- Assemblées primaires ; - Electeurs : listes ; - Arrêtés, circulaires, correspondance ; - Corps administratif, corps judicaire, élections ; - Citoyens actifs, juré de jugements ; - Nominations, démissions, épurations ; - Personnel judiciaire, personnel cultuel, élections.
Date
Sans date
Cote
6 L 19
-
Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
- 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
- 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
- 2 - Elections
- - Assemblées primaires ; - Electeurs : listes ; - Arrêtés,...