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264 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Exploitation, prévisions, résultats : tableaux, comptes, correspondance, consignes manuscrites par Jean de ROUALLE, notes diverses.

    Date

    1951-1959

    Cote

    1 J 497/64

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 2 - EXPLOITATION
    • 4 - Exploitation - Généralités
    • Exploitation, prévisions, résultats : tableaux, comptes,...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  2. Résultat n°2

    Service modifié à dater du 8 octobre 1933 : fascicules du n° 4 bis au n° 6 bis ; service modifié à dater du 1er décembre 1933 : fascicule n° 17 bis.

    Date

    1933-1934

    Cote

    5 S 9932

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • SERVICE APPLICABLE - SERVICE MODIFIE
    • Service modifié à dater du 8 octobre 1933 : fascicules...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  3. Résultat n°3

    Société Nationale des Chemins de Fer Français, région du Sud-Est, exploitation, marche des trains, voyageurs et messageries : tableaux (1938-1939, fascicules 10 bis-20 annexes).

    Date

    1938-1939

    Cote

    5 S 9786

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 3 - Exploitation
    • 1 - Tarifs - Horaires
    • Société Nationale des Chemins de Fer Français, région...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  4. Résultat n°4

    Lyon, Alfort, écoles vétérinaires : (1789-An VII) - Nièvre, autorités constituées : correspondance des directeurs, correspondance des élèves ; - Elèves : tableaux nominatifs ; - Elèves, contrôle : (1789-1790, 1792 (Alfort), 1793) ; - Ecole, programme : (1790). .

    Date

    1789-an VII

    Cote

    1 L 238

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 4 - Epizooties - Vétérinaires - Secours
    • Lyon, Alfort, écoles vétérinaires : (1789-An VII) -...
  5. Résultat n°5

    Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), classes pauvres et laborieuses, secours accordés aux communes pour leur procurer du travail : tableaux d'empois des deux crédits, correspondance.

    Date

    1847

    Cote

    1 S 7429

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), classes pauvres...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  6. Résultat n°6

    Féodalité et culte, signes et emblèmes : (1790-1791) - Titres féodaux, destruction ; - Papiers féodaux ; - Droits féodaux ; - Croix de Saint Louis ; - Droits féodaux, suppression ; - Prix des denrées, prix des journées de travail : tableau.

    Date

    1790-1791

    Cote

    1 L 202

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Féodalité et culte, signes et emblèmes : (1790-1791)...
  7. Résultat n°7

    Correspondance : ponts et ponceaux : tableau.

    Date

    1835

    Cote

    2 S 10244

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • SITUATION -STATISTIQUES
    • Correspondance : ponts et ponceaux : tableau.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  8. Résultat n°8

    - Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire, nomination : (1791) - District, fonctionnaires, nomenclature : (1792) - Comité Philanthropique, procès-verbaux : registre (3 ventôse An II-21 pluviôse an II) ; - Réquisitions : registre (22 vendémaire An II-22 fructidor An II) ; - Procureur-Syndic, secrétariat du District, bureau militaire, archives : inventaires (An IV)- Administration générale : imprimés, arrêtés, décrets de la Convention ; - Corps administratifs, judiciaires, renouvellement : tableau.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    7 L 17

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
    • 5 - DIVERS
    • - Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire,...
  9. Résultat n°9

    Adjudications : procès-verbaux d'adjudication, rapports, tableau des cantonnements, cahier des charges, correspondance, affiche.

    Date

    1868-1878

    Cote

    3 S 8431

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 2 - Droit de pêche
    • Adjudications : procès-verbaux d'adjudication, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...

    Date

    1846-1849

    Cote

    2 S 10054

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • TERRAINS
    • Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  11. Résultat n°11

    Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés : listes départementales ; - Ministre de l'Intérieur et de la Justice : correspondance ; - Directeurs de jurys, nomination ; - Jurés : tableaux ; - Jurés absents : correspondance, pièces justificatives ; - Formation des jurys, citoyens devant concourir : liste (imprimés) ; Liste des citoyens qui doivent concourir à la formation des jurys (imprimés) - Indemnités ; - Haute Cour de Justice, jurés : (An IV).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 443

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés...
  12. Résultat n°12

    Enregistrement des soldats décédés ou disparus ; « liste des morts pour la France » ; soldats décédés ou disparus ; fonds provenant de la succession d'un militaire tué au front ; corps des militaires tombés au front, transport et sépultures ; objets recueillis sur les corps des militaires tués au front qui n'ont pu être identifiés

