Brevet français n° 1 152 396 du 18 juin 1956 et brevets étranges équivalents (perfectionnements aux balayeuses-ramasseuses) (1952-1963). Brevet français n° 1 160 891 du 23 novembre 1956 et équivalents étrangers (dispositif pour empêcher la formation de buée) (1958-1961). Brevet français n°1 164 799 du 17 janvier 1957 et certificats d'addition n° 71 724 et n° 72 850 et brevet italien équivalent (perfectionnements aux appareils de déneigement par projection de la neige) (1957-1959). Brevet français n° 1 172 483 du 25 avril 1957 et brevet allemand équivalent (dispositif de régulation de la vitesse d'avancement d'un véhicule portant un engin de déneigement) (1957-1958). Brevet français n° 1 180 846 du 6 août 1957 (perfectionnements aux chasse-neige) (1959). Brevet français n° 1 180 847 du 6 août 1957 (perfectionnements aux chasse-neige rotatifs) (1957-1964). Brevet français n° 1 237 186 du 15 juin 1959 (limiteur de couple à friction) (1959-1960). Brevet français n° 1 271 628 du 2 août 1960 (voiture balayeuse) (1960-1961). Brevet français n° 1 285 360 du 11 janvier 1961 (dispositif de sécurité pour chasse-neige à roue de projection) (1960-1964). Brevet français n° 1 444 083 du 17 mai 1965 et équivalents étrangers (montage des balais latéraux d'une voiture balayeuse).
Date
1952-1978
Cote
91 J 3
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Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie
- Services techniques d'études
- Balayeuses
- Brevets, enregistrement et règlement : brevet, récépissés...
- Brevet français n° 1 152 396 du 18 juin 1956 et brevets...
