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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Société coopérative de consommation (organisation, statuts, bail, etc.) (un registre).
Cote
10 J 89
 Date
1866-1890
 Lieu
Guérigny (Nièvre, France), Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre, France), Saint-Aubin-les-Forges (Nièvre, France), Raveau (Nièvre, France), Chaulgnes (Nièvre, France), Champvoux (Nièvre, France), Urzy (Nièvre, France), Narcy (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Forges de Guérigny
  • Versement de 1973.
  • Voirie, problèmes sociaux, relations avec les municipalités...
  • Société coopérative de consommation (organisation,...
Résultat n°2

Monument aux morts, construction : contrat.
Cote
1 M 4
 Date
1921
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • M - EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS...
  • 1 M - EDIFICES PUBLICS
  • Monument aux morts, construction : contrat.
Résultat n°3

Assurances, souscription et suivi : polices, avenants, rapports d'expertise, correspondance. - Assurance contre l'incendie des biens communaux (1885-1963). Responsabilité civile (1925-1954). Assurance des chevaux et voitures [pour le corbillard] (1925). Assurance contre les accidents du travail (1936-1954).
Cote
4 D 4
 Date
1885-1963
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • 4 D - CONTENTIEUX
  • Assurances, souscription et suivi : polices, avenants,...
Résultat n°4

Elections municipales, convocation des électeurs : arrêté (1878) ; opérations : procès-verbaux (1935-1971).
Cote
1 K 8
 Date
1878-1971
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • K - ELECTIONS ET PERSONNEL
  • 1 K - ELECTIONS
  • Elections municipales, convocation des électeurs :...
Résultat n°5

Elections sénatoriales, élection de délégués : procès-verbaux.
Cote
1 K 6
 Date
1923-1992
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • K - ELECTIONS ET PERSONNEL
  • 1 K - ELECTIONS
  • Elections sénatoriales, élection de délégués : procès-verbaux.
Résultat n°6

Fête nationale, désignation d'un régisseur comptable : délibérations, arrêtés.
Cote
1 I 1
 Date
1948-1968
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • I - POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
  • 1 I - POLICE LOCALE
  • Fête nationale, désignation d'un régisseur comptable...
Résultat n°7

Soldats morts pour la France, concessions offertes par la commune : délibération.
Cote
4 H 1
 Date
1920
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 4 H - MESURES D'EXCEPTION ET FAITS DE GUERRE
  • Guerre de 1914-1918
  • Soldats morts pour la France, concessions offertes...
Résultat n°8

Référendums : circulaires, projets de constitution soumis au vote [format affiche], feuilles des bulletins blancs, feuilles de dépouillement, procès-verbaux.
Cote
1 K 4
 Date
1945-1962
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document
Affiche
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • K - ELECTIONS ET PERSONNEL
  • 1 K - ELECTIONS
  • Référendums : circulaires, projets de constitution...
Résultat n°9

Procès entre les sieurs de Bizy et de Guérigny au sujet d'un chemin (1755-1758). Exemption d'impôt pour les employés des forges à la suite du marché de 1762 passé avec l'État "Art. XXII, Sa Majesté fera exempter de tailles, collectes, corvées et milices et de toutes impositions et charges ordinaires et publiques, l'entrepreneur, les directeurs ou principaux commis, les ouvriers gagés ou entretenus pour la fabrication des ancres et autres travaux. L'entrepreneur présentera à l'intendant de la province une liste certifiée de lui, contenant les noms et domiciles. Art. XXIII, il sera fait dépense, de par le roi, aux ouvriers attachés et engagés pour travailler dans, les forges, de les quitter pour aller travailler ailleurs, sans une permission ou congé par écrit du directeur ou principal commis, et en cas de contravention, lesdits ouvriers seront arrêtés et ramenés d'autorités au travail des forges" (1762) : numéros 94 à 126.
Cote
10 J 12
 Date
1755-1772
 Lieu
Guérigny (Nièvre, France), Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre, France), Saint-Aubin-les-Forges (Nièvre, France), Raveau (Nièvre, France), Chaulgnes (Nièvre, France), Champvoux (Nièvre, France), Urzy (Nièvre, France), Narcy (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Forges de Guérigny
  • Dépôt de 1954.
  • Chartrier de Guérigny.
  • Procès entre les sieurs de Bizy et de Guérigny au sujet...
Résultat n°10