    Date

    1914-1922

    Cote

    4 H 4

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
    • 4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE
    • Guerre de 1914-1918
    • Enregistrement des soldats décédés ou disparus ; «...
  13. Résultat n°13

    Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor An III-Brumaire An IV) - Acceptation de la constitution et des décrets des 2/3 ; - Election d'électeurs ; - Procès-verbaux et correspondance ; - Nombre de votants ; - Résultats (District de Clamecy) ; - Tableau imprimé des résultats pour le département. Assemblées électorales : (1792- An VII) - Convention, nomination des députés (1792) ; - Corps législatif, nomination des députés (An IV, An V, An VI, An VII) ; - Assemblée de l'Hôpital Général, assemblée scicissionnaire de Saint-Cyr : procès-verbaux (An VI) ; - Procès-verbaux, correspondance.

    Date

    1792-an VII

    Cote

    1 L 166

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor...
  14. Résultat n°14

    Traverses de Varzy, Clamecy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux, Saint-Pierre-du-Mont, Poiseux, Sichamps, Prémery, indemnités : plans, tableaux ; terrains : tableaux des évaluations ; terrains à occuper : états ; ventes approuvées : états ; indemnités de terrains, approbations ; correspondance, enquêtes ;Champlemy, mur de soutènement, construction : arrêté d'autorisation (1840).

    Date

    1808-1855

    Cote

    2 S 762

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Traverses de Varzy, Clamecy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  15. Résultat n°15

    - District de Saint-Pierre, contributions foncières, personnelles, mobiliaires : états - Département, contributions personnelles et somptaires : états ; - Descente en Angleterre, offrandes, citoyens ayant fait des dons : tableau (An VI) ; - Extraordinaire, caisse ; - Loterie ; - Affaires diverses.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 278

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • - District de Saint-Pierre, contributions foncières,...
  16. Résultat n°16

    Location de la pêche : procès-verbaux d'adjudication, tableau de cantonnement, cahier des charges, rapports des ingénieurs, correspondance, affiche.

    Date

    1871-1884

    Cote

    3 S 8428

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droit de pêche
    • ADJUDICATIONS
    • Location de la pêche : procès-verbaux d'adjudication,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Départements français, foires et marchés : arrêtés, tableaux imprimés, imprimés (An VI) - Allier ; - Alpes-Maritimes ; - Ariège ; - Aube ; - Aude ; - Aveyron ; - Bas-Rhin ; - Cher ; - Calvados ; - Cantal ; - Charente ; - Côtes d'or ; - Deux-Sèvres ; - Drôme ; - Finistère ; - Gers ; - Hautes-Alpes ; - Haute-Garonne ; - Haute-Saône ; - Isère ; - Jura ; - Loiret ; - Loir-et-Cher ; - Lot ; - Maine-et-Loire ; - Mayenne ; - Meurthe ; - Meuse ; - Mont-Terrible ; - Morbihan ; - Orne ; - Ourthe ; - Saône-et-Loire ; - Tarn ; - Vienne ; - Yonne ; - Orne, Saône-et-Loire : (An VII).

    Date

    an VI-an VII

    Cote

    1 L 227

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Départements français, foires et marchés : arrêtés,...
  18. Résultat n°18

    Marchandises, machines isolées : tableaux, fascicules 16 bis, 18 bis.

    Date

    1927-1928

    Cote

    5 S 10579

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • Marchandises, machines isolées : tableaux, fascicules...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  19. Résultat n°19

    Navigation, mouvements : tableau.

    Date

    1852

    Cote

    3 S 7423

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 8 - Navigation sur l'Allier
    • Navigation, mouvements : tableau.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    - Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution foncière : (1791) ; - Cultes, fabriques, cloches, églises, prêtres : (1791-An II) ; - Récompenses agricoles : (An II) ; - Passeports : registres (1793-An III) ; - Maximum : tableau ; - Impositions (sel, bureau des contributions) : correspondances ; - Représentants du peuple, élections ; - Propriétés publiques, conservation : rapport d'un administrateur ; - Annimal domestique (âne) appartenant à la République, vente aux enchères : (An IV).

    Date

    1790-an III

    Cote

    4 L 18-2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 6 - AFFAIRES DIVERSES
    • - Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution...
  21. Résultat n°21

    Tamnay, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.

