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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle (1722), acte de procédure judiciaire (1727), extrait de baptême (1733), acte de mariage (1725).

    Date

    1697-1739

    Cote

    3 B 250

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Decize, église Saint-Aré.
    • Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle...
  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux, quittances.

    Date

    1740-1759

    Cote

    3 B 251

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Decize, église Saint-Aré.
    • Procès-verbaux, quittances.
  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux, quittances (1760-1786), billet d'instructions, acte de tutelle (1761-1785).

    Date

    1760-1786

    Cote

    3 B 252

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Decize, église Saint-Aré.
    • Procès-verbaux, quittances (1760-1786), billet d'instructions,...
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Affaire localisée à Charrin. - Réclamation par Jacques de Champrobert seigneur de Bussière (commune de Charrin) contre la femme Ramage paroissienne de Fontaine (commune de Saint-Hilaire-Fontaine) née Perraudin pour anticipations : dossier.

    Date

    02/1761-04/1761

    Cote

    9 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Charrin

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Affaire localisée à Charrin. - Réclamation par Jacques...
  6. Résultat n°6

    Production éparse : pièces isolées.

    Date

    05/1664-02/1789

    Cote

    9 B 3

    • Contexte : Châtellenie de Charrin

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes non identifiées
    • Production éparse : pièces isolées.
  7. Résultat n°7

    Production des autorités : dépositions, interrogatoires, procès-verbaux de prestations de serment des témoins et d'enquête.

    Date

    06/1637-06/1789

    Cote

    9 B 4

    • Contexte : Châtellenie de Charrin

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Enquêtes
    • Production des autorités : dépositions, interrogatoires,...
  8. Résultat n°8

    Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux de prestations de serment, de nominations d'experts, de visite ("descente"), rapports de visite, procès-verbaux "d'expérience", affirmations de rapport, partages.

    Date

    02/1690-10/1789

    Cote

    9 B 5

    • Contexte : Châtellenie de Charrin

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux...
  9. Résultat n°9

    Congés et défauts : sentences et dictons.

    Date

    12/1677-01/1770

    Cote

    9 B 6

    • Contexte : Châtellenie de Charrin

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : sentences et dictons.
  10. Résultat n°10

    Morts naturelles, accidentelles et criminelles : rapports et procès-verbaux des chirurgiens pour des morts accidentelles ou naturelles à Charrin).

    Date

    11/1681-04/1786

    Cote

    9 B 7

    • Contexte : Châtellenie de Charrin

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Levées de cadavres (médecine d'investigation)
    • Morts naturelles, accidentelles et criminelles : rapports...
  11. Résultat n°11

    Coups et blessures à Cossaye par la communauté des Roux paroissiens de Gannay-sur-Loire contre les collecteurs des tailles de Cossaye réclamant l'impôt à tort : dossier (1674-1675). Voies de faits à Charrin par Joseph Larrivé maréchal à Cossaye à l'encontre de Guillaume Rose son confrère : dossier (1698). Information par le procureur contre Lapetite et Robin pour l'homicide à Charrin de Bonnet au cours d'une rixe : dossier (1725). Information par le procureur au nom de Perrette Marchand pour coups et blessures mortelles à Charrin contre Guillaume Rameau son époux par Bezard et Pailloux : dossier d'homicide (1725). Coups et blessures sur la personne de Pierre Meunier paroissien de Charrin par Moulleton père et fils : dossier (1726). Cause Jacques de Champrobert contre Duplessis pour voies de fait à l'occasion du vol des poissons de son étang de La Bussière à Charrin : dossier (1762). Coups et blessures à Charrin sur la personne de Lallemand par des pâtres qui contrariaient ses droits : dossier (1762). Voies de faits par Jean Baptiste Enfert notaire ducal résidant à Charrin sur la femme de Pierre Guichard : dossier (1763). Violences à Devay envers la femme Brivet née Godier par Pinon et Jarre propriétaires à Charrin : dossier (1771). Information par le procureur contre François Roy pour le vol d'un cheval à Charrin : dossier (1789).

    Date

    01/1674-06/1789

    Cote

    9 B 8

    • Contexte : Châtellenie de Charrin

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Coups et blessures à Cossaye par la communauté des...
  12. Résultat n°12

    Production éparse : pièces isolées.

    Date

    1690-1773

    Cote

    9 B 9

    • Contexte : Châtellenie de Charrin

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes non identifiées
    • Production éparse : pièces isolées.
  13. Résultat n°13

    Séparation des biens et des droits : procès-verbaux de renoncement, renonciation et répudiation de droits communs.

    Date

    01/1688-02/1772

    Cote

    9 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Charrin

    • Attributions
    • Renoncements à communauté
    • Séparation des biens et des droits : procès-verbaux...
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Protection des personnes vulnérables : adjudications, convocations, conseils de famille, entérinement de lettres d'émancipation, ordonnances, publication de revenus à affermer, "ravals de pensions", renvois.

    Date

    03/1780-08/1790

    Cote

    9 B 14

    • Contexte : Châtellenie de Charrin

    • Attributions
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables : adjudications,...
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Aveux portés en la châtellenie de Charrin : registre du procureur.

    Date

    22/10/1780-22/05/1781

    Cote

    9 B 16

    • Contexte : Châtellenie de Charrin

    • Délégation
    • Déclarations de grossesse
    • Aveux portés en la châtellenie de Charrin : registre...
  20. Résultat n°20