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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Impositions. - Propriété bâtie à Cosne-sur-Loire en la place d'armes, imposition du locataire Thibault, receveur des contributions : dossier (messidor an XI, an XIII-an XIV, mars 1806, juin 1809, septembre 1811, janvier 1812, juillet 1814).

    Date

    1803-1814

    Cote

    1 J 769/2

    • Contexte : Documents relatifs au Nivernais

    • Impositions. - Propriété bâtie à Cosne-sur-Loire en...

    Producteur :

    Ce fonds résulte du regroupement de plusieurs documents présentés ensemble à la vente. Le facteur commun qui les a réunis est d'ordre géographique : ils concernent tous l'ancien duché du Nivernois ou le département de la Nièvre.

  2. Résultat n°2

    Projet de construction d'une salle d'asile : plans de situation, plans, coupes, projet de grille.

    Date

    1860-1878

    Cote

    54 J 107

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Adolphe Bouveault.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Cosne-sur-Loire.
    • Projet de construction d'une salle d'asile : plans...
  3. Résultat n°3

    Construction d'une maison, propriété Bornet : 20 esquisses et croquis, plans, élévations, coupe.

    Date

    XIXe siècle - XXe siècle

    Cote

    54 J 108

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Adolphe Bouveault.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Cosne-sur-Loire.
    • Construction d'une maison, propriété Bornet : 20 esquisses...
  4. Résultat n°4

    Dessin de l'architecte Mégrot pour la grille de la cour du palais de justice de Cosne-sur-Loire.

    Date

    XIXe siècle - XXe siècle

    Cote

    54 J 457

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Adolphe Bouveault.
    • Archives personnelles.
    • Études.
    • Dessin de l'architecte Mégrot pour la grille de la...
  5. Résultat n°5

    Travaux, propriété Sarriau, rue du Trésorier : marché, devis.

    Date

    1889

    Cote

    54 J 490

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Cosne-sur-Loire.
    • Travaux, propriété Sarriau, rue du Trésorier : marché,...
  6. Résultat n°6
    Biens et droits. - Foncier à Cosne-sur-Loire, vente de vignoble et assignation de rente par Rousseau : copie de la transaction du 2 novembre 1593 pour le sieur Meneau.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier à Cosne-sur-Loire, vente de vignoble et assignation de rente par Rousseau : copie de la transaction du 2 novembre 1593 pour le sieur Meneau.

    Date

    1593

    Cote

    147 J 254

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier à Cosne-sur-Loire, vente...
  7. Résultat n°7
    Biens et droits. - Métairie Rousseau ou Roussot à Saint Martin du Tronssay (Saint-Martin-du-Tronsec, commune de Saint-Martin-sur-Nohain) aux village de Villiers et justice de Faveray, vente par Jehan Ferré marchand à Cosne-sur-Loire : accord du 4 février 1598.

    5 medias

  8. Résultat n°8
    Biens et droits. - Foncier à Cosne-sur-Loire, assignation de rente sur un vignoble : copie d'une reconnaissance du 8 juin 1604 contre Papineau.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier à Cosne-sur-Loire, assignation de rente sur un vignoble : copie d'une reconnaissance du 8 juin 1604 contre Papineau.

    Date

    [1604]

    Cote

    147 J 256

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier à Cosne-sur-Loire, assignation...
  9. Résultat n°9
    Procédure civile. - Foncier à Cosne-sur-Loire, assignation de rente sur un vignoble par Jean Ferré légataire Rousseau : copie d'une sentence du 12 août 1624 contre Guemain.

    4 medias

    Procédure civile. - Foncier à Cosne-sur-Loire, assignation de rente sur un vignoble par Jean Ferré légataire Rousseau : copie d'une sentence du 12 août 1624 contre Guemain.

    Date

    1624

    Cote

    147 J 257

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Procédure civile. - Foncier à Cosne-sur-Loire, assignation...
  10. Résultat n°10
    Echange entre Poupardin, bailli de la Brosse, et Ferré, lieutenant particulier en l'élection de Cosne, de biens à Cosne-sur-Loire contre le fief de Boisrenault : copie du traité de janvier 1636.

    9 medias

    Echange entre Poupardin, bailli de la Brosse, et Ferré, lieutenant particulier en l'élection de Cosne, de biens à Cosne-sur-Loire contre le fief de Boisrenault : copie du traité de janvier 1636.

    Date

    1636

    Cote

    147 J 258

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Echange entre Poupardin, bailli de la Brosse, et Ferré,...
  11. Résultat n°11
    Mariage de Jean Ferré, fils du seigneur de Beau Regnault (Bois-Renaud, commune de Saint-Andelain) demeurant à Cosne, et de Marie Bargedé fille du seigneur du fief Regnault et conseiller au bailliage d'Auxerre (département de l'Yonne) : copie du contrat de mariage du 5 juin 1644.

    6 medias

  12. Résultat n°12
    Ville de Cosne-sur-Loire : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    6 medias

    Ville de Cosne-sur-Loire : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 160

    • Contexte : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)

    • Ville de Cosne-sur-Loire : procès-verbal de l'assemblée...
  13. Résultat n°13
    Paroisse de Cours : cahier de doléances.

    5 medias

    Paroisse de Cours : cahier de doléances.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 161

    • Contexte : Cahiers de doléances (1789)

    • Paroisse de Cours : cahier de doléances.
  14. Résultat n°14
    Ville de Cosne-sur-Loire : cahier de doléances.

    8 medias

    Ville de Cosne-sur-Loire : cahier de doléances.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 161

    • Contexte : Cahiers de doléances (1789)

    • Ville de Cosne-sur-Loire : cahier de doléances.
  15. Résultat n°15
    Béchard (Gabriel Jacques).

    90 medias

    Béchard (Gabriel Jacques).

    Date

    an III-an VII

    Cote

    82 L 4

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences de Corbigny à Cosne-sur-Loire.
    • Résidence de Cosne-sur-Loire.
    • Béchard (Gabriel Jacques).
  16. Résultat n°16
    Baille (Louis Vincent).

    21 medias

    Baille (Louis Vincent).

    Date

    an III

    Cote

    82 L 4

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences de Corbigny à Cosne-sur-Loire.
    • Résidence de Cosne-sur-Loire.
    • Baille (Louis Vincent).
  17. Résultat n°17
    Moineau (Antoine).

    16 medias

    Moineau (Antoine).

    Date

    an VII

    Cote

    82 L 4

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences de Corbigny à Cosne-sur-Loire.
    • Résidence de Cosne-sur-Loire.
    • Moineau (Antoine).
  18. Résultat n°18
    Ferrand (Charles).

    179 medias

    Ferrand (Charles).

    Date

    1793, an II-an VII

    Cote

    82 L 4

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences de Corbigny à Cosne-sur-Loire.
    • Résidence de Cosne-sur-Loire.
    • Ferrand (Charles).
  19. Résultat n°19
    Péron (Guillaume Ambroise).

    51 medias

    Péron (Guillaume Ambroise).

    Date

    an V-an VII

    Cote

    82 L 4

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences de Corbigny à Cosne-sur-Loire.
    • Résidence de Cosne-sur-Loire.
    • Péron (Guillaume Ambroise).
  20. Résultat n°20
    Cosne-sur-Loire : recensement de 1820

    52 medias

    Cosne-sur-Loire : recensement de 1820

    Date

    1820

    Cote

    6 M 086/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Cosne-sur-Loire
    • Cosne-sur-Loire : recensement de 1820