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124 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Séparation de biens : lettres de bénéfice d'âge, procès-verbaux de renonciations et de scellés, inventaire des effets et des archives de Claude Morvenchet, requêtes.

    Date

    07/1710-07/1785

    Cote

    27 B 57

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Renoncements à communauté
    • Séparation de biens : lettres de bénéfice d'âge, procès-verbaux...
  2. Résultat n°2
    Cogny (Jean).

    47 medias

    Cogny (Jean).

    Date

    1792-1793, an II-an VII

    Cote

    82 L 6

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences d'Entrains-sur-Nohain à Larochemillay.
    • Résidence de Luzy.
    • Cogny (Jean).
  3. Résultat n°3

    Vol de peaux à Luzy par Étienne Martin-Fleuret chamoiseur contre Monfrin cavalier en garnison et marchand occasionnel : dossier (1787). Incendie de la maison du sabotier Bachoulat à Luzy par Jean Roy : dossier (1787). Vol avec effraction à Luzy chez le charpentier Buteau par le cabaretier David : dossier (1788). Vols de poissons dans l'étang d'Aleine à Luzy au détriment des sieurs Cortet et Evreux et de la veuve Nault par certains quidams : dossier (1788). Vols de chevaux dans le ressort par Bouvier "marchand de fromage de Gruyère" venu de Franche-Comté : dossier (1788). Coups et blessures à Luzy sur la personne de Vadrot horloger par Renaut meunier au moulin des Roches (commune de Savigny-Poil-Fol) : dossier (1789). Coups et blessures à Luzy par Diot contre Perrier : dossier (1789). Procédure Charles Vadrot laboureur à Chiddes puis Lazarette Martin sa veuve contre le fils Berger pour coups et blessures mortelles : dossier (1790). Information pour Berthier adjudicataire des bois de Luzy contre certains quidams pour vols de coupes : dossier (1790).

    Date

    09/1787-09/1790

    Cote

    27 B 55

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Vol de peaux à Luzy par Étienne Martin-Fleuret chamoiseur...
  4. Résultat n°4
    Gallois (Jean).

    111 medias

    Gallois (Jean).

    Date

    1858-1874

    Cote

    8 U 1/80

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Gallois (Jean).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  5. Résultat n°5
    Enseignement public. - Instituteurs de Luzy, démission de Marquin et Dujour épouse Faille : copie d'un procès-verbal de séance de l'administration centrale du département du 19 frimaire An VI pour le catalogage des dépôts littéraires, lettre sur le recensement des enseignants du primaire adressée au jury d'instruction publique de l'arrondissement de Moulins-Engilbert (3 floréal an V), lettre du syndic de Moulins-Engilbert (17 fructidor an III), extrait des délibérations de la commune du 28 thermidor an III (17 fructidor an III), copie d'un procès-verbal du directoire de Moulins-Engilbert du 25 thermidor an III, lettre à Amable Buteau administrateur (24 floréal An III), copie d'un procès-verbal de remplacement au jury du 23 floréal an III, correspondance du district avec Buteau membre du jury d'instruction primaire (an III), procès-verbal de composition du jury du 5 nivôse an III, Bulletin des lois (An III).

    26 medias

    Enseignement public. - Instituteurs de Luzy, démission de Marquin et Dujour épouse Faille : copie d'un procès-verbal de séance de l'administration centrale du département du 19 frimaire An VI pour le catalogage des dépôts littéraires, lettre sur le recensement des enseignants du primaire adressée au jury d'instruction publique de l'arrondissement de Moulins-Engilbert (3 floréal an V), lettre du syndic de Moulins-Engilbert (17 fructidor an III), extrait des délibérations de la commune du 28 thermidor an III (17 fructidor an III), copie d'un procès-verbal du directoire de Moulins-Engilbert du 25 thermidor an III, lettre à Amable Buteau administrateur (24 floréal An III), copie d'un procès-verbal de remplacement au jury du 23 floréal an III, correspondance du district avec Buteau membre du jury d'instruction primaire (an III), procès-verbal de composition du jury du 5 nivôse an III, Bulletin des lois (An III).

    Date

    an III-an VI

    Cote

    147 J 1081

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Enseignement public. - Instituteurs de Luzy, démission...
  6. Résultat n°6
    Féodalité. - Fiefs de Montchermin (Montarmin) et de la maison Berthelon, tous en la ville de Luzy, inféodation envers la duchesse de Nevers : copie de la foi et hommage du 7 juillet 1598.

    2 medias

    Féodalité. - Fiefs de Montchermin (Montarmin) et de la maison Berthelon, tous en la ville de Luzy, inféodation envers la duchesse de Nevers : copie de la foi et hommage du 7 juillet 1598.

    Date

    [1598]

    Cote

    147 J 447

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fiefs de Montchermin (Montarmin) et de...
  7. Résultat n°7

    Registre lacunaire d'audiences (13 décembre 1704-7 mars 1705). Feuilles d'audiences (5-9 juillet 1710, septembre 1711, 30 septembre-20 octobre 1711). Registres lacunaires d'audiences ([mai]-5 juillet 1727, [août] 1731-22 septembre 1732).Feuille d'audiences (14 juillet-28 septembre 1736).

    Date

    13/12/1704-28/09/1736

    Cote

    27 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire d'audiences (13 décembre 1704-7...
  8. Résultat n°8
    Biens et droits. - Foncier (bois de Perigny) en la ville de Luzy, vente par Regnaud à la communauté Perain : copie du contrat du 10 avril 1628.

    3 medias

    Biens et droits. - Foncier (bois de Perigny) en la ville de Luzy, vente par Regnaud à la communauté Perain : copie du contrat du 10 avril 1628.