Registre de la justice de Guérigny (1750-1781). Comptes du citoyen Huart pour l'an VI (1799). Dossier relatif aux forges de Cosne-sur-Loire et Guérigny, vente au roi, règlements (1754-1787) : numéros 76 à 93.
Cote
10 J 13
 Date
1750-1760
 Lieu
Guérigny (Nièvre, France), Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre, France), Saint-Aubin-les-Forges (Nièvre, France), Raveau (Nièvre, France), Chaulgnes (Nièvre, France), Champvoux (Nièvre, France), Urzy (Nièvre, France), Narcy (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Forges de Guérigny
  • Dépôt de 1954.
  • Chartrier de Guérigny.
  • Registre de la justice de Guérigny (1750-1781). Comptes...
Résultat n°11

Recensement des classes 1950 à 1959 : circulaires, tableaux.
Cote
1 H 7
 Date
1948-1957
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 1 H - RECRUTEMENT
  • Recensement des classes 1950 à 1959 : circulaires,...
Résultat n°12

Presbytère, acquisition : jugements, mainlevées (1819-1822) ; réparations : délibérations, devis (1822-1938) ; location : délibérations, baux, correspondance (1906-1964).
Cote
2 M 2
 Date
1819-1964
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • M - EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS...
  • 2 M - EDIFICES DU CULTE ET CIMETIERES
  • Presbytère, acquisition : jugements, mainlevées (1819-1822)...
Résultat n°13

État complet de tous les logements appartenant aux forges.
Cote
10 J 56
 Date
1898
 Lieu
Guérigny (Nièvre, France), Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre, France), Saint-Aubin-les-Forges (Nièvre, France), Raveau (Nièvre, France), Chaulgnes (Nièvre, France), Champvoux (Nièvre, France), Urzy (Nièvre, France), Narcy (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Forges de Guérigny
  • Versement de 1973.
  • Biens immobiliers et mobiliers.
  • État complet de tous les logements appartenant aux...
Résultat n°14

Exercices 1940 à 1944.
Cote
1 L 2
 Date
1939-1945
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • L - FINANCES DE LA COMMUNE
  • 1 L - COMPTABILITE
  • Budget, préparation et exécution : budgets primitifs,...
  • Exercices 1940 à 1944.
Résultat n°15

Bois privé, autorisation de défrichement : avis.
Cote
2 N 1
 Date
1855
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • N - BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
  • 2 N - BOIS
  • Bois privé, autorisation de défrichement : avis.
Résultat n°16

Ecoles congréganistes et privées, ouverture : déclarations ; fonctionnement : délibérations, correspondance.
Cote
1 R 12
 Date
1884-1928
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • R - INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
  • 1 R - INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Ecoles congréganistes et privées, ouverture : déclarations...
Résultat n°17

Caisse des écoles, création et fonctionnement : projet de statuts [années 1890], délibérations, statuts, mémoires de fournitures, budget (1930-1961).
Cote
1 R 3
 Date
[1890]-1961
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • R - INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
  • 1 R - INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Caisse des écoles, création et fonctionnement : projet...
Résultat n°18

Corbillard, achat, conduite et tarification : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés.
Cote
1 I 7
 Date
1903-1948
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • I - POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
  • 1 I - POLICE LOCALE
  • Corbillard, achat, conduite et tarification : délibérations,...
Résultat n°19

