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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Contentieux (procédure). - Dîme de Marré (commune de Mont-et-Marré), confirmation pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre Robert Botoylle paroissien de Saint-Saulge et Chavance fils de feu Guy Raymbault : sentence de l'officialité.

    2 medias

    Contentieux (procédure). - Dîme de Marré (commune de Mont-et-Marré), confirmation pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre Robert Botoylle paroissien de Saint-Saulge et Chavance fils de feu Guy Raymbault : sentence de l'officialité.

    Date

    octobre 1271

    Cote

    147 J 84

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure). - Dîme de Marré (commune de...
  2. Résultat n°2
    Fondation Botoylle (messe). - Donation à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par Robert Botoylle paroissien de Saint-Saulge, assignation sur les dîmes de « Marriaco in Bazeto » en la paroisse de Marré (commune de Mont-et-Marré) et cession du moulin Quandyo à Rouy : traité en mémoire d'Aremburge.

    2 medias

    Fondation Botoylle (messe). - Donation à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par Robert Botoylle paroissien de Saint-Saulge, assignation sur les dîmes de « Marriaco in Bazeto » en la paroisse de Marré (commune de Mont-et-Marré) et cession du moulin Quandyo à Rouy : traité en mémoire d'Aremburge.

    Date

    1291

    Cote

    147 J 109

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation Botoylle (messe). - Donation à l'abbaye de...
  3. Résultat n°3
    Fondation de Jaligny. - Biens et droits levés ou tenus à Châtillon-en-Bazois, Montapas, Mont-et-Marré, Ougny, Rouy par donation, réduction et contre-échange par de Châtillon contre le fils Boutaille paroissien de Saint-Saulge : sentence arbitrale.

    2 medias

    Fondation de Jaligny. - Biens et droits levés ou tenus à Châtillon-en-Bazois, Montapas, Mont-et-Marré, Ougny, Rouy par donation, réduction et contre-échange par de Châtillon contre le fils Boutaille paroissien de Saint-Saulge : sentence arbitrale.

    Date

    09 avril 1294

    Cote

    147 J 220

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation de Jaligny. - Biens et droits levés ou tenus...
  4. Résultat n°4
    Féodalité. - Fief de la Fontaine-Saint-Germain (commune d'Alluy), inféodation de tenures nobles envers l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par donation de la dame des Aubus (commune de Saint-Saulge) : aveu et dénombrement.

    2 medias

    Féodalité. - Fief de la Fontaine-Saint-Germain (commune d'Alluy), inféodation de tenures nobles envers l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par donation de la dame des Aubus (commune de Saint-Saulge) : aveu et dénombrement.

    Date

    1352

    Cote

    147 J 143

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief de la Fontaine-Saint-Germain (commune...
  5. Résultat n°5
    Procédure civile. - Foncier en la paroisse de Saint-Saulge, maintien des droits du prieuré de Joye en la paroisse de Rouy contre de Neuvy seigneur de Vesvres (même paroisse) et certains paroissiens : sentence.

    4 medias

    Procédure civile. - Foncier en la paroisse de Saint-Saulge, maintien des droits du prieuré de Joye en la paroisse de Rouy contre de Neuvy seigneur de Vesvres (même paroisse) et certains paroissiens : sentence.

    Date

    24 août 1462

    Cote

    147 J 327

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Procédure civile. - Foncier en la paroisse de Saint-Saulge,...
  6. Résultat n°6

    Succession de François Delavenne ou "de Lavenne" en Bretagne au profit de ses fils Charles et François, partage : acte notarié.

    Date

    1er juillet 1494

    Cote

    1 J 816/1

    • Contexte : Famille de Thoury

    • Succession de François Delavenne ou "de Lavenne" en...
  7. Résultat n°7
    Biens et droits. - Foncier et bâti à Saint-Saulge, transport et amodiation du bien cédé par Delestang aux femmes Le Breton épouses Coquille et Varier bourgeois de Decize : reconnaissance de vente et bourdelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier et bâti à Saint-Saulge, transport et amodiation du bien cédé par Delestang aux femmes Le Breton épouses Coquille et Varier bourgeois de Decize : reconnaissance de vente et bourdelage.

    Date

    04 novembre 1502

    Cote

    147 J 690

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier et bâti à Saint-Saulge,...
  8. Résultat n°8
    Biens et revenus. - Foncier (prairie de Montasson) à Saint-Saulge, vente par Chabot à la famille Bault : contrat.

    2 medias

    Biens et revenus. - Foncier (prairie de Montasson) à Saint-Saulge, vente par Chabot à la famille Bault : contrat.

    Date

    31 mars 1562

    Cote

    147 J 601/2

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et revenus. - Foncier (prairie de Montasson)...
  9. Résultat n°9

    Succession de Charles Delavenne ou "de Lavenne" en Nivernois au profit de ses fils Étienne et Jean : copie de l'acte notarié du 6 juillet 1581.

    Date

    06 juillet 1581

    Cote

    1 J 816/2

    • Contexte : Famille de Thoury

    • Succession de Charles Delavenne ou "de Lavenne" en...
  10. Résultat n°10
    Biens et revenus. - Foncier en vignoble tenant au chemin de la croix de la maladrerie de Saint-Saulge, vente à Charles de La Croix et consorts par Poussin et Chapotot sa femme : contrat.

    2 medias

    Biens et revenus. - Foncier en vignoble tenant au chemin de la croix de la maladrerie de Saint-Saulge, vente à Charles de La Croix et consorts par Poussin et Chapotot sa femme : contrat.

