Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 34
  • 31
  • 12
  • 12
  • 12
Afficher plus
Période
  • 34
  • 59
  • 63
Lieux
  • 12
  • 7
  • 6
  • 4
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 8
  • 7
  • 7
  • 7
  • 6
Afficher plus
Personnes
  • 4
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Familles
  • 3
  • 3
  • 1
Collectivités
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Multimédias
  • 131

131 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Travaux divers.

    Date

    1819-1926

    Cote

    1 S 3090

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 2 - ORGANISATION DU SERVICE - AFFAIRES GENERALES
    • 2 - Correspondance
    • 2 - Correspondance du Préfet
    • Travaux divers.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  2. Résultat n°2

    Cartes de circulation sur plusieurs réseaux (PLM, PO et chemins de fer économiques), délivrance aux fonctionnaires, instructions : spécimen de cartes.

    Date

    1922-1939

    Cote

    5 S 8355

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 2 - Réglementation
    • Cartes de circulation sur plusieurs réseaux (PLM, PO...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  3. Résultat n°3

    1 S 2101

    Date

    1925

    Cote

    1 S 2101

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
    • 1 S 2101

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  4. Résultat n°4

    Pièces diverses et isolées concernant les nourrices et les placements de nourrissons

    Date

    1895-1954

    Cote

    5 Q 10

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
    • Protection des enfants du 1er âge
    • Pièces diverses et isolées concernant les nourrices...
  5. Résultat n°5

    Réglements d'eau, administration, recommandations : circulaires.

    Date

    1879-1881

    Cote

    7 S 10681

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
    • Réglements d'eau, administration, recommandations :...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    1 S 2105

    Date

    1929

    Cote

    1 S 2105

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
    • 1 S 2105

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  7. Résultat n°7

    1 S 2109

    Date

    1933

    Cote

    1 S 2109

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
    • 1 S 2109

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  8. Résultat n°8

    Instructions, circulaires.

    Date

    1839-1874

    Cote

    5 S 4285

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 2 - Réglementation
    • Instructions, circulaires.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  9. Résultat n°9

    1 S 4279

    Date

    1881-1885

    Cote

    1 S 4279

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
    • 1 S 4279

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  10. Résultat n°10

    Instructions, circulaires.

    Date

    1862-1887

    Cote

    5 S 4284

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 2 - Réglementation
    • Instructions, circulaires.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  11. Résultat n°11

    Enregistrement des soldats décédés ou disparus ; « liste des morts pour la France » ; soldats décédés ou disparus ; fonds provenant de la succession d'un militaire tué au front ; corps des militaires tombés au front, transport et sépultures ; objets recueillis sur les corps des militaires tués au front qui n'ont pu être identifiés

    Date

    1914-1922

    Cote

    4 H 4

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
    • 4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE
    • Guerre de 1914-1918
    • Enregistrement des soldats décédés ou disparus ; «...
  12. Résultat n°12

    Instructions, circulaires :- chariots à roues à larges jantes, essais : (1807) ;- chemins vicinaux, raccordement aux grandes routes : (1818) ;- aqueducs à construire sur les fossés : (1853) ; - permissions de voirie, délais : (1856).

    Date

    1807-1856

    Cote

    2 S 11293

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 4 - Autres questions d'ordre général
    • Instructions, circulaires :- chariots à roues à larges...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  13. Résultat n°13

    Transport des condamnés : circulaire.

    Date

    1868

    Cote

    1 S 7258

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 1 - Affaires diverses
    • Transport des condamnés : circulaire.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  14. Résultat n°14

    Caisse de retraite « La France mutualiste »

    Date

    1951-1962

    Cote

    104 J 37

    • Contexte : André Boiret

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1.1 - FAMILLE BOIRET
    • 1.1.2 - ANDRE BOIRET
    • 1.1.2.3 - André BOIRET ancien combattant
    • Caisse de retraite « La France mutualiste »

    Producteur :

    André BOIRET, maître tailleur d'habits, ancien combattant de la guerre 1914-1918 et médaillé de Verdun, était une pittoresque figure de la vie neversoise.

    C'est grâce à Renée BOIRET, sa fille aînée (1924-2003), qui a collecté et regroupé précieusement les documents et les objets, que les souvenirs de son père ainsi que les archives de sa famille sur plusieurs générations ont pu être légués à la postérité.