    Date

    1874

    Cote

    5 S 7670

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • TERRAINS
    • Tamnay, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  22. Résultat n°22

    Cercy-la-Tour, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.

    Date

    1873

    Cote

    5 S 7655

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • TERRAINS
    • Cercy-la-Tour, terrains à acquérir : plans parcellaires,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  23. Résultat n°23

    Terrains, emprises supplémentaires : rapports, traités, mémoires, tableaux des parcelles, bulletins de cession, plans, correspondance.

    Date

    1903-1907

    Cote

    5 S 10659

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 1 - Terrains
    • Terrains, emprises supplémentaires : rapports, traités,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  24. Résultat n°24

    Service modifié à dater du 8 octobre 1933 : fascicules du n° 1 bis au n° 20 bis.

    Date

    1933-1934

    Cote

    5 S 9894

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • SERVICE APPLICABLE - SERVICE MODIFIE
    • Service modifié à dater du 8 octobre 1933 : fascicules...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  25. Résultat n°25

    "Tableau du mouvement de la navigation (deuxième section) dressé par l'ingénieur en chef en 1858".

    Cote

    3 S 6312

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • "Tableau du mouvement de la navigation (deuxième section)...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  26. Résultat n°26

    Voyageurs, service 1910-1911 du 1er juin au 5 octobre 1910 inclus.

    Cote

    5 S 8304

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • RESEAU ENTIER
    • Voyageurs, service 1910-1911 du 1er juin au 5 octobre...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  27. Résultat n°27

    "Tableau comparatif des tonnages des principaux ports maritimes de la France et des ports principaux du Canal Latéral à la Loire et du Canal du Nivernais" ( cartes figuratives de 1889).

    Date

    1893-1894

    Cote

    3 S 4949

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 7 - Objets divers
    • "Tableau comparatif des tonnages des principaux ports...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  28. Résultat n°28

    Exploitation, horaires : tableau (été 1913).

    Cote

    5 S 10412

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 3 - Exploitation
    • 1 - Tarifs - Horaires
    • Exploitation, horaires : tableau (été 1913).

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  29. Résultat n°29

    Sercie modifié à dater du 15 mai 1934 : fascicules du n° 1 au n° 20 annexes.

    Date

    1934-1935

    Cote

    5 S 9895

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • SERVICE APPLICABLE - SERVICE MODIFIE
    • Sercie modifié à dater du 15 mai 1934 : fascicules...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  30. Résultat n°30

    Service 1911-1912, du 1er juin au 5 octobre 1911 : fascicule 1 à 10 fascicule annexe.

    Cote

    5 S 8307

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • VOYAGEURS ET MESSAGERIES
    • Service 1911-1912, du 1er juin au 5 octobre 1911 :...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  31. Résultat n°31

    Affaires générales, statistiques : instructions, correspondance, états de situation, états divers (1905-1908) ; plaintes, contraventions, accidents : tableaux analytiques (1903-1908).

    Date

    1903-1908

    Cote

    5 S 10590

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Objets divers
    • Affaires générales, statistiques : instructions, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  32. Résultat n°32

    Offres, demandes : tableau.

    Date

    1903

    Cote

    5 S 7577

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 7 - LIGNE DE CORCELLE A CHÂTEAU-CHINON
    • 1 - Terrains
    • EXPROPRIATIONS
    • Offres, demandes : tableau.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  33. Résultat n°33

    Uxeloup : actes de vente, plans, rapports, correspondance, tableau des superficies et estimations.

    Date

    1829

    Cote

    3 S 8555

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 3 - Acquisitions
    • Uxeloup : actes de vente, plans, rapports, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  34. Résultat n°34

    Rivières navigables et flottables : tableaux, correspondance.

    Date

    1823

    Cote

    3 S 10946

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
    • Rivières navigables et flottables : tableaux, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  35. Résultat n°35

    Maximum : 1792-An VII) - Maximum : circulaires, brochures, pétitions, correspondance générale ; - Combustibles (1793), fer (An II) ; - Decize, mai 1793, maximum ; - Salaires ; Cantons et municipalités (Cosne, Clamecy, Chantenay, Saint-Germain), prix des denrées, fixation. Maximum par district : tableaux généraux- District de La Charité ; - District de Corbigny ; - District de Moulins-Engilbert ; - District de Decize ; - District de Saint-Pierre ; - District de Clamecy.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1 L 230

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Maximum : 1792-An VII) - Maximum : circulaires, brochures,...
  36. Résultat n°36

    Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux des parcelles acquises, bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure ; avis d'expropriation : affiche ; jugements d'expropriation, rapports ; commission départementale, délibérations : extraits ; correspondance.

