Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 12
  • 9
  • 6
  • 6
  • 3
Afficher plus
Période
  • 1
  • 15
  • 11
  • 16
  • 1
Lieux
  • 42
  • 5
  • 4
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 13
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 12
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Familles
  • 3
Collectivités
  • 12
  • 2
  • 1
Multimédias
  • 35
  • 7

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Contentieux (procédures civiles).
- Saisie réelle à Decize par Bailly subrogé Bugué et Villede cessionnaires contre Guyonin et Fougnot : dossier (1652-1664).
- Saisie réelle du fief de Chaillou contre Desprez et Gascoing sa femme, opposition du chapitre de Nevers contre Philippe Millin et Felice Gascoing acquéreurs : (1657-1665).
- Cause de Berthier contre Millin pour une maison à Parigny-les-Vaux : dossier de documents et plan du bois Bouillot (1666).
- Affaire Millin assesseur au grenier à sel de Nevers contre Millot et Carpentier : ordonnance (juillet 1689).
- Rente personnelle pour Millin fauconnier du roi contre Moquot seigneur d'Agnon (commune de Saint-Pierre-le-Moûtier) avocat à Nevers : sentence (1697).
- Saisie réelle par les Eaux et Forêts contre Millin seigneur prieur de Montambert pour du bois de coupe : dossier d'originaux et copies dont un acte scellé (1703-1704).
- Tutelle Desprez, amortissement d'arrérages de rente pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny subrogé tuteur et de Chéry : congés, sentences, sommation (1724, 1725, 1728).
- Saisie réelle Millin sieur de Montgirard contre Le Mazurier subrogé de Taverny : requête (décembre 1731).
- Affaire Millin de Montgirard contre Perthuisot : dossier (parchemin scellé) (9 janvier 1732).
- Rente hypothécaire Bouladier, amortissement ou saisie réelle pour Millin de Montgirard contre les dames Dury (Duris) et de Berthier héritières de Garnault marchand de Nevers : dossier (1733).
- Procédures indéterminées : pièces isolées (quatre pièces parchemin, pièce papier) (1691, 1705, 1712).

    228 medias

    Contentieux (procédures civiles). - Saisie réelle à Decize par Bailly subrogé Bugué et Villede cessionnaires contre Guyonin et Fougnot : dossier (1652-1664). - Saisie réelle du fief de Chaillou contre Desprez et Gascoing sa femme, opposition du chapitre de Nevers contre Philippe Millin et Felice Gascoing acquéreurs : (1657-1665). - Cause de Berthier contre Millin pour une maison à Parigny-les-Vaux : dossier de documents et plan du bois Bouillot (1666). - Affaire Millin assesseur au grenier à sel de Nevers contre Millot et Carpentier : ordonnance (juillet 1689). - Rente personnelle pour Millin fauconnier du roi contre Moquot seigneur d'Agnon (commune de Saint-Pierre-le-Moûtier) avocat à Nevers : sentence (1697). - Saisie réelle par les Eaux et Forêts contre Millin seigneur prieur de Montambert pour du bois de coupe : dossier d'originaux et copies dont un acte scellé (1703-1704). - Tutelle Desprez, amortissement d'arrérages de rente pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny subrogé tuteur et de Chéry : congés, sentences, sommation (1724, 1725, 1728). - Saisie réelle Millin sieur de Montgirard contre Le Mazurier subrogé de Taverny : requête (décembre 1731). - Affaire Millin de Montgirard contre Perthuisot : dossier (parchemin scellé) (9 janvier 1732). - Rente hypothécaire Bouladier, amortissement ou saisie réelle pour Millin de Montgirard contre les dames Dury (Duris) et de Berthier héritières de Garnault marchand de Nevers : dossier (1733). - Procédures indéterminées : pièces isolées (quatre pièces parchemin, pièce papier) (1691, 1705, 1712).

    Date

    1652-1733

    Cote

    147 J 933

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédures civiles). - Saisie réelle à...
  2. Résultat n°2
    Biens et droits. - Rente personnelle, vente par Raboin chirurgien de Nevers à Millin sieur de Montgirard (commune de Montsauche-les-Settons) officier du cabinet du roi : copie du contrat de constitution du 3 janvier 1703.

    3 medias

    Biens et droits. - Rente personnelle, vente par Raboin chirurgien de Nevers à Millin sieur de Montgirard (commune de Montsauche-les-Settons) officier du cabinet du roi : copie du contrat de constitution du 3 janvier 1703.

    Date

    1703

    Cote

    147 J 912

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente personnelle, vente par Raboin...
  3. Résultat n°3
    Biens et droits. - Revenus de la terre de [Montelême] (commune de Montsauche-les-Settons), perception par délégation de Millin de Montgirard : décharge de Millin sieur de Garchy.

    2 medias

    Biens et droits. - Revenus de la terre de [Montelême] (commune de Montsauche-les-Settons), perception par délégation de Millin de Montgirard : décharge de Millin sieur de Garchy.

    Date

    29 mai 1713

    Cote

    147 J 919

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Revenus de la terre de [Montelême]...
  4. Résultat n°4
    Enseignement (Jésuites). - Instruction de Philippe Robert de Savigny au Collège Louis-le-Grand à Paris, règlement de la pension par Millin de Montgirard (commune de Montsauche-les-Settons) son père : quittance préimprimée (28 janvier 1715). Rente hypothécaire Millin, vente par Millin officier du cabinet du roi et Duplessis sa femme à Marie David femme Goby boulanger à Nevers : copie du contrat de constitution du 22 mai 1716 (pièce parchemin) (1716).

