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  1. Résultat n°1

    Vente d'une maison servant anciennement au logement du curé de la paroisse ainsi que de l'église et des objets du culte au profit de la commune de Jailly : convention proposée à l'assentiment du préfet.

    Date

    23 thermidor an XI

    Cote

    E DEPOT 136/2 L 1

    • Contexte : E DEPOT 136 - Jailly (complément)

    • Archives communales postérieures à 1789
    • SERIE L - FINANCES DE LA COMMUNE
    • 2 L - REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE
    • Vente d'une maison servant anciennement au logement...
  2. Résultat n°2

    Domaine de Soffin : état des lieux (1942), convention relative aux clôtures (1946).

    Date

    1942-1946

    Cote

    1 J 792/4

    • Contexte : Charles Vacher

    • 1- Fermes et domaines, propriétés diverses : dossiers...
    • Authiou
    • Domaine de Soffin : état des lieux (1942), convention...