    Date

    1907-1910

    Cote

    5 S 10658

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
    • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
    • 1 - Terrains
    • Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  37. Résultat n°37

    Epiry, Mouron, expropriations, indemnités : tableaux.

    Date

    1881

    Cote

    2 S 6370

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 5 - RD (n° 5) DE DECIZE A LORMES
    • TERRAINS
    • Epiry, Mouron, expropriations, indemnités : tableaux.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  38. Résultat n°38

    Clamecy (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication, rapport, extrait de la séance de la Commission départementale, carte du département, tableau de classement.

    Date

    1881-1882

    Cote

    2 S 10435

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • CLASSIFICATION
    • Clamecy (Arrondissement de), déclassement, dossier...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  39. Résultat n°39

    Situations de caisse, états d'ordonnancement : tableaux ; fournitures scolaires, sommes attribuées par commune et par instituteur : tableau ; récompenses, primes de survie, frais d'assistance médicale, sommes attribuées : états nominatifs ; "layettes, maillots, vêtures et trousseaux " : états ; sommes dues : décomptes ; dépenses : résumés annuels ; dépenses diverses : états ; ordonnances médicales : fiches individuelles.

    Date

    1927

    Cote

    108 J 38

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Prémery
    • Fonctionnement de l'agence
    • Comptabilité
    • Comptabilité trimestrielle : dossiers (classement existant...
    • Situations de caisse, états d'ordonnancement : tableaux...
  40. Résultat n°40

    Routes royales et départementales : "tableau statistique d'après le rapport de M. MOSSE, ingénieur en chef".

    Date

    1834

    Cote

    2 S 9841

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
    • Routes royales et départementales : "tableau statistique...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  41. Résultat n°41

    Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes, vendeurs : états ; expropriations : avis (affiches) ; avis des ingénieurs ; indemnités : plans, tableaux, procès-verbaux d'estimation ou d'évaluation, décisions ; réclamations : correspondance ; alignements, projets : rapports, correspondance...

    Date

    1817-1836

    Cote

    2 S 10516

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 7 - RD (n° 6) DE NEVERS A SAINT-SAULGE
    • Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  42. Résultat n°42

    Fonctionnaires publics, paiements : tableaux (1791, 1792, 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    1 L 460

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
    • 1 L 460-462 ECCLESIASTIQUES.
    • Fonctionnaires publics, paiements : tableaux (1791,...
  43. Résultat n°43

    Service 1910-1911, du 1er juin au 5 octobre 1910 inclus.

    Cote

    5 S 7986

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • VOYAGEURS ET MESSAGERIES
    • Service 1910-1911, du 1er juin au 5 octobre 1910 inclus.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  44. Résultat n°44

    "Exploitation Nièvre", résultats comptables : tableaux, listes.

    Date

    1951-1961

    Cote

    1 J 497/65

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 2 - EXPLOITATION
    • 4 - Exploitation - Généralités
    • "Exploitation Nièvre", résultats comptables : tableaux,...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  45. Résultat n°45

    Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII) - Indemnités ; - Lieu des assemblées ; - Locaux ; - Convocations ; - Questions diverses. Citoyens actifs, électeurs : (1790-An VII) - Cantons de Châtillon, Nevers extra, Anlezy, Beaumont (1790), Prémery (An V) ; - Listes communales diverses ; - Electeurs, listes générales (imprimés, 1791-An VII) ; - Districts de Corbigny, La Charité, Moulins-Engilbert (1791), citoyens actifs et électeurs : tableau de la population ; - Contribution mobiliaire, fixation du prix des journées de travail et du taux donnant droit au titre de citoyen actif.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    1 L 167

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII)...
  46. Résultat n°46

    Nièvre (Département de la), principales carrières et minières : tableau [fin du 19ème siècle].

    Date

    Sans date

    Cote

    8 S 6835

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • Nièvre (Département de la), principales carrières et...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  47. Résultat n°47

    Paris-Méditerrannée et lignes annexes, réseau, personnel de contrôle : tableau non daté (entre 1860 et 1870 environ) ; ligne Paris-Lyon par le Bourbonnais et embranchements, contrôle, personnel de surveillance administrative : tableau général (1868).

