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22 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Demande en justice par Étienne Thévenard contre Gilles Merrot, propriétaire demeurant à Bona : citation.

Date

an XIII (calendrier républicain)

Cote

1 J 792 Suppl/32

Résultat n°2

Justice de paix du canton de Saint-Saulge, Étienne et Claude Thévenard requérants contre Marie Marchangis (veuve Clément) concernant un bail : procès-verbal.

Date

an IV (calendrier républicain)

Cote

1 J 792 Suppl/25

Résultat n°3

Chemin d'utilité publique situé à Jailly, contentieux entre Germain Petit, défendeur, et Charles Ballet, demandeur : notification du tribunal civil de Nevers pour Étienne Thévenard.

Date

1827

Cote

1 J 792 Suppl/40

Résultat n°4

Association de communauté entre Étienne et François Thévenard : acte notarié.

Date

1785

Cote

1 J 792 Suppl/13

Résultat n°5

Affaires diverses : correspondances adressées au citoyen Étienne Thévenard, propriétaire à Jailly.

Date

an IV (calendrier républicain)

Cote

1 J 792 Suppl/28

Résultat n°6

Contestation entre Pierrette Vialle et Charles Blet, propriétaires à Jailly : assignation à Étienne Thévenard, adjoint à la mairie de Jailly, à comparaître pour prêter serment et disposition.

Date

1823

Cote

1 J 792 Suppl/39

Résultat n°7

Bail, réparations et impositions du domaine de Vernesson à Jailly par Marie-Antoinette Marchangy, veuve de Pierre Clément propriétaire à Saint-Saulge et héritier de Jeanne Catherine Borniol des Rochers, à Étienne Thévenard : reçu.

Date

1807

Cote

1 J 792 Suppl/34

Résultat n°8

Échanges de pièces de prés entre Étienne Thévenard et Jean Fruit : note.

Date

1810

Cote

1 J 792 Suppl/36

Résultat n°9

Bail à ferme situé à Vernesson commune de Jailly, Jeanne Catherine et Eugénie Jacquette Borniole des Rochers demeurant à Nevers, contre Étienne et Claude Thévenard : sommation.

Date

an V (calendrier républicain)

Cote

1 J 792 Suppl/27

Résultat n°10

Étienne et Claude Thévenard, fermiers à Jailly, sont dans l'intention de pourvoir contre Marie Antoinette Marchangis (veuve Clément) concernant une dette, devant le tribunal civil du département de la Nièvre.

Date

an IV (calendrier républicain)

Cote

1 J 792 Suppl/26

Résultat n°11

Étienne Thévenard contre les frères Duplessis, défendeurs concernant une dette : actes, correspondance.

Date

1818-1829

Cote

1 J 792 Suppl/37

Résultat n°12

Quittances entre Edme Pâtureau de Saint-Saulge et Étienne Thévenard de Jailly : dossier.

Date

1800-1817

Cote

1 J 792 Suppl/31

Résultat n°13

Vente d'immeubles situés à Sainte-Marie, consentie par Claude Louis François Rapine au profit d' Étienne Thévenard : acte.

Date

an V (calendrier républicain)

Cote

1 J 792 Suppl/30

Résultat n°14

Sommation au citoyen Étienne Thévenard, fermier à Vernesson, pour le paiement d'une somme d'argent.

Date

s.d.

Cote

1 J 792 Suppl/44

Résultat n°15

Radiation d'une inscription au profit de la la famille Lelong contre Etienne Thévenard, propriétaire à Jailly : certificat du conservateur du bureau des hypothèques de Nevers.

Date

1835

Cote

1 J 792 Suppl/43

Résultat n°16

Vente à Étienne Thévenard d'une pièce de vigne située à Jailly par les demoiselles Borniol : acte notarié.

Date

an XIII (calendrier républicain)

Cote

1 J 792 Suppl/33

Résultat n°17

Contentieux à la requête d'Étienne Thévenard contre Laurent Petit, les deux demeurant à Jailly : sommation.

Date

1809

Cote

1 J 792 Suppl/35

Résultat n°18

Bureau de paix et conciliation du canton de Saint-Saulge, non-conciliation entre Étienne et Claude Thévenard de Jailly contre la dame Marchangis (veuve Clément) : certificat.

Date

an III-an IV

Cote

1 J 792 Suppl/24

Résultat n°19

Partage d'héritage entre divers héritiers, litige : jugement du tribunal civil de première instance.

Date

1830

Cote

1 J 792 Suppl/41

Résultat n°20

Avis d'impositions divers pour Étienne Thévenard.

Date

1802-1812, an IV (calendrier républicain)

Cote

1 J 792 Suppl/29