    Date

    1628

    Cote

    147 J 358

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (bois de Perigny) en la...
  9. Résultat n°9

    Registres d'audiences (31 octobre 1744-7 novembre 1746, 19 novembre 1746-4 mai 1748).

    Date

    31/10/1744-04/05/1748

    Cote

    27 B 15

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres d'audiences (31 octobre 1744-7 novembre 1746,...
  10. Résultat n°10
    Guillien (Joseph).

    174 medias

    Guillien (Joseph).

    Date

    1894-1919, 1923-1925, 1930-1938

    Cote

    8 U 1/84

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Guillien (Joseph).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  11. Résultat n°11

    Vols et recels et autres "brigandinages" et libertinage au cabaret à Luzy et dans la châtellenie par Duval dit Dupont cabaretier au bourg, Diolot, Perraudin et consorts : dossier (1767, 1768). Vol à Luzy des chevaux du chirurgien Bezancon par Voillot et Rouget ou Raugé (arrêtés sous les pseudonymes Mazoyer et Morin) emprisonnés à Lyon (Rhône) : dossier (1768-1769). Information Bertier marchand pour coups et blessures à Luzy par Nicolas dit Collas domestique : dossier (1769).

    Date

    01/08/1767-31/08/1769

    Cote

    27 B 46

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Vols et recels et autres "brigandinages" et libertinage...
  12. Résultat n°12

    Filles aumônées, nomination et élection de postulantes : dossiers et pièces isolées pour des paroissiennes de la châtellenie.

    Date

    02/1767-02/1790

    Cote

    27 B 67

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Délégation
    • Fondations laïques et religieuses
    • Filles aumônées, nomination et élection de postulantes...
  13. Résultat n°13

    Registres d'audiences (5 août 1702-28 septembre 1703, 9 novembre 1703-2 août 1704, 4 août-23 décembre 1704).

    Date

    05/08/1702-23/12/1704

    Cote

    27 B 3

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres d'audiences (5 août 1702-28 septembre 1703,...
  14. Résultat n°14

    Registres d'audiences (13 janvier-20 décembre 1720, 11 janvier-30 septembre 1721).

    Date

    13/01/1720-30/09/1721

    Cote

    27 B 7

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres d'audiences (13 janvier-20 décembre 1720,...
  15. Résultat n°15

    Vacances mobilières et immobilières : dossier Gilbert Cortet de Montigny, avocat en parlement, juge de cette ville et châtellenie de Luzy, juge des justices de Saint-André-les-Luzy (commune de Luzy), Tourny (commune de Fléty) et autres lieux, subdélégué de l'intendant de la généralité de Moulins (Allier), administrateur des écoles et de l'hôpital de Luzy.

    Date

    07/1782-09/1782

    Cote

    27 B 60

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Scellés
    • Vacances mobilières et immobilières : dossier Gilbert...
  16. Résultat n°16

    Affaires non attribuées : pièces isolées.

    Date

    08/1705-08/1787

    Cote

    27 B 56

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes non identifiées
    • Affaires non attribuées : pièces isolées.
  17. Résultat n°17

    Recouvrement de la taille à Ternant, prétentions de Lauvreau contre Jault tous collecteurs de la paroisse : dossier (1665-1666). Information Coujard contre Baudin pour coups et blessures et blasphèmes à Luzy : dossier (1681). Information Lanoizelée et Briet et consorts pour voies de fait comises par Chaussin ou Chaossin à Luzy : pièces isolées (1684). Coups et blessures sur la personne d'Elisabeth de Bongard femme de Chargère à Luzy : pièce de rapport du chirurgien (1697). Plainte Segault contre des vagabonds pour vol dans sa boutique à Luzy : dossier (1707). Information Georges de Verdigny contre Vaget : dossier (1714). Injures et diffamation par le boucher Richard envers le corroyeur Mornanchet à Luzy : dossier (1715). Coups et blessures par "Nazette" Berthier femme Maistre contre son époux à Luzy : dossier (1719). Coups et blessures à Millay contre Bartoux chef de sa communauté de laboureurs par Collot meunier au moulin de La Planche en cette paroisse : dossier (1719). Coups et blessures par le couple Moreau à Luzy sur la personne de Jean Couneaux marchand : dossier (1722-1723). Vol et violences à Sémelay par les Plantard contre Boutheron tous fendeurs de bois : dossier (1724). Information contre Prevost et consorts pour délit de chasse dans les bois de Luzy contraire aux droits seigneuriaux du seigneur-châtelain : dossier (1729).

    Date

    01/12/1665-31/07/1729

    Cote

    27 B 42

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Recouvrement de la taille à Ternant, prétentions de...
  18. Résultat n°18
    Biens et droits. - Foncier à Luzy (place du « pilory de justice »), transport à Desjours par le duc de Nevers « de la place vague non pavée face l'église Notre-Dame » : bail à cens.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier à Luzy (place du « pilory de justice »), transport à Desjours par le duc de Nevers « de la place vague non pavée face l'église Notre-Dame » : bail à cens.

    Date

    27 avril 1575

    Cote

    147 J 356

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier à Luzy (place du « pilory...
  19. Résultat n°19

    Registres d'audiences (29 janvier 1787-30 janvier 1788, 11 février 1788-30 mars 1789).

    Date

    29/01/1787-30/03/1789

    Cote

    27 B 26

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres d'audiences (29 janvier 1787-30 janvier 1788,...
  20. Résultat n°20
    Bertrand (Jean).

    39 medias

    Bertrand (Jean).

    Date

    1935-1940, 1958

    Cote

    8 U 1/86

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Bertrand (Jean).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.