    Date

    1868

    Cote

    5 S 7626

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - Personnel
    • Paris-Méditerrannée et lignes annexes, réseau, personnel...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  48. Résultat n°48

    Exploitation, résultats : tableaux.

    Date

    1948-1949

    Cote

    1 J 497/54

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 2 - EXPLOITATION
    • 2 - Cultures
    • 1 - Cultures - Généralités
    • Exploitation, résultats : tableaux.

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  49. Résultat n°49

    Stocks, gestion : tableau (octobre 1951).

    Cote

    1 J 497/59

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 2 - EXPLOITATION
    • 3 - Stocks
    • Stocks, gestion : tableau (octobre 1951).

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  50. Résultat n°50

    Grosses réparations entre Nevers et les bois de Faye : (1810-1811) ;Rectification entre la montée de Tamnay et la partie neuve de Saint-Péreuse : (1838-1840) ;Rectification entre Tamnay et Curty : (1839-1850) ;Réparations entre Nevers et la Croix Saint-Lazare : (1845-1848) ;Rectification des rampes de la Madeleine et de Châtenay entre Châtillon et la borne n° 21 : (1846-1850) ;Grosses réparations entre les bornes 5 et 25 : (1849-1850) ;Rechargement des chaussées entre la borne 62 et Château-Chinon : (1850-1858) ;Grosses réparations entre les bornes 25 et 45 : (1850-1858) ;Rechargement de la chaussée entre la sortie de Château-Chinon et la borne 73 : (1850-1853) ;Adjudication des travaux : procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réception, plans, dessins, profils, coupes en détails, devis, détail estimatif, avant-métrés, calculs des terrasses, tableaux comparatifs, approbations, arrêtés, rapports, indemnités de terrain, analyses de prix, pièces comptables, correspondance.

    Date

    1810-1858

    Cote

    2 S 709

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 3 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Grosses réparations entre Nevers et les bois de Faye...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  51. Résultat n°51

    Dirol, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.

    Date

    1874

    Cote

    5 S 7672

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • TERRAINS
    • Dirol, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  52. Résultat n°52

    - Contributions ; - Impositions de 1790 ; - Recouvrements : états divers ; - Droits d'aide, régie : (1788-1790) ; - Charges locales ; - Municipalités, étendue de la population, imposition : tableau (1790).

    Cote

    9 L 55

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 3 - IMPOSITIONS
    • - Contributions ; - Impositions de 1790 ; - Recouvrements...
  53. Résultat n°53

    Service 1911-1912, à dater du 6 octobre 1911.

    Cote

    5 S 7985

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • VOYAGEURS ET MESSAGERIES
    • Service 1911-1912, à dater du 6 octobre 1911.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  54. Résultat n°54

    OUROUX, SAINT-BRISSON, SAINT-REVERIEN, VAUCLAIX, terrains, acquisitions : actes de vente ; indemnités : tableaux indicatifs.

    Date

    1838-1859

    Cote

    2 S 661

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • OUROUX, SAINT-BRISSON, SAINT-REVERIEN, VAUCLAIX, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  55. Résultat n°55

    Correspondance, tableaux indicatifs des tarifs, affiches (février-juin 1937).

    Cote

    5 S 9930

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 1 - Horraires - Tarifs
    • TRANSPORTS, DISPOSITIONS, TARIFS ET HORAIRES, SOUMISSIONS...
    • Correspondance, tableaux indicatifs des tarifs, affiches...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  56. Résultat n°56

    Lignes de Nevers à Corbigny, de Saint-Révérien à Brinon-sur-Beuvron, de Saint-Saulge à Tamnay, de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand-en-Puisaye, terrains acquis pour l'établissement de ces lignes, vente des exédents, adjudication : correspondance, avis (affiche 1907), tableau, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges.

    Cote

    5 S 10959

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Objets divers
    • LIGNES DIVERSES
    • Lignes de Nevers à Corbigny, de Saint-Révérien à Brinon-sur-Beuvron,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  57. Résultat n°57

    Subsistance - Statistique - Population : (1790-1792) Subsistances : - Correspondance ; - Marchés ; - Approvisionnment ; - Magasins. Statistiques, agriculture : - Communes, enquêtes ; - Productions, population ; - Productions : états ; - Commerce, mercuriales ; - Taxes, maximum ; - Population : tableau- Cosne, mercuriale. Statistiques diverses.

