Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 21
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 22
  • 5
  • 4
Lieux
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 4
  • 3
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 1
Multimédias
  • 27

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Effets nationaux, dilapidation, divertissement, procédure et information contre les administrateurs ; - Procédure contre les Aministrateurs, le Comité de Surveillances et autres terroristes : inventaire des diverses pièces. .

    Date

    an III

    Cote

    23 L 29

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 5 - Procédures criminelles
    • - Effets nationaux, dilapidation, divertissement, procédure...
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    - Correspondance (1 seule pièce An IV) ; - Recettes, dépenses : comptes (An VI) ; - Meubles, effets, titres, papiers : inventaire (20 prairial An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 46

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 43-49 - CANTON DE NEVERS
    • 1 - Nevers (extra muros)
    • - Correspondance (1 seule pièce An IV) ; - Recettes,...
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    - Etat civil : circulaires ; - Département, registres déposés : inventaire (1790 ; An VI-An VII) ; - Actes d'état civil, relevé : (An VII) ; - Etat civil, dénombrements de population : correspondance (1792-An VII).

    Date

    1790-an VII

    Cote

    1 L 211

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 5 - SANTE PUBLIQUE - HYGIENE
    • 2 - Population - Statistique
    • - Etat civil : circulaires ; - Département, registres...
  6. Résultat n°6

    Or, argenterie, métaux précieux : (1791-An VII) - Eglises, couvents, émigrés, effets : états, inventaires, estimations ; - Or, argent envoyés à Paris.

    Date

    1791-an VII

    Cote

    1 L 323

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • 1 L 322-323 METAUX PRECIEUX.
    • Or, argenterie, métaux précieux : (1791-An VII) - Eglises,...
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    - Bureau de Paix, audiences : registre (23 janvier 1791-21 germinal An VI) ; - Justice de Paix, supplément d'inventaire : (12 pluviôse An IV).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 56 L - JUSTICE DE PAIX DE MAGNY
    • - Bureau de Paix, audiences : registre (23 janvier...
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Membres honoraires : listes ; instruments de musique : inventaires ; dépenses et recettes : registre.

    Date

    1885-1920

    Cote

    1 J 494/7

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 1 - FANFARE D'ARQUIAN
    • 2 - Fonctionnement
    • Membres honoraires : listes ; instruments de musique...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  12. Résultat n°12

    Terrain, expropriation pour cause d'utilité publique, pourvoi en cassation, désistement : correspondance, extrait des minutes de la cour de cassation, inventaire des pièces, état des frais, procès-verbal du jury d'expropriation.

    Date

    1902

    Cote

    5 S 9951

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 1 - Terrains
    • EXPROPRIATIONS
    • Terrain, expropriation pour cause d'utilité publique,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  13. Résultat n°13

    - Correspondance générale ; - Circonscriptions, limites ; - Personnel ; - Administration du District, papiers divers : inventaire (An III) ; - Comptes décadaires ; - Almanach du père Gérard ; - Représentants en mission ; - Permanence ; - Communes, noms révolutionnaires ; - Lois et décrets, sceaux ; - Officiers de police, officiers de justice, nomenclature : (1792).

    Date

    1792-an III

    Cote

    6 L 17

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 4 - Objets divers
    • - Correspondance générale ; - Circonscriptions, limites...
  14. Résultat n°14

    Archives en possession de la veuve REGNIER (échevin) : inventaire (1785).

    Date

    1785

    Cote

    BB 3

    • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

    • ARCHIVES ANCIENNES
    • SERIE BB : ADMINISTRATION COMMUNALE
    • Archives en possession de la veuve REGNIER (échevin)...
  15. Résultat n°15

    Convention de travail entre [Edme GUIBLAIN] et Claude Augustin GUIBLAIN son fils et inventaire de ses biens personnels.

    Date

    1803

    Cote

    1 J 494/40

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - FAMILLES ALLIEES
    • 2 - FAMILLE GUIBLAIN
    • 1 - Edme GUIBLAIN, cabaretier demeurant à Arquian
    • 1 J 494/39-40 CONVENTIONS.
    • Convention de travail entre [Edme GUIBLAIN] et Claude...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  16. Résultat n°16

    Greniers à sel et tabacs : (1790-An IV) - Bureaux, liquidation ; - Sels et tabacs restant, vente ; - Produits : états, délibérations, procès-verbaux, correspondance, pétitions des receveurs, inventaires (par district) ; - Droits sur le tabac : circulaire (An VII-An VIII).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 327

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
    • Greniers à sel et tabacs : (1790-An IV) - Bureaux,...
  17. Résultat n°17

    - Pièces diverses : inventaire (An II) ; - Représentants du peuple en mission : correspondance ; - Comité de Salut Public : lettre (s. d.) ; - Ville de Lormes, arrêtés, analyse : (An III) ; - Etat civil, population, pièces diverses ; - Fêtes ; - Bastille de Palloy.

    Date

    an III-an IV

    Cote

    5 L 86

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 6 - Objets divers
    • - Pièces diverses : inventaire (An II) ; - Représentants...
  18. Résultat n°18

    - Section du Croux, cartes civiques : registre (1793) ; - Section Nièvre, cartes civiques, objets saisis : registre ; - Correspondance, affaires diverses, décharges : (1793-An III) ; - Papier du Comité : inventaire (An III).

    Date

    1793-an II

    Cote

    12 L 16

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
    • 12 L 15-16 - COMITE DE NEVERS
    • - Section du Croux, cartes civiques : registre (1793)...
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    - Archives départementales : reçus, correspondance (1793-An VIII) ; - Etat civil, registres : inventaire (au 1er germinal An VIII) ; - Etablissements religieux supprimés, titres, invitation des administrateurs du Département à en faire l'inventaire : lettre (1791-1792).

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    1 L 435

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 8 - ENSEIGNEMENTS - AFFAIRES CULTURELLES
    • 3 - ARCHIVES - MUSEUM
    • - Archives départementales : reçus, correspondance...