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Multimédias
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 S 8970
Date
1920-1930
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Rapport, Pétition, Procès-verbal de visite, Permis, Procès-verbal d'examen, Photo
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • Navigation automobile, permis, délivrances : rapports,...
Résultat n°2
Cote
3 S 11128
Date
1905
Lieu
Neuvy-sur-Loire, Loire (Rivière de)
Type de document
Rapport, Délibération, Avis
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • 1 - Quais
  • NEUVY-SUR-LOIRE
  • Réparations urgentes à effectuer : correspondance,...
Résultat n°3
Cote
3 S 9036
Date
1926
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Arrêté, Pétition, Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • BATEAUX-LAVOIRS
  • Amarrage, stationnement, autorisation : pétition, rapport,...
Résultat n°4
Cote
3 S 9215
Date
1924
Lieu
Loire (Rivière de), Decize
Type de document
Arrêté, Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 3 - Chemins de halage
  • DECIZE
  • Circulation, autorisation, résiliation : arrêté, rapport.
Résultat n°5
Cote
3 S 11129
Date
1905
Lieu
Decize, Loire (Rivière de)
Type de document
Rapport, Délibération
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • DECIZE
  • Abreuvoir, établissement sur la Loire, demande d'autorisation...
Résultat n°6
Cote
3 S 8982
Date
1916-1924
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Chevenon
Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • CHEVENON-JAUGENAY
  • Autorisations, concessions : pétitions, arrêtés, rapports,...
Résultat n°7
Cote
23 L 10
Date
1790-an IV
Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
Type de document
Registre, Procès-verbal, Rapport
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 3 - Autres registres
  • Impositions directes, contentieux, tenue des bureaux...
Résultat n°8
Cote
5 S 10595
Date
1902-1903
Lieu - Type de document
Rapport, Résolution
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Administration
  • Dépenses, situations : correspondance ; Société générale,...
Résultat n°9
Cote
3 S 10901
Date
1845-1847
Lieu
Loire (Rivière de), Decize, Saulaie (Quai de la)
Type de document
Rapport, Soumission, Bordereau d'inscription aux hypothèques
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • 1 - Quais
  • Decize, quai de La Saulaie, perrés, dégradations causées...
Résultat n°10
Cote
3 S 9511
Date
1896-1900
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DE PLAISANCE, DE PECHE, SABLONNIERES
  • Occupations temporaires du domaine public fluvial,...
Résultat n°11
Cote
2 S 7803
Date
1933
Lieu
Château-Chinon
Type de document
Rapport
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 10 - ROUTES NATIONALES DIVERSES
  • Route de Château-Chinon à Lormes, mauvais état, réclamation...
Résultat n°12
Cote
7 S 10465
Date
1918-1921
Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Registre de l'enquête, Plan
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 10 - Travaux de défense
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Correspondance, rapports, registres de l'enquête, arrêtés,...
Résultat n°13
Cote
3 S 8587
Date
1895-1896
Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, rapports,...
Résultat n°14
Cote
3 S 8922
Date
1906-1909
Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, État
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 1 - Personnel
  • 4 - Eclusiers
  • 1 - Eclusiers : nominations
  • Nominations, propositions d'avancement : rapports,...
Résultat n°15
Cote
1 S 10364
Date
1875-1886
Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 2 - ORGANISATION DU SERVICE - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Correspondance
  • 3 - Objets divers : correspondance
  • Affaires diverses : pièces isolées, correspondance,...
Résultat n°16
Cote
108 J 101
Date
1909-1912
Lieu
Prémery (Nièvre, France), Varzy (Nièvre, France)
Type de document
Rapport
  • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

  • Agences de Prémery ou de Varzy (non spécifié)
  • Pièces isolées
  • "Rapport sur le service des Enfants Assistés du département...
Résultat n°17
Cote
3 S 9023
Date
1929-1934
Lieu
Nivernais (Canal du), Yonne (Rivière d'), Aron (L')
Type de document
Rapport, Avis, Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...
Résultat n°18
Cote
3 S 8873
Date
1869-1873
Lieu
Sougy-sur-Loire
Type de document
Rapport, Arrêté, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • Sougy-sur-Loire : rapports, arrêté, correspondance,...
Résultat n°19
Cote
2 S 673
Date
1873-1902
Lieu - Type de document
Procès-verbal de récolement, Certificat, Arrêté, Rapport
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 3 - RN 76 DE NEVERS A TOURS
  • 1 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Alignements, travaux d'entretien, récolement : procès-verbaux...
Résultat n°20
Cote
3 S 8699
Date
1864-1888
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers
Type de document
Arrêté, Rapport, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 6 - Concessions
  • NEVERS
  • Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance,...