    Date

    1790-1792

    Cote

    6 L 21

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 4 - Agriculture - Subsistances - Commerce - Industrie
    • Subsistance - Statistique - Population : (1790-1792)...
  58. Résultat n°58

    - Inspection : rapport de l'inspecteur [1908-1912]. - Pour l'année 1911 : Enfants assistés de moins d'un an : état nominatif ; avis d'inscription d'un enfant assisté : (classe 1911), fiches individuelles. - Bulletins de visites tri-mensuelles (1911-1912). - Pour l'année 1912 : - Gestion : rapport du directeur ; recrutement : états nominatifs, fiches individuelles, correspondance (classe 1912) ; population, mouvement annuel ; élèves reconnues en état de grossesse : note, service médical, situation : tableaux, sommes dues : décomptes ; élèves décédés, par commune : tableau ; certificat d'études primaires, session 1912, élèves reçus : listes ; récompenses : correspondances, factures, liste nominative récapitulative ; résumé trimestriel des dépenses : tableaux ; médecins, abonnement : tableau ; pensions, propositions : états nominatifs ; enfants assistés, sommes à payer, récapitulation par commune : états ; "demandes de vêtures" : états ; états récapitulatifs divers.

    Cote

    108 J 34

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Prémery
    • Fonctionnement de l'agence
    • Comptabilité
    • Comptabilité trimestrielle : dossiers (classement existant...
    • - Inspection : rapport de l'inspecteur [1908-1912]....
  59. Résultat n°59

    Correspondance, tableaux indicatifs des tarifs, affiches (janvier-novembre 1931).

    Cote

    5 S 9911

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 1 - Horraires - Tarifs
    • TRANSPORTS, DISPOSITIONS, TARIFS ET HORAIRES, SOUMISSIONS...
    • Correspondance, tableaux indicatifs des tarifs, affiches...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  60. Résultat n°60

    Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication, rapport, tableau de classement, correspondance.

    Date

    1881-1882

    Cote

    2 S 10433

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • CLASSIFICATION
    • Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), déclassement,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  61. Résultat n°61

    Service applicable à partir du 15 mai 1933 : fascicules du n° 1 au n° 20.

    Date

    1933-1934

    Cote

    5 S 9925

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 3 - Marche des trains : tableaux
    • SERVICE APPLICABLE - SERVICE MODIFIE
    • Service applicable à partir du 15 mai 1933 : fascicules...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  62. Résultat n°62

    Tableaux du classement et de la réquisition

    Date

    1899-1922

    Cote

    2 H 5

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 H - ADMINISTRATION MILITAIRE
    • Chevaux, juments, mulets et mules susceptibles d'être...
    • Tableaux du classement et de la réquisition
  63. Résultat n°63

    Expéditions de détail, tarif général : fascicules (tableaux).

    Date

    1935

    Cote

    5 S 9581

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 3 - Exploitation
    • 1 - Tarifs - Horaires
    • Expéditions de détail, tarif général : fascicules (tableaux).

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  64. Résultat n°64

    - Pour l'année 1910 : Enfants de 1 jour à 1 an, mortalité, statistique : état nominatif ; certificat d'études primaires, présentation d'un élève : correspondance. - Pour l'année 1911 : Population, mouvement annuel : état ; service médical, situation : tableaux ; gestion : rapport du directeur ; certificat d'études primaires, session 1911, élèves reçus : liste ; récompenses : correspondance ; résumé trimestriel des dépenses ; bulletins de visites tri-mensuelles ; "demandes de vêtures" : tableaux ; enfants assistés, sommes à payer, récapitulation par commune : états ; sommes dues : décomptes ; pensions, propositions : états nominatifs des élèves proposés. - Enfants assistés, dépenses nominatives : correspondance, notes diverses (1910-1911). - Entrées : états (1911, 1912.

    Date

    1910-1912

    Cote

    108 J 35

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Prémery
    • Fonctionnement de l'agence
    • Comptabilité
    • Comptabilité trimestrielle : dossiers (classement existant...
    • - Pour l'année 1910 : Enfants de 1 jour à 1 an, mortalité,...
  65. Résultat n°65

    Chougny, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.