Chemin de moyenne communication n° 38 du Tremblay à la route nationale n° 151, alignement : rapports (1877-1888) ; racordement du chemin rural de La Charbonnière : délibérations, procès-verbal estimatif, acquisition amiable (1904-1906).
Cote
1 O 15
 Date
1877-1906
 Lieu
Charbonnière, La (commune de Raveau)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • O - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT...
  • 1 O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
  • Petite et grande voirie
  • Chemin de moyenne communication n° 38 du Tremblay à...
Résultat n°20

Propriétaires, maisons habitées et terres labourables, dénombrement : tableau.
Cote
5 F 1
 Date
1820
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • F - POPULATION - ECONOMIE SOCIALE
  • 5 F - STATISTIQUES GENERALES
  • Propriétaires, maisons habitées et terres labourables,...
Résultat n°21

Recensement des classes 1940 à 1949 : circulaires, tableaux.
Cote
1 H 6
 Date
1939-1947
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 1 H - RECRUTEMENT
  • Recensement des classes 1940 à 1949 : circulaires,...
Résultat n°22

Procès et affaires diverses.
Cote
10 J 102
 Date
1800-1836
 Lieu
Guérigny (Nièvre, France), Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre, France), Saint-Aubin-les-Forges (Nièvre, France), Raveau (Nièvre, France), Chaulgnes (Nièvre, France), Champvoux (Nièvre, France), Urzy (Nièvre, France), Narcy (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Forges de Guérigny
  • Liasses concernant les forges de La Chaussade retirées...
  • Procès et affaires diverses.
Résultat n°23

Forêt communale de Raveau, exploitation et affouages : délibérations, procès-verbaux d'estimation des coupes, rôle divisaire des charges assises sur les bois, notes, listes d'affouagistes, listes de bûcherons, bulletins de salaire, décomptes de dépenses, quittances.
Cote
2 N 5
 Date
1951-1963
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • N - BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
  • 2 N - BOIS
  • Forêt communale de Raveau, exploitation et affouages...
Résultat n°24

Contentieux engageant la commune, suivi : extraits de délibérations, arrêtés, actes notariés, rapports d'architecte, jugements, exploits d'huissiers, correspondance. - Boisson [anticipation de terrain] (1831-1832). Fourneau de Raveau [dégradation d'un conduit] (1832). Seque [droit d'usage et construction nouvelle] (1842). Commune de Champvoux [chemin vicinal n° 5] (1879-1880). De Lambel [lavoir communal] (1879-1888). Etat [droits de passage dans la forêt des Bertranges] (1881). Gagnepain [chemin rural de Chazué à la route de La Charité à Soury] (1885). Droits à l'affouage (après 1883-1899). De Lambel [chemin vicinal n° 6] (1887-1891). Cendre [carrière communale] (1912). Baron de La Longuinière [concession] (1942). Société forestière de Tamnay-en-Bazois [dommages dans les bois] (1953).
Cote
4 D 1
 Date
1831-1953
 Lieu
Forêt des Bertranges, Chazué (commune de Raveau)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • 4 D - CONTENTIEUX
  • Contentieux engageant la commune, suivi : extraits...
Résultat n°25