  15. Résultat n°15

    Correspondance du Préfet, arrêtés, circulaires.

    Date

    an X-1862

    Cote

    1 S 2781

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 2 - ORGANISATION DU SERVICE - AFFAIRES GENERALES
    • 2 - Correspondance
    • 2 - Correspondance du Préfet
    • Correspondance du Préfet, arrêtés, circulaires.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  16. Résultat n°16

    Instructions, circulaires ministérielles.

    Date

    1844-1875

    Cote

    8 S 2153

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 2 - Réglementation
    • SERVICE DES MINES
    • Instructions, circulaires ministérielles.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  17. Résultat n°17

    Fonds extraordinaires alloués sur le Trésor Public par la loi du 6 novembre 1831, instructions : circulaire (1831) ; états mensuels : circulaire (1830).

    Date

    1830-1831

    Cote

    1 S 9298

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • Fonds extraordinaires alloués sur le Trésor Public...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  18. Résultat n°18

    Instructions, circulaires ministérielles.

    Date

    1896-1912

    Cote

    8 S 2155

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 2 - Réglementation
    • SERVICE DES MINES
    • Instructions, circulaires ministérielles.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  19. Résultat n°19

    Solidarité envers les soldats se trouvant en Algérie et envers leurs familles

    Date

    1956

    Cote

    4 H 9

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
    • 4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE
    • Autres mesures d'exceptions et faits de guerre
    • Solidarité envers les soldats se trouvant en Algérie...
  20. Résultat n°20

    Minutes, circulaires, brouillons de réponses (1793-An IV).

    Date

    1793-an IV

    Cote

    5 L 76

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 5 - Correspondance
    • 5 L 75-76 ADMINISTRATION DU DISTRICT : correspondance...
    • Minutes, circulaires, brouillons de réponses (1793-An...
  21. Résultat n°21

    1 S 2159

    Date

    1836-1850

    Cote

    1 S 2159

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
    • 1 S 2159

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  22. Résultat n°22

    - Etat civil : circulaires ; - Département, registres déposés : inventaire (1790 ; An VI-An VII) ; - Actes d'état civil, relevé : (An VII) ; - Etat civil, dénombrements de population : correspondance (1792-An VII).

    Date

    1790-an VII

    Cote

    1 L 211

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 5 - SANTE PUBLIQUE - HYGIENE
    • 2 - Population - Statistique
    • - Etat civil : circulaires ; - Département, registres...
  23. Résultat n°23

    - Journées des inspecteurs, volume d'ordres, mémoires : registre (10 germinal An IV-25 prairial An VI). - Au verso : Garde des détenus, solde et frais communs, montant des sommes payées : (10 germinal An II-30 prairial An II).

    Date

    an II-an VI

    Cote

    1 L 346

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
    • ENREGISTREMENT.
    • Circulaires de la Régie
    • [Titre non renseigné]
    • - Journées des inspecteurs, volume d'ordres, mémoires...
  24. Résultat n°24

    Correspondance, circulaires.

    Date

    1897-1902

    Cote

    2 S 10690

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • CIRCULATION : RECENSEMENT
    • Correspondance, circulaires.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  25. Résultat n°25

    1 S 2104

    Date

    1928

    Cote

    1 S 2104

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
    • 1 S 2104

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  26. Résultat n°26

    Maximum : 1792-An VII) - Maximum : circulaires, brochures, pétitions, correspondance générale ; - Combustibles (1793), fer (An II) ; - Decize, mai 1793, maximum ; - Salaires ; Cantons et municipalités (Cosne, Clamecy, Chantenay, Saint-Germain), prix des denrées, fixation. Maximum par district : tableaux généraux- District de La Charité ; - District de Corbigny ; - District de Moulins-Engilbert ; - District de Decize ; - District de Saint-Pierre ; - District de Clamecy.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1 L 230

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Maximum : 1792-An VII) - Maximum : circulaires, brochures,...
  27. Résultat n°27

    Bornage : (1862) ; police des chemins de fer : circulaires (1863-1869) ; alignements : (1862-1863) ; terrains, aliénation : (1869-1874) ; police des gares : (1861) ; ligne du Bourbonnais, raccordement, suppression de la courbe dirigée sur Nevers : (1864) ; chemins déviés remis aux communes : (1862).