    Date

    14 novembre 1596

    Cote

    147 J 601/1

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et revenus. - Foncier en vignoble tenant au chemin...
  11. Résultat n°11
    Contentieux (procédure civile). - Succession Pierre Rapine, règlement entre ses héritiers et consorts (Goussot, Bardin, de Laveyne juge de Saint-Saulge, Ravizy, Roy) : collation du partage du 5 janvier 1632.

    7 medias

    Contentieux (procédure civile). - Succession Pierre Rapine, règlement entre ses héritiers et consorts (Goussot, Bardin, de Laveyne juge de Saint-Saulge, Ravizy, Roy) : collation du partage du 5 janvier 1632.

    Date

    avril 1632

    Cote

    147 J 951

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Succession Pierre...
  12. Résultat n°12
    Réceptions et vêtures. - Prieuré de Saint-Saulge, prise de possession de l'église et de l'enclos du prieuré par Charles de Roffignac nouveau prieur : copie du contrat du 22 mai 1632.

    3 medias

    Réceptions et vêtures. - Prieuré de Saint-Saulge, prise de possession de l'église et de l'enclos du prieuré par Charles de Roffignac nouveau prieur : copie du contrat du 22 mai 1632.

    Date

    mai 1632

    Cote

    147 J 602

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Réceptions et vêtures. - Prieuré de Saint-Saulge, prise...
  13. Résultat n°13

    Reconnaissance de noblesse pour Étienne Delavenne ou "de Lavenne" : lettres de relief.

    Date

    13 août 1654 - 04 sept. 1656

    Cote

    1 J 816/3

    • Contexte : Famille de Thoury

    • Reconnaissance de noblesse pour Étienne Delavenne ou...
  14. Résultat n°14
    Biens et revenus. - Bâti (maison de Simon Deparis) en la paroisse de Saint-Saulge, investiture de Taupin et Coquille sa femme par la veuve Goussot : copie de la reconnaissance de bourdelage du 18 janvier 1655.

    3 medias

    Biens et revenus. - Bâti (maison de Simon Deparis) en la paroisse de Saint-Saulge, investiture de Taupin et Coquille sa femme par la veuve Goussot : copie de la reconnaissance de bourdelage du 18 janvier 1655.

    Date

    1655

    Cote

    147 J 603

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et revenus. - Bâti (maison de Simon Deparis)...
  15. Résultat n°15

    Enquête de noblesse pour Étienne Delavenne ou "de Lavenne".

    Date

    07 septembre 1656

    Cote

    1 J 816/4

    • Contexte : Famille de Thoury

    • Enquête de noblesse pour Étienne Delavenne ou "de Lavenne".
  16. Résultat n°16
    Contentieux (procédure civile). - Succession Pierre Rapine, règlement du contentieux entre ses héritiers et consorts (Goussot, Bardin, de Laveyne juge de Saint-Saulge, Ravizy, Roy) : sentence.

    2 medias

    Contentieux (procédure civile). - Succession Pierre Rapine, règlement du contentieux entre ses héritiers et consorts (Goussot, Bardin, de Laveyne juge de Saint-Saulge, Ravizy, Roy) : sentence.

    Date

    13 novembre 1656

    Cote

    147 J 952

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Succession Pierre...
  17. Résultat n°17

    Dispense d'imposition des Delavenne sur preuves de noblesse, décision en l'élection de La Charité-sur-Loire : extrait du jugement.

    Date

    1er avril 1661

    Cote

    1 J 816/5

    • Contexte : Famille de Thoury

    • Dispense d'imposition des Delavenne sur preuves de...
  18. Résultat n°18
    Contentieux (procédure civile). - Amortissement de rente contre Guillier veuve Le Breton et Tallard femme Vignault de Saint-Saulge et Crux-la-Ville : jugement (pièce parchemin) (15 septembre 1682), procuration (pièce papier) (25 septembre 1682).

    9 medias

    Contentieux (procédure civile). - Amortissement de rente contre Guillier veuve Le Breton et Tallard femme Vignault de Saint-Saulge et Crux-la-Ville : jugement (pièce parchemin) (15 septembre 1682), procuration (pièce papier) (25 septembre 1682).

    Date

    15-25 septembre 1682

    Cote

    147 J 835

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Amortissement de...
  19. Résultat n°19

    Succession d'Étienne Delavenne au profit de ses enfants Étienne, Jean, Jean-Baptiste, Pierre, Laurence et Charlotte : grosse de l'acte notarié.

    Date

    19 avril 1687

    Cote

    1 J 816/6

    • Contexte : Famille de Thoury

    • Succession d'Étienne Delavenne au profit de ses enfants...
  20. Résultat n°20
    Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle Bardin et Rebarbe sa veuve contre Philipe Thomas et Denise Paillard sa femme paroissiens de Saint-Saulge, désistement par Ancery paroissien de Crux-la-Ville opposant pour Coquille notaire de Saint-Saulge : copie de la transaction du 12 septembre 1690.

    4 medias

    Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle Bardin et Rebarbe sa veuve contre Philipe Thomas et Denise Paillard sa femme paroissiens de Saint-Saulge, désistement par Ancery paroissien de Crux-la-Ville opposant pour Coquille notaire de Saint-Saulge : copie de la transaction du 12 septembre 1690.

    Date

    1690

    Cote

    147 J 701

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle Bardin...