Saisie de la terre de Demeurs, la forge de La Poëlonnerie est citée comme aboutissant (25/01/l645). Transaction entre les seigneurs de Demeurs et de Contre pour curer le biez de Chantemorle (26/10/1653). Revenus du sire de Demeurs (10/07/1673). Signification avec assignation à la requête de Jeanne Descolons à Guillaume Vaillant au sujet de la petite forge du Greux (22/03/1683). Comptes entre la dame de Demeurs et Marit Martin marteleur de la forge de Demeurs (6/05/1692). Affiche de la vente de Demeurs d'"une grosse forge à faire fer en deux corps de bâtiments, avec la hasle proche ladite forge, marteau, soufflets et ustensiles de ladite forge" (19/06/1711). Visite de la terre de Demeurs "pour cognoistre les réparations qui sont à faire à la forge dudit lieu de Demeurs, nous l'avons visittée et apprès l'avoir bien examinée, nous avons remarqué que les roux des deux affineries, celle de la chofferie et celle du marteau sont enthierement ruisnée quoyque on y ayt fait plusieurs réparations, l'arbre de la chofferie et de l'affinerye d'en hault sont aussi enthierement ruisné (...) Ladite forge est estimée 6500 livres" (9/08/1713). Bail de la forge du Greux par le seigneur de Demeurs à Thibaudat, marteleur pour 400 livres (1707). Résidu des pièces du procès entre Demeurs et Contre au sujet du ruisseau qui coule de la fontaine Thibault, sur lequel le seigneur de Demeurs avait construit un lavoir dans ses héritages pour laver ses mines (1661, s.d.) : numéros 99 à 143.
Cote
10 J 8
 Date
1645-1730
 Lieu
Guérigny (Nièvre, France), Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre, France), Saint-Aubin-les-Forges (Nièvre, France), Raveau (Nièvre, France), Chaulgnes (Nièvre, France), Champvoux (Nièvre, France), Urzy (Nièvre, France), Narcy (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Forges de Guérigny
  • Dépôt de 1954.
  • Chartrier de Demeurs.
  • Saisie de la terre de Demeurs, la forge de La Poëlonnerie...
Résultat n°26

Foires. - Foire à Raveau, demande de création : arrêté (1873), délibération (1878). Foires extérieures, changement de date : extraits de délibérations (1931-1932).
Cote
4 F 1
 Date
1873-1932
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • F - POPULATION - ECONOMIE SOCIALE
  • 4 F - SUBSISTANCES
  • Foires. - Foire à Raveau, demande de création : arrêté...
Résultat n°27

Réparations diverses aux ponts, aux chemins, cessions de terrains pour élargissements, etc.
Cote
10 J 83
 Date
1789-1892
 Lieu
Guérigny (Nièvre, France), Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre, France), Saint-Aubin-les-Forges (Nièvre, France), Raveau (Nièvre, France), Chaulgnes (Nièvre, France), Champvoux (Nièvre, France), Urzy (Nièvre, France), Narcy (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Forges de Guérigny
  • Versement de 1973.
  • Voirie, problèmes sociaux, relations avec les municipalités...
  • Réparations diverses aux ponts, aux chemins, cessions...
Résultat n°28

Recensement : circulaires, tableaux, listes de réformés.
Cote
1 H 3
 Date
1914-1919
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 1 H - RECRUTEMENT
  • Recensement : circulaires, tableaux, listes de réformés.
Résultat n°29

Débits de boissons, ouverture, fermeture et réglementation : déclarations d'ouverture, circulaires, arrêtés, arrêtés de fermeture.
Cote
1 I 2
 Date
1873-1974
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • I - POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
  • 1 I - POLICE LOCALE
  • Débits de boissons, ouverture, fermeture et réglementation...
Résultat n°30

Numéros 275 à 284.
Cote
10 J 35
 Date
1509-1798
 Lieu
Guérigny (Nièvre, France), Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre, France), Saint-Aubin-les-Forges (Nièvre, France), Raveau (Nièvre, France), Chaulgnes (Nièvre, France), Champvoux (Nièvre, France), Urzy (Nièvre, France), Narcy (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Forges de Guérigny
  • Dépôt de 1954.
  • Chartrier de Narcy.
  • Numéros 275 à 284.
Résultat n°31

Baux de fermages des propriétés des forges.
Cote
10 J 107
 Date
1811-1873
 Lieu
Guérigny (Nièvre, France), Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre, France), Saint-Aubin-les-Forges (Nièvre, France), Raveau (Nièvre, France), Chaulgnes (Nièvre, France), Champvoux (Nièvre, France), Urzy (Nièvre, France), Narcy (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Forges de Guérigny
  • Liasses concernant les forges de La Chaussade retirées...
  • Baux de fermages des propriétés des forges.
Résultat n°32