    Date

    1861-1874

    Cote

    5 S 7786

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 2 - Ligne de Moret à Roanne
    • 6 - Section de Moret à Nevers
    • Bornage : (1862) ; police des chemins de fer : circulaires...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  28. Résultat n°28

    Endiguement : correspondance, circulaire, observations de l'ingénieur en chef.

    Date

    1842

    Cote

    7 S 11004

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 10 - Travaux de défense
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Endiguement : correspondance, circulaire, observations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  29. Résultat n°29

    Barrages-réservoirs, établissement et fonctionnement, réglementation, instructions : circulaires.

    Date

    1918-1927

    Cote

    7 S 9414

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 4 - Retenues d'eau diverses
    • Barrages-réservoirs, établissement et fonctionnement,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  30. Résultat n°30

    1 S 4276

    Date

    1851-1859

    Cote

    1 S 4276

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
    • 1 S 4276

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  31. Résultat n°31

    Trafic voyageurs, suppression, remplacement par des autobus : (1937-1939) ; conventions : (1934) ; personnel, salaires : (1936-1937) ; Comité technique départemental de transports : (1936-1938) ; taxes : (1937-1939) ; tarifs : (1937-1939) ; horaires : (1922-1936) ; courrier postal : (1936-1939) ; abris de voyageurs, constructions : (1939) ; affaires diverses : circulaires : (1938-1939).

    Date

    1922-1939

    Cote

    2 S 2382

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
    • 1 - Transports en commun
    • Trafic voyageurs, suppression, remplacement par des...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  32. Résultat n°32

    Affaires générales et diverses, renseignements d'ordre général : circulaires, arrêté, rapports, correspondance ; rapport au Conseil général.

    Date

    1895-1904

    Cote

    2 S 10687

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 4 - Autres questions d'ordre général
    • Affaires générales et diverses, renseignements d'ordre...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  33. Résultat n°33

    Lettres adressées à Charles de Savigny, documents de travail et discours

    Date

    1901-1904, s.d.

    Cote

    1 J 697/11

    • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE DE SAVIGNY DE MONCORPS
    • 2 Charles Louis Regnault de Savigny de Moncorps
    • 2 Vie politique de Charles de Savigny
    • L'Action Libérale Populaire
    • Lettres adressées à Charles de Savigny, documents de...
  34. Résultat n°34

    Bureau des Travaux Publics : instructions, circulaires.

    Date

    1908-1924

    Cote

    5 S 2160

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 8 - Objets divers
    • Bureau des Travaux Publics : instructions, circulaires.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  35. Résultat n°35

    Réservoirs construits par les communes, barrages, vérification des conditions de stabilité : circulaire.

    Date

    1897

    Cote

    7 S 7311

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 10 - Objets divers
    • Réservoirs construits par les communes, barrages, vérification...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  36. Résultat n°36

    Indemnités ; soins médicaux aux victimes de la guerre

    Date

    1918-1928

    Cote

    4 H 5

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
    • 4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE
    • Guerre de 1914-1918
    • Indemnités ; soins médicaux aux victimes de la guerre
  37. Résultat n°37

    Circulaires envoyées aux municipalités : registre (4 floréal An II-13 brumaire An IV), envoyées à l'Administration cantonale : (29 bumaire An IV-18 floréal An VIII).

    Date

    an II-an VIII

    Cote

    5 L 31

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 5 - Correspondance
    • Circulaires envoyées aux municipalités : registre (4...
  38. Résultat n°38

    Emprunt contracté en vue de travaux d'adduction d'eau potable, demandes de bonifications d'intérêts

    Date

    1936-1951

    Cote

    2 L 1

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE L - FINANCES DE LA COMMUNE
    • 2 L - REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE
    • Emprunt contracté en vue de travaux d'adduction d'eau...
  39. Résultat n°39

    Usines, réglements d'eau, instructions, circulaires

    Date

    1884

    Cote

    7 S 9412

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • Usines, réglements d'eau, instructions, circulaires

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  40. Résultat n°40

    Objets généraux, instructions : (1886-1907) ; inondations : (1907) ; assainissement des terres, libre écoulement des eaux : correspondance, circulaire (1847).

    Date

    1847-1907

    Cote

    7 S 10680

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
    • 1 - Hydraulique agricole
    • Objets généraux, instructions : (1886-1907) ; inondations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).