    4 medias

  5. Résultat n°5
    Contentieux (procédure civile). - Directes et nouvelletés chargées de rentes, reconnaissance pour les chanoines de Nevers cessionnaires Magnen contre Millin sieur de Montgirard (commune de Montsauche-les-Settons) : sentence.

    9 medias

    Contentieux (procédure civile). - Directes et nouvelletés chargées de rentes, reconnaissance pour les chanoines de Nevers cessionnaires Magnen contre Millin sieur de Montgirard (commune de Montsauche-les-Settons) : sentence.

    Date

    29 avril 1722

    Cote

    147 J 922

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Directes et nouvelletés...
  6. Résultat n°6
    Contentieux (procédure civile). - Tutelle Desprez, apurement des arrérages de rente pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny subrogé tuteur et de Chéry : jugement par défaut.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Tutelle Desprez, apurement des arrérages de rente pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny subrogé tuteur et de Chéry : jugement par défaut.

    Date

    17 mars 1724

    Cote

    147 J 925

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Tutelle Desprez,...
  7. Résultat n°7
    Contentieux (procédure civile). - Tutelle Desprez, apurement d'arrérages de rente pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny subrogé tuteur des sieurs et dame de Montigny et Lancray (commune de Montigny-sur-Canne) : sentence.

    7 medias

  8. Résultat n°8
    Contentieux (procédure civile). - Tutelle Desprez, apurement de rente pour Millin de Montgirard contre Millin de Marigny tuteur : comptes de la forge de Dracy (commune de Sauvigny-les-Bois) rendus par Mazois bourgeois de Paris.

    23 medias

  9. Résultat n°9
    Contentieux (Eaux et Forêts). - Affaire Millin seigneur de Montgirard (commune de Montsauche-les-Settons) contre Perthuisot : dossier.

    17 medias

    Contentieux (Eaux et Forêts). - Affaire Millin seigneur de Montgirard (commune de Montsauche-les-Settons) contre Perthuisot : dossier.

    Date

    1731

    Cote

    147 J 928

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (Eaux et Forêts). - Affaire Millin seigneur...
  10. Résultat n°10
    Procédure civile. - Tutelle Desprez, arrérages de rente pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny subrogé tuteur : copie d'une transaction du 29 août 1733.

    7 medias

    Procédure civile. - Tutelle Desprez, arrérages de rente pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny subrogé tuteur : copie d'une transaction du 29 août 1733.

    Date

    1733

    Cote

    147 J 929

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Procédure civile. - Tutelle Desprez, arrérages de rente...
  11. Résultat n°11
    Procédure civile. - Rente Bouladier, amortissement par Millin sieur de Montgirard (commune de Montsauche-les-Settons) contre les dames Dury (Duris) et de Berthier héritières de Garnault marchand de Nevers : sentence.

    21 medias

    Procédure civile. - Rente Bouladier, amortissement par Millin sieur de Montgirard (commune de Montsauche-les-Settons) contre les dames Dury (Duris) et de Berthier héritières de Garnault marchand de Nevers : sentence.

    Date

    09 septembre 1733

    Cote

    147 J 930

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Procédure civile. - Rente Bouladier, amortissement...
  12. Résultat n°12
    Contentieux (procédure civile). - Arrérages de rente sur la tutelle Desprez pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny et de Chery : mémoire ou factum.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Arrérages de rente sur la tutelle Desprez pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny et de Chery : mémoire ou factum.

    Date

    19 juillet 1776

    Cote

    147 J 932

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Arrérages de rente...
  13. Résultat n°13
    Nettement (Claude).

    8 medias

    Nettement (Claude).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    82 L 7

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences de Magny-Cours à Moux.
    • Résidence de Montsauche.
    • Nettement (Claude).
  14. Résultat n°14
    Camusat (Césaire).

    72 medias

    Camusat (Césaire).

    Date

    1800-1810

    Cote

    8 U 4/29

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Moulins-Engilbert.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Montsauche.
    • Camusat (Césaire).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  15. Résultat n°15
    Nettement (Claude).

    8 medias

    Nettement (Claude).

    Date

    1800-1801

    Cote

    8 U 4/28

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Moulins-Engilbert.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Montsauche.
    • Nettement (Claude).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  16. Résultat n°16
    Camusat (Césaire).

    47 medias

    Camusat (Césaire).

    Date

    1811-1818

    Cote

    8 U 1/96

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Montsauche.
    • Camusat (Césaire).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  17. Résultat n°17
    Digoy (Claude).

    210 medias

    Digoy (Claude).

    Date

    1820-1861

    Cote

    8 U 1/97

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Montsauche.
    • Digoy (Claude).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  18. Résultat n°18
    Montsauche-les-Settons : recensement de 1820

    7 medias

    Montsauche-les-Settons : recensement de 1820

    Date

    1820

    Cote

    6 M 180/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Montsauche-les-Settons
    • Montsauche-les-Settons : recensement de 1820
  19. Résultat n°19
    Enault (Louis).

    49 medias

    Enault (Louis).

    Date

    1862-1875

    Cote

    8 U 1/98

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Montsauche.
    • Enault (Louis).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  20. Résultat n°20
    Dutray (Narcisse Augustin).

    177 medias

    Dutray (Narcisse Augustin).

    Date

    1876-1911

    Cote

    8 U 1/99

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Montsauche.
    • Dutray (Narcisse Augustin).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.