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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Placements : contrats.
Cote
108 J 53
 Date
1910-1911
 Lieu
Prémery (Nièvre, France)
 Type de document
Contrat

  • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

  • Agence de Prémery
  • Assistance aux enfants
  • Placements
  • Engagements de pupilles
  • Placements : contrats.
Résultat n°2

Energie électrique à haute tension, fourniture : contrat entre Monsieur de ROUALLE, propriétaire du domaine du Charmois, et la Compagnie d'électricité Loire et Nièvre [1930-1945].
Cote
1 J 497/67
 Date- Lieu
Charmois (Domaine du)
 Type de document
Contrat

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
  • 3 - DIVERS
  • Energie électrique à haute tension, fourniture : contrat...
Résultat n°3

Terrains, expropriations : contrats amiables, correspondance, bulletins de cession, états d'honoraires, mises en demeure, arrêtés de mise en demeure, tableau récapitulatif des offres et des demandes, décisions du jury, certificats de publication et d'affichage, liste des propriétaires n'ayant pas accordé la prise de possession.
Cote
5 S 10509
 Date
1903-1905
 Lieu - Type de document
Contrat, Arrêté de mise en demeure, État d'honoraire, Tableau, Décision, Liste, Certificat de publication, Certificat d'affichage

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Terrains, expropriations : contrats amiables, correspondance,...
Résultat n°4

Placements : contrats.
Cote
108 J 53
 Date
1910-1911
 Lieu
Prémery (Nièvre, France)
 Type de document
Contrat

  • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

  • Agence de Prémery
  • Assistance aux enfants
  • Placements
  • Engagements de pupilles
  • Placements : contrats.
Résultat n°5

BRINON, eau d'alimentation, fonctionnement du poste de pompage, contrat de fourniture de l'énergie nécessaire.
Cote
7 S 6748
 Date
1932-1933
 Lieu
Brinon-sur-Beuvron
 Type de document
Contrat

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 11 - Adduction d'eau potable
  • BRINON, eau d'alimentation, fonctionnement du poste...