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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Placements : contrats.

    Date

    1910-1911

    Cote

    108 J 53

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Prémery
    • Assistance aux enfants
    • Placements
    • Engagements de pupilles
    • Placements : contrats.
  2. Résultat n°2

    Energie électrique à haute tension, fourniture : contrat entre Monsieur de ROUALLE, propriétaire du domaine du Charmois, et la Compagnie d'électricité Loire et Nièvre [1930-1945].

    Cote

    1 J 497/67

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 3 - DIVERS
    • Energie électrique à haute tension, fourniture : contrat...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  3. Résultat n°3

    Terrains, expropriations : contrats amiables, correspondance, bulletins de cession, états d'honoraires, mises en demeure, arrêtés de mise en demeure, tableau récapitulatif des offres et des demandes, décisions du jury, certificats de publication et d'affichage, liste des propriétaires n'ayant pas accordé la prise de possession.

    Date

    1903-1905

    Cote

    5 S 10509

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
    • 1 - Terrains
    • Terrains, expropriations : contrats amiables, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  4. Résultat n°4

    Placements : contrats.

    Date

    1910-1911

    Cote

    108 J 53

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Prémery
    • Assistance aux enfants
    • Placements
    • Engagements de pupilles
    • Placements : contrats.
  5. Résultat n°5

    BRINON, eau d'alimentation, fonctionnement du poste de pompage, contrat de fourniture de l'énergie nécessaire.

    Date

    1932-1933

    Cote

    7 S 6748

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 11 - Adduction d'eau potable
    • BRINON, eau d'alimentation, fonctionnement du poste...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).