5

Dégradations faites dans un buisson attenant la terre du Petit-Saint-Greveau, requête de Gédéon Mazilier, Seigneur de Chantereau : procès-verbal du juge de Chantereau.
Cote
1 J 780/77
 Date
31 mai 1724
 Lieu
La Collancelle (Nièvre, France) -- Domaine de Chantereau
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : Domaine de Chantereau

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 5 - GESTION DE LA PROPRIÉTÉ
  • 2 - Affaires diverses
  • Dégradations faites dans un buisson attenant la terre...
Résultat n°6

Terre de Marcilly, commune de Cervon, expertise et estimation des bois : procès-verbal.
Cote
1 J 780/93
 Date
08 septembre 1842
 Lieu
Cervon (Nièvre, France), Marcilly (Cervon, Nièvre, France ; lieu-dit)
 Type de document
procès-verbal, procès-verbal d'examen

  • Contexte : Domaine de Chantereau

  • 2 - BOIS : USAGES, EXPLOITATION FORESTIÈRE
  • Terre de Marcilly, commune de Cervon, expertise et...
Résultat n°7

Claude Etignard-Neuilly contre Lazare et Nicolas François, fermiers de Chantereau et Bourdizeau : pouvoir, sommation, procès-verbal, jugement du juge de paix de Corbigny (3, 8, 12 et 15 floréal an III).
Cote
1 J 780/78
 Date
03-15 floréal an III
 Lieu
La Collancelle (Nièvre, France), La Collancelle (Nièvre, France) -- Domaine de Chantereau, La Collancelle (Nièvre, France) -- Domaine de Bourdiseau
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : Domaine de Chantereau

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 5 - GESTION DE LA PROPRIÉTÉ
  • 2 - Affaires diverses
  • Claude Etignard-Neuilly contre Lazare et Nicolas François,...
Résultat n°8

« Procès-verbal fait par le Juge de la terre de Vaux en la terre de la Brosse Contaulle contre Jean Ravizy ».
Cote
1 J 780/75
 Date
04 juin 1636
 Lieu
Nièvre (Bourgogne-Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : Domaine de Chantereau

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 5 - GESTION DE LA PROPRIÉTÉ
  • 2 - Affaires diverses
  • « Procès-verbal fait par le Juge de la terre de Vaux...
Résultat n°9

Bois des Dames, bornage entre le marquis Doria et Pigenet, propriétaire à Montreuillon : procès-verbal, plan.
Cote
1 J 780/96
 Date
1872
 Lieu
La Collancelle (Nièvre, France), La Collancelle (Nièvre, France) -- Domaine de Chantereau, Dames, Bois des (Montreuillon, Nièvre, France)
 Type de document
procès-verbal, plan

  • Contexte : Domaine de Chantereau

  • 2 - BOIS : USAGES, EXPLOITATION FORESTIÈRE
  • Bois des Dames, bornage entre le marquis Doria et Pigenet,...
Résultat n°10

Avis du receveur des tailles à François Thévenard « pour qu'il fasse payement » : procès-verbal, quittance.
Cote
1 J 792 Suppl/4
 Date
1778
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 1 - François Thévenard (1764-an III)
  • Avis du receveur des tailles à François Thévenard « pour...
Résultat n°11

Terres de Marcilly et de Chantereau, estimation demandée par le comte Hector d'Aunay : état, procès-verbal.
Cote
1 J 780/79
 Date
1843
 Lieu
Cervon (Nièvre, France), Marcilly (Cervon, Nièvre, France ; lieu-dit), La Collancelle (Nièvre, France) -- Domaine de Chantereau
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : Domaine de Chantereau

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 5 - GESTION DE LA PROPRIÉTÉ
  • 2 - Affaires diverses
  • Terres de Marcilly et de Chantereau, estimation demandée...
Résultat n°12

Ferme d'Osseux, visite des lieux : procès-verbal.
Cote
1 J 792/37
 Date
1927
 Lieu
Rouy (Nièvre, France)
 Type de document
procès-verbal, état des lieux

  • Contexte : Charles Vacher

  • 1- Fermes et domaines, propriétés diverses : dossiers...
  • Rouy
  • Ferme d'Osseux, visite des lieux : procès-verbal.
Résultat n°13

Domaine des Fondereaux, contentieux : procès-verbal de constat, correspondance, rapport de conciliation, rapport de l'expert.
Cote
1 J 792/32
 Date
1942
 Lieu
Marzy (Nièvre, France)
 Type de document
procès-verbal, correspondance, rapport d'expertise, rapport

  • Contexte : Charles Vacher

  • 1- Fermes et domaines, propriétés diverses : dossiers...
  • Marzy
  • Domaine des Fondereaux, contentieux : procès-verbal...
Résultat n°14

Domaine de Chavances : procès-verbal de visite (1899), bail (1928), état des lieux (1934).
Cote
1 J 792/1
 Date
1899-1934
 Lieu
Achun (Nièvre, France)
 Type de document
procès-verbal, bail, état des lieux

  • Contexte : Charles Vacher

  • 1- Fermes et domaines, propriétés diverses : dossiers...
  • Achun
  • Domaine de Chavances : procès-verbal de visite (1899),...
Résultat n°15

Enregistrement des procès-verbaux 
Cote
1 J 746/4
 Date
18 nov. 1945 - 17 mai 1947
 Lieu
Nevers
 Type de document
registre, procès-verbal

  • Contexte : La Responsable Loge L'Humanité - Ordre de Nevers

  • 2 - PROCÈS-VERBAUX
  • Enregistrement des procès-verbaux 
Résultat n°16

Succession de Alfred Soudan : procès-verbal descriptif, extrait de minute de la justice de paix du canton de Prémery.
Cote
1 J 792/35
 Date
1935
 Lieu
Montenoison (Nièvre, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : Charles Vacher

  • 1- Fermes et domaines, propriétés diverses : dossiers...
  • Montenoison
  • Succession de Alfred Soudan : procès-verbal descriptif,...
Résultat n°17

Propriété de Chantereau, état des lieux : procès-verbal.
Cote
1 J 780/81
 Date
04 mai 1866
 Lieu
La Collancelle (Nièvre, France), La Collancelle (Nièvre, France) -- Domaine de Chantereau
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : Domaine de Chantereau

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 5 - GESTION DE LA PROPRIÉTÉ
  • 2 - Affaires diverses
  • Propriété de Chantereau, état des lieux : procès-verbal.
Résultat n°18

Aliénation et vente de terrains communaux par la commune de La Collancelle : procès-verbal descriptif et estimatif, plan.
Cote
1 J 780/80
 Date
1859
 Lieu
La Collancelle (Nièvre, France)
 Type de document
procès-verbal, plan

  • Contexte : Domaine de Chantereau

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 5 - GESTION DE LA PROPRIÉTÉ
  • 2 - Affaires diverses
  • Aliénation et vente de terrains communaux par la commune...