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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Congés et défauts : sentences, sentences sur appointements à mettre, sentences sur production, sentences sur appointements en droit.

    Date

    21/07/1756-23/07/1788

    Cote

    39 B 19

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : sentences, sentences sur appointements...
  2. Résultat n°2

    Registres des audiences "des châtellenies de Pougues, Garchizy et dépendances" (24 juillet 1777-2 décembre 1779). Registre des audiences "de la châtellenie de Pougues et Garchizy" (16 décembre 1779-9 janvier 1782). Registre des audiences des châtellenies de Pougues et Garchizy (9 janvier-20 octobre 1782).

    Date

    24/07/1777-20/10/1782

    Cote

    39 B 8

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences "des châtellenies de Pougues,...
  3. Résultat n°3
    Joncard (Abel).

    53 medias

    Joncard (Abel).

    Date

    1870-1879

    Cote

    8 U 5/158

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Pougues-les-Eaux.
    • Joncard (Abel).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  4. Résultat n°4

    Commission Guillaume Perronny marchand à Nevers contre le couple Adnin bouchers de Pougues-les-Eaux : dossier lacunaire (1743). Succession déficitaire à Pougues de Charles Renault bourgeois au bourg, amortissement des créances sur requête de Prévost chirurgien curateur : décret volontaire par consentement des créanciers (1762). Conservation judiciaire des biens et meubles de feu Jean Thierry savetier au bourg de Pougues : inventaire (1763). Saisie réelle Noël Rabuteau notaire royal à Nevers contre Jean Vacheron cabaretier à Sermoise : exploit à délivrer aux officiers des châtellenies de Pougues et Garchizy (1765). Commissions non attribuées : quinze pièces isolées (1745-1790).

    Date

    1743-1790

    Cote

    39 B 23

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saises réelles
    • Commission Guillaume Perronny marchand à Nevers contre...
  5. Résultat n°5

    Interventions d'instruction et de prudhommie : affirmations, assignations, rapports, prestations de serment, procès verbaux de descente ou de visite.

    Date

    05/12/1748-07/10/1790

    Cote

    39 B 18

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : affirmations,...
  6. Résultat n°6
    Perrin (Jules).

    39 medias

    Perrin (Jules).

    Date

    1900-1909

    Cote

    8 U 5/162

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Pougues-les-Eaux.
    • Perrin (Jules).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  7. Résultat n°7
    Usquin (Antoine Michel).

    101 medias

    Usquin (Antoine Michel).

    Date

    1830-1845

    Cote

    8 U 5/156

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Pougues-les-Eaux.
    • Usquin (Antoine Michel).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  8. Résultat n°8
    Pougues-les-Eaux : recensement de 1946

    40 medias

    Pougues-les-Eaux : recensement de 1946

    Date

    1946

    Cote

    192 W 214

    • Contexte : Recensements de population (1946)

    • 1946
    • Pougues-les-Eaux : recensement de 1946
  9. Résultat n°9
    Pougues-les-Eaux : recensement de 1921

    55 medias

    Pougues-les-Eaux : recensement de 1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 214/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1921
    • Pougues-les-Eaux : recensement de 1921
  10. Résultat n°10

    Registres des audiences "de la châtellenie de Pougues, Garchizy, Chaulgnes, La Marche, Tronsanges, Munot et dépendances" (13 août 1788-5 août 1789, 5 août 1789-24 novembre 1790).

    Date

    13/08/1788-24/11/1790

    Cote

    39 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences "de la châtellenie de Pougues,...
  11. Résultat n°11

    Registre des audiences "de la châtellenie de Pougues, Garchizy, Chaulgnes, La Marche, Tronsanges, Munot et dépendances".

    Date

    05/09/1787-06/08/1788

    Cote

    39 B 11

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences "de la châtellenie de Pougues,...
  12. Résultat n°12
    Biens et droits. - Rente solidaire Descolons et Taillandier notaire de Nevers, vente à Anne Boiron veuve Gastineau boulanger de Pougues-les-Eaux : copie du contrat de constitution du 11 janvier 1652 portée au sieur de Nion [commune d'Ourouër] (1739).

    9 medias

    Biens et droits. - Rente solidaire Descolons et Taillandier notaire de Nevers, vente à Anne Boiron veuve Gastineau boulanger de Pougues-les-Eaux : copie du contrat de constitution du 11 janvier 1652 portée au sieur de Nion [commune d'Ourouër] (1739).

    Date

    1652

    Cote

    147 J 1024

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente solidaire Descolons et Taillandier...
  13. Résultat n°13
    Balanger (Antoine Michel).

    210 medias

    Balanger (Antoine Michel).

    Date

    1800-1829

    Cote

    8 U 5/155

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Pougues-les-Eaux.
    • Balanger (Antoine Michel).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  14. Résultat n°14

    Travaux pour la villa Bellevue, propriété de Laëre : correspondance, notes, devis, dessins, plans, élévations.

    Date

    1896-1900

    Cote

    54 J 666

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Pougues-les-Eaux.
    • Travaux pour la villa Bellevue, propriété de Laëre...
  15. Résultat n°15
    Pougues-les-Eaux : recensement de 1931

    54 medias

    Pougues-les-Eaux : recensement de 1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 214/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1931
    • Pougues-les-Eaux : recensement de 1931
  16. Résultat n°16
    Pougues-les-Eaux : recensement de 1891

    58 medias

    Pougues-les-Eaux : recensement de 1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 214/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Pougues-les-Eaux
    • Pougues-les-Eaux : recensement de 1891
  17. Résultat n°17

    Succession de Lavesne, bois situés sur les communes de Balleray, Montigny-aux-Amognes, Nolay, Ourouër, Pougues-les-Eaux, Germigny-sur-Loire, partage entre plusieurs héritiers, estimations : états, listes, comptes, correspondance.

    Date

    [1942-1945]

    Cote

    1 J 792/54

    • Contexte : Charles Vacher

    • 2 - Affaires diverses 
    • Succession de Lavesne, bois situés sur les communes...
  18. Résultat n°18

    Registre des audiences "de la justice de Pougues et Garchizy" (4 mars 1751-11 janvier 1752, 18 janvier-29 novembre 1753, 31 janvier 1754). Registre des audiences (31 janvier 1754-1er juillet 1756). Feuille d'audience "de la châtellenie de Pougues" (11 septembre 1755).

    Date

    04/03/1751-01/07/1756

    Cote

    39 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences "de la justice de Pougues et...
  19. Résultat n°19
    Pougues-les-Eaux : recensement de 1911

    56 medias

    Pougues-les-Eaux : recensement de 1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 214/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1911
    • Pougues-les-Eaux : recensement de 1911
  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux, quittances (1736-1786), contrats de mariages, actes de baptêmes et mariages, certificat de mariage (1737-1764), tables nominatives (1736-1760).

    Date

    1736-1786

    Cote

    3 B 261

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Nevers, église Saint-Victor.
    • Procès-verbaux, quittances (1736-1786), contrats de...