Récolte ou stock de vin, déclaration : registre.
Cote
3 F 3
 Date
1961
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • F - POPULATION - ECONOMIE SOCIALE
  • 3 F - AGRICULTURE
  • Récolte ou stock de vin, déclaration : registre.
Résultat n°33

Recensement : tableau.
Cote
1 H 2
 Date
1876-1877
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 1 H - RECRUTEMENT
  • Recensement : tableau.
Résultat n°34

Service vétérinaire. - Inspection des viandes, désignation d'un inspecteur : arrêté.
Cote
5 I 11
 Date
1959
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • I - POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
  • 5 I - HYGIENE PUBLIQUE ET SALUBRITE
  • Service vétérinaire. - Inspection des viandes, désignation...
Résultat n°35

Quittance de 498 livres données par M. Pichonneau à M. Berger pour le droit de confirmation du fourneau et forges de La Vache (4/01/1728). Dénombrement du bien de La Vache mouvant du prieuré de La Charité-sur-Loire un fourneau à fer avec halles à charbons et deux forges, la forge d'en haut avec quatre chambre à feu (détruite) et la forge d'en bas avec deux chaufferies et cinq chambres à feu (1609). Contrat d'achat par Pierre Babaud de La Chaussade du bien de La Vache (28/10/1744) : numéros 1 à 39.
Cote
10 J 21
 Date
1421-1744
 Lieu
Guérigny (Nièvre, France), Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre, France), Saint-Aubin-les-Forges (Nièvre, France), Raveau (Nièvre, France), Chaulgnes (Nièvre, France), Champvoux (Nièvre, France), Urzy (Nièvre, France), Narcy (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Forges de Guérigny
  • Dépôt de 1954.
  • Chartrier de La Vache.
  • Quittance de 498 livres données par M. Pichonneau à...
Résultat n°36

Classe ou école, fermeture : délibérations, notification. - Ecole du Bois de Raveau (1958). Troisième classe de l'école de Raveau (1976).
Cote
1 R 4
 Date
1958-1976
 Lieu
Bois de Raveau, Le (commune de Raveau)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • R - INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
  • 1 R - INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Classe ou école, fermeture : délibérations, notification....
Résultat n°37

Chemin vicinal n° 8 [ex chemin rural] des Bertignaux à Soury, construction : rapports, états des terrains à occuper, profils, devis, plans, délibérations, déclaration d'utilité publique, tableau des indemnités, soumissions, actes d'acquisition, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception.
Cote
1 O 11
 Date
1881-1920
 Lieu
Bertignaux, Les (commune de Raveau)
 Type de document
Plan
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • O - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT...
  • 1 O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
  • Petite et grande voirie
  • Chemin vicinal n° 8 [ex chemin rural] des Bertignaux...
Résultat n°38

Baux à ferme des domaines dépendant des forges (un registre).
Cote
10 J 80
 Date
1829
 Lieu
Guérigny (Nièvre, France), Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre, France), Saint-Aubin-les-Forges (Nièvre, France), Raveau (Nièvre, France), Chaulgnes (Nièvre, France), Champvoux (Nièvre, France), Urzy (Nièvre, France), Narcy (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Forges de Guérigny
  • Versement de 1973.
  • Gestion des domaines affermés.
  • Baux à ferme des domaines dépendant des forges (un...
Résultat n°39

Matrice des propriétés bâties.
Cote
1 G 7
 Date
1910-1937
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • G - CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  • 1 G - IMPOTS DIRECTS
  • Cadastre dit napoléonien, établi en 1829.
  • Matrice des propriétés bâties.
Résultat n°40

Mobilisation agricole, préparation : circulaires.
Cote
6 F 1
 Date
1938-1939
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • F - POPULATION - ECONOMIE SOCIALE
  • 6 F - MESURES D'EXCEPTION
  • Mobilisation agricole, préparation : circulaires.