    Date

    1873

    Cote

    5 S 7657

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • TERRAINS
    • Chougny, terrains à acquérir : plans parcellaires,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  66. Résultat n°66

    Ougny, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.

    Date

    1873

    Cote

    5 S 7658

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • TERRAINS
    • Ougny, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  67. Résultat n°67

    - Pour l'année 1910 : Enfants de 1 jour à 1 an, mortalité, statistique : état nominatif ; certificat d'études primaires, présentation d'un élève : correspondance. - Pour l'année 1911 : Population, mouvement annuel : état ; service médical, situation : tableaux ; gestion : rapport du directeur ; certificat d'études primaires, session 1911, élèves reçus : liste ; récompenses : correspondance ; résumé trimestriel des dépenses ; bulletins de visites tri-mensuelles ; "demandes de vêtures" : tableaux ; enfants assistés, sommes à payer, récapitulation par commune : états ; sommes dues : décomptes ; pensions, propositions : états nominatifs des élèves proposés. - Enfants assistés, dépenses nominatives : correspondance, notes diverses (1910-1911). - Entrées : états (1911, 1912.

    Date

    1910-1912

    Cote

    108 J 35

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Prémery
    • Fonctionnement de l'agence
    • Comptabilité
    • Comptabilité trimestrielle : dossiers (classement existant...
    • - Pour l'année 1910 : Enfants de 1 jour à 1 an, mortalité,...
  68. Résultat n°68

    - Inspection : rapport de l'inspecteur [1908-1912]. - Pour l'année 1911 : Enfants assistés de moins d'un an : état nominatif ; avis d'inscription d'un enfant assisté : (classe 1911), fiches individuelles. - Bulletins de visites tri-mensuelles (1911-1912). - Pour l'année 1912 : - Gestion : rapport du directeur ; recrutement : états nominatifs, fiches individuelles, correspondance (classe 1912) ; population, mouvement annuel ; élèves reconnues en état de grossesse : note, service médical, situation : tableaux, sommes dues : décomptes ; élèves décédés, par commune : tableau ; certificat d'études primaires, session 1912, élèves reçus : listes ; récompenses : correspondances, factures, liste nominative récapitulative ; résumé trimestriel des dépenses : tableaux ; médecins, abonnement : tableau ; pensions, propositions : états nominatifs ; enfants assistés, sommes à payer, récapitulation par commune : états ; "demandes de vêtures" : états ; états récapitulatifs divers.

    Cote

    108 J 34

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Prémery
    • Fonctionnement de l'agence
    • Comptabilité
    • Comptabilité trimestrielle : dossiers (classement existant...
    • - Inspection : rapport de l'inspecteur [1908-1912]....
  69. Résultat n°69

    Terrains, expropriations : contrats amiables, correspondance, bulletins de cession, états d'honoraires, mises en demeure, arrêtés de mise en demeure, tableau récapitulatif des offres et des demandes, décisions du jury, certificats de publication et d'affichage, liste des propriétaires n'ayant pas accordé la prise de possession.

    Date

    1903-1905

    Cote

    5 S 10509

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
    • 1 - Terrains
    • Terrains, expropriations : contrats amiables, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  70. Résultat n°70

    Annay, Arquian, Billy-sur-Oisy, Etais (Yonne), traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; Billy-sur-Oisy, alignements : permissions de voirie.

    Date

    1836-1840

    Cote

    2 S 10053

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • TERRAINS
    • Annay, Arquian, Billy-sur-Oisy, Etais (Yonne), traversées,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  71. Résultat n°71

    Pièces, décharges : (1777-An V). Dépôts faits au greffe : cahier (1791). Procédures criminelles déposées : tableau (avec le nom des accusateurs, des accusés, la nature du délit, la date, la condamnation) - Evêché : (1696-1789) ; - Eaux et forêts : (1698-1789) ; - Baillage de Nevers : (1702-An II) ; - Chapitre : (1727-1790) ; - Election de Nevers : (1754-1773).

