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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Crue d'octobre 1872 : arrêtés, dépêches, rapports, correspondance.

    Cote

    3 S 6303

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 5 - Autres crues
    • Crue d'octobre 1872 : arrêtés, dépêches, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    "Chômage des canaux en 1921" : arrêté (affiche).

    Cote

    3 S 11433

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Navigation
    • 1 - Chômage
    • "Chômage des canaux en 1921" : arrêté (affiche).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Haute-Yonne, gardes-ports, attributions : arrêté (affiches 1839), correspondance.

    Cote

    3 S 9520

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 7 - Objets divers
    • Haute-Yonne, gardes-ports, attributions : arrêté (affiches...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Arrêté (affiche 1844).

    Cote

    3 S 8769

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 3 - Navigation
    • 3 - Police - Réglementation
    • Arrêté (affiche 1844).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Cosne-sur-Loire, Val de Bannay, travaux de défense contre les inondations, projet, enquête d'utilité publique : arrêté (affiche 1869).

    Cote

    3 S 4348

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 4 - Travaux de défense divers
    • Cosne-sur-Loire, Val de Bannay, travaux de défense...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Pont suspendu, police, conservation, perception des droits de péage, réglementation : arrêté préfectoral (affiche 1839).

    Cote

    3 S 8202

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 4 - Ponts
    • FOURCHAMBAULT
    • Pont suspendu, police, conservation, perception des...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    "Chômage des canaux en 1921 (Canaux et rivières canalisées de la région du Centre, durée du chômage en 1921)" : arrêté (affiche).

    Cote

    3 S 11510

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Navigation
    • 1 - Chômage
    • "Chômage des canaux en 1921 (Canaux et rivières canalisées...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Exhaussement (en vue de la rattacher à la levée d'Uxeloup) : correspondance, rapport, arrêté, plan (calque 1855).

    Cote

    3 S 10984

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • FLEURY-SUR-LOIRE Levée de Villars
    • Exhaussement (en vue de la rattacher à la levée d'Uxeloup)...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Département du Loiret, police de la navigation : arrêté (affiche 1840, 3 exemplaires).

    Cote

    3 S 11063

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 1 - Police - Réglementation
    • Département du Loiret, police de la navigation : arrêté...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    "Chômage des canaux en 1916 (canaux et rivières canalisées de la Région Centre, durée du chômage en 1916)" : arrêté (affiche).

    Cote

    3 S 11493

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Navigation
    • 1 - Chômage
    • "Chômage des canaux en 1916 (canaux et rivières canalisées...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Période 1845-1852, affaires diverses, pièces isolées : correspondance, rapports, arrêtés, plans.

    Cote

    3 S 11043

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • Période 1845-1852, affaires diverses, pièces isolées...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Année 1920, réglementation : arrêté (affiche).

    Cote

    3 S 11443

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 1 - Police de la pêche - Réglementation
    • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
    • Année 1920, réglementation : arrêté (affiche).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Cimetière, concession pour sépulture, demande de Hubert Langlois, pour y fonder la sépulture de Emma LANGLOIS, décédée à Arquian le 11 avril 1869 : arrêté du maire (29 mai 1883).

    Cote

    1 J 494/60

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - FAMILLES ALLIEES
    • 3 - FAMILLE LANGLOIS
    • 1 - Edme Hubert LANGLOIS, bourrelier demeurant à Arquian
    • Cimetière, concession pour sépulture, demande de Hubert...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  14. Résultat n°14

    Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport, correspondance, recueil des actes administratifs.

    Cote

    7 S 10159

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • POLICE DES COURS D'EAU - REGLEMENTATION
    • Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  15. Résultat n°15

    - Délibérations : (23 juillet 1793-18 septembre 1793) - Arrêtés : (n° 401-475).

    Cote

    8 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
    • - Délibérations : (23 juillet 1793-18 septembre 1793)...
  16. Résultat n°16

    - Délibérations : (24 prairial an II-9 thermidor An II) - Arrêtés : (n° 927-1083).

    Cote

    8 L 19

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
    • - Délibérations : (24 prairial an II-9 thermidor An...
  17. Résultat n°17

    - Affaires générales : correspondance, arrêtés ; - Commandement ; - Imprimés.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 84

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - Objets divers
    • - Affaires générales : correspondance, arrêtés ; -...
  18. Résultat n°18

    Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance ; - Jury d'instruction ; - Dépenses : état ; - Personnel ; - Travaux (bâtiments) : mémoires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 430

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 8 - ENSEIGNEMENTS - AFFAIRES CULTURELLES
    • 1 - INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance...
  19. Résultat n°19

    - Armement : arrêtés généraux ; - Piques, fabrication ; - Armes diverses, versement.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 367

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - ORGANISATION DE L'ARMEE
    • 4 - Armement
    • - Armement : arrêtés généraux ; - Piques, fabrication...
  20. Résultat n°20

    - Délibérations : (28 pluviôse an II-25 ventôse An II) - Arrêtés : (n° 604-658).

    Cote

    8 L 16

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
    • - Délibérations : (28 pluviôse an II-25 ventôse An...