Eaux du Val de Loire, La Celle-sur-Loire, fossé d'écoulement curages : arrêtés, rapports, correspondance, plans.
Date
1893
Cote
7 S 10085
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 8 - Assainissement - Drainage
- 2 - Curages et faucardements
- COURS D'EAU DIVERS
- Eaux du Val de Loire, La Celle-sur-Loire, fossé d'écoulement...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).