    Date

    1696-an V

    Cote

    23 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 4 - Greffe
    • Pièces, décharges : (1777-An V). Dépôts faits au greffe...
  72. Résultat n°72

    - Délibérations, procès-verbaux : registre (15 décembre 1792-24 septembre 1793) ; - Actes, procès-verbaux à publier aux audiences ou à déposer au greffe, trandcription : registre (10 décembre 1790-[ ? ]), correspondance ; - Jury d'accusation, procédures : registre (16 février 1792-27 vendémiaire An IV) ; - Exclusion : 2 registres (14 mars 1791-4 fructidor An III) ; - Voyages, affirmation : 4 registres (9 février 1791-26 fructidor An III) ; - "Causes du petit criminel" : registre (21 janvier 1791-28 septembre 1792) ; - Ratifications : registre (15 décembre 1790-22 vendémiaire An IV) ; - Baux, adjudications : registre (9 janvier 1792-22 prairial An III) ; - Présidial, procès-criminels : tableau ; - Officiers, présences, absences : 2 registres (9 décembre 1790-1er brumaire An IV) ; - Tableau des hypothèques, contrats affichés : 2 registres (15 décembre 1790-12 vendémiaire An IV) ; - Défauts : registre (20 juin 1792-1er ventôse An II) ; - Avoués, déclarations : registre (27 avril 1791-24 août 1793) ; - Défrichements, déclarations : registre (8 février 1791-21 février 1791) ; - Présentations : registre (20 juin 1792-15 prairial An II) ; - Plumitifs : registre (25 septembre 1792-17 floréal An II) ; - Correspondances, pièces diverses : (1791- An IV) ; - Jurés : listes.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    24 L 2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 2 - Registres et divers
    • - Délibérations, procès-verbaux : registre (15 décembre...
  73. Résultat n°73

    Crues, transmission des avertissements, réglementation : instructions, correspondance, affiches (tableau 1883).

    Date

    1873-1894

    Cote

    3 S 9174

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 6 - Inondations : généralités
    • 2 - Annonce des crues
    • Crues, transmission des avertissements, réglementation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  74. Résultat n°74

    Banquette, prolongement, travaux par régie, fonds de cotisation : tableau des fournisseurs et objets fournis ; travaux à la journée : rôle, correspondance.

    Date

    1842

    Cote

    3 S 10879

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • NEVERS Levée de Billereux
    • Banquette, prolongement, travaux par régie, fonds de...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  75. Résultat n°75

    - Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions, répartition entre les communes, réductions : (1791) ; - Corps, porteurs de courriers, nomination : (1793) ; - Maximum : tableaux imprimés (An II) ; - Communes, frais de gestion : (An II) ; - Bois nationaux : état (An II) ; - Grenier à sel, biens, estimations : (An III) ; - Autel de la Patrie : lettre de la Société (An III) - Frais, dépenses ;

    Date

    1790-an III

    Cote

    10 L 15

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 6 - AFFAIRES DIVERSES
    • - Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions,...
  76. Résultat n°76

    Administration - Elections : - Administrations, permanences ; - Elections, généralités, indemnités ; - District et communes, autorités constituées : tableau ; - Archives ; - Affaires générales ; - Teigny, procureur, nomination ; garde Nationale : (1791) ; - Tribunal de District, établissement à Lormes, protestations.

    Date

    1791

    Cote

    5 L 77

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 6 - Objets divers
    • Administration - Elections : - Administrations, permanences...
  77. Résultat n°77

    Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires de police...) ; - Indemnités, pétitions, gages, réclamations, appointements ; - Commissaires, traitements ; - Frais de commission ; - Demandes d'emploi ; - Fonctionnaires publics, traitements : tableau général (Clamecy An IV).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 151

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 2 - Personnels
    • Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires...
  78. Résultat n°78

    Villiers-sur-Yonne, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.

    Date

    1874

    Cote

    5 S 7667

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • TERRAINS
    • Villiers-sur-Yonne, terrains à acquérir : plans parcellaires,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  79. Résultat n°79

    Correspondance, tableaux indicatifs des tarifs, affiches (janvier-avril1934).

    Cote

    5 S 9937

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 1 - Horraires - Tarifs
    • TRANSPORTS, DISPOSITIONS, TARIFS ET HORAIRES, SOUMISSIONS...
    • Correspondance, tableaux indicatifs des tarifs, affiches...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  80. Résultat n°80

    Correspondance, tableaux indicatifs des tarifs, affiches (mai-septembre 1934).

    Cote

    5 S 9938

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 1 - Horraires - Tarifs
    • TRANSPORTS, DISPOSITIONS, TARIFS ET HORAIRES, SOUMISSIONS...
    • Correspondance, tableaux indicatifs des tarifs, affiches...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.