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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commissions "en la châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges" : dossier de pièces isolées.

    Date

    24/07/1716-04/03/1768

    Cote

    35 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles
    • Commissions "en la châtellenie de Dompierre, Murlin...
  2. Résultat n°2

    Protection des personnes vulnérables : dossiers de protection des mineurs de feu Germain Mallard fermier de la terre et seigneurie de Dompierre (commune de Dompierre-sur-Nièvre) et de Jeanne Renault paroissiens de Narcy (1724), dossier de pièces isolées (1760-1789).

    Date

    1724-1789

    Cote

    35 B 14

    • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables : dossiers de...
  3. Résultat n°3

    Interventions d'instruction et de prudhommie. - Domaine incendié du Buisson acquis auprès de Me Jean Gilbert Courtois sieur du Buisson à Beaumont-la-Ferrière : procès verbal de descente (1765). Dommages commis par des bestiaux en divagation sur du foncier à Murlin et Dompierre-sur-Nièvre (1781, 1790).

    Date

    15/01/1765-15/06/1790

    Cote

    35 B 9

    • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie. - Domaine...
  4. Résultat n°4
    Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1911

    20 medias

    Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 101/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1911
    • Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1911
  5. Résultat n°5
    Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1896

    24 medias

    Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 101/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Dompierre-sur-Nièvre
    • Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1896
  6. Résultat n°6

    Registre des "présentations et défauts du greffe du bailliage et châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges".

    Date

    05/06/1781-01/12/1788

    Cote

    35 B 6

    • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Défauts d'audiences
    • Registre des "présentations et défauts du greffe du...
  7. Résultat n°7

    Registre "des sentences qui seront rendues es châtellenies de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges".

    Date

    20/04/1762-03/09/1776

    Cote

    35 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre "des sentences qui seront rendues es châtellenies...
  8. Résultat n°8

    Registre des "sentences qui se rendront es châtellenies de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges".

    Date

    23/07/1759-12/01/1762

    Cote

    35 B 1

    • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des "sentences qui se rendront es châtellenies...
  9. Résultat n°9
    Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1881

    28 medias

    Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 101/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Dompierre-sur-Nièvre
    • Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1881
  10. Résultat n°10

    Registre lacunaire des audiences de "la châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges".

    Date

    23/07/1777-22/08/1780

    Cote

    35 B 3

    • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences de "la châtellenie...
  11. Résultat n°11

    Congés et défauts : sentence rendue "en l'auditoire du bailliage de la châtellenie de Dompierre" pour la séparation de biens de Louis Joseph Blondeau avec son épouse.

    Date

    09/06/1761

    Cote

    35 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : sentence rendue "en l'auditoire...
  12. Résultat n°12
    Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1936

    14 medias

    Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 101/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1936
    • Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1936
  13. Résultat n°13
    Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1891

    25 medias

    Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 101/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Dompierre-sur-Nièvre
    • Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1891
  14. Résultat n°14
    Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1926

    16 medias

    Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 101/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1926
    • Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1926
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
    Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1901

    22 medias

    Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 101/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Dompierre-sur-Nièvre
    • Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1901
  17. Résultat n°17

    Chemin de fer Paris-Lyon-Marseille (P.L.M.) : rapport de l'ingénieur, plans, cartes (1854-1857). Chemin de fer de l'Ouest, ligne Paris-Rouen : profil en long (s. d.).

    Date

    1854-1857, 1901

    Cote

    54 J 744

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Archives personnelles.
    • Archives, notes relatives aux ouvrages d'art.
    • Chemin de fer Paris-Lyon-Marseille (P.L.M.) : rapport...
  18. Résultat n°18

    2 copies du plan cadastral du village. 1 plan des bords du bief du moulin.

    Date

    XIXe siècle - XXe siècle

    Cote

    54 J 494

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Dompierre-sur-Nièvre.
    • 2 copies du plan cadastral du village. 1 plan des bords...
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Débat indéterminé contre Étienne et Anne Galopin père et fille : épave de procédure d'enquête (s.d.). Affaire indéterminée : épave de procédure d'enquête (s.d.).

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    35 B 17

    • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

    • Documents isolés
    • Débat indéterminé contre Étienne et Anne Galopin père...