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47 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle (1722), acte de procédure judiciaire (1727), extrait de baptême (1733), acte de mariage (1725).

    Date

    1697-1739

    Cote

    3 B 250

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Decize, église Saint-Aré.
    • Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle...
  2. Résultat n°2

    Charrin.

    Date

    2019

    Cote

    1934 W 2

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Charrin.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  3. Résultat n°3

    Production éparse : pièces isolées.

    Date

    05/1664-02/1789

    Cote

    9 B 3

    • Contexte : Châtellenie de Charrin

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes non identifiées
    • Production éparse : pièces isolées.
  4. Résultat n°4
    Charrin : recensement de 1831

    5 medias

    Charrin : recensement de 1831

    Date

    1831

    Cote

    6 M 060/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Charrin
    • Charrin : recensement de 1831
  5. Résultat n°5
    Charrin : recensement de 1926

    29 medias

    Charrin : recensement de 1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 060/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1926
    • Charrin : recensement de 1926
  6. Résultat n°6

    Vacances mobilières et immobilières : procès-verbaux de levée, reconnaissance et apposition des scellés, inventaires, actes de tutelles et requêtes (1687-1785), dossier de succession Alexis Louvrier maître des forges de Briffault à Charrin (juillet 1766).

    Date

    08/1687-01/1785

    Cote

    9 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Charrin

    • Attributions
    • Scellés
    • Vacances mobilières et immobilières : procès-verbaux...
  7. Résultat n°7

    Protection des personnes vulnérables : adjudications, convocations, conseils de famille, entérinement de lettres d'émancipation, ordonnances, publication de revenus à affermer, "ravals de pensions", renvois.

    Date

    03/1780-08/1790

    Cote

    9 B 14

    • Contexte : Châtellenie de Charrin

    • Attributions
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables : adjudications,...
  8. Résultat n°8
    Charrin : recensement de 1891

    42 medias

    Charrin : recensement de 1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 060/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Charrin
    • Charrin : recensement de 1891
  9. Résultat n°9
    Charrin : recensement de 1946

    18 medias

    Charrin : recensement de 1946

    Date

    1946

    Cote

    192 W 59

    • Contexte : Recensements de population (1946)

    • 1946
    • Charrin : recensement de 1946
  10. Résultat n°10
    Charrin : recensement de 1936

    28 medias

    Charrin : recensement de 1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 060/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1936
    • Charrin : recensement de 1936
  11. Résultat n°11
    Charrin : recensement de 1931

    28 medias

    Charrin : recensement de 1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 060/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1931
    • Charrin : recensement de 1931
  12. Résultat n°12
    Charrin : recensement de 1911

    37 medias

    Charrin : recensement de 1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 060/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1911
    • Charrin : recensement de 1911
  13. Résultat n°13
    Charrin : recensement de 1820

    3 medias

    Charrin : recensement de 1820

    Date

    1820

    Cote

    6 M 060/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Charrin
    • Charrin : recensement de 1820
  14. Résultat n°14

    Projet de construction d'une école de filles : plan de situation, plans, élévations. Projet de construction d'une salle d'asile : plans, coupes, élévations.

    Date

    XIXe siècle - XXe siècle

    Cote

    54 J 91

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Adolphe Bouveault.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Charrin.
    • Projet de construction d'une école de filles : plan...
  15. Résultat n°15

    Protection des personnes vulnérables : acte de tutelle, décret d'estrousse, exploits d'huissier, inventaires de biens et titres, procès-verbaux de nomination et désignation de tuteurs et curateurs en conseil de famille, procès-verbaux de scellés, sentences, procurations, procès-verbaux d'entérinement et de lettres d'émancipation, d'adjudication de revenu ou de "raval" de pension, procès-verbaux d'affirmation de comptes, rapports.

    Date

    06/1687-12/1779

    Cote

    9 B 13

    • Contexte : Châtellenie de Charrin

    • Attributions
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables : acte de tutelle,...
  16. Résultat n°16
    Charrin : recensement de 1921

    32 medias

    Charrin : recensement de 1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 060/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1921
    • Charrin : recensement de 1921
  17. Résultat n°17
    Biens et droits. - Foncier assis à Charrin, amodiation de La Mothe-sur-Loire (commune de Decize) au sieur Cyron par la communauté Petault : reconnaissance de bourdelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier assis à Charrin, amodiation de La Mothe-sur-Loire (commune de Decize) au sieur Cyron par la communauté Petault : reconnaissance de bourdelage.

    Date

    20 octobre 1655

    Cote

    147 J 214

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier assis à Charrin, amodiation...
  18. Résultat n°18
    Biens et droits. - Héritages dont bordelages à « Chatenayo » (Chastenay) en la paroisse de Charrin (« villa paroichiali de charrayn »), vente à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par noble Hugues de Vaux : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Héritages dont bordelages à « Chatenayo » (Chastenay) en la paroisse de Charrin (« villa paroichiali de charrayn »), vente à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par noble Hugues de Vaux : contrat.

    Date

    février 1299

    Cote

    147 J 124

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Héritages dont bordelages à « Chatenayo »...
  19. Résultat n°19
    Féodalité. - Châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour, Champvert et Charrin, inféodations des fiefs en relevant : état nominatif des seigneurs et fois et hommages rendus depuis 1714.

    9 medias

    Féodalité. - Châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour, Champvert et Charrin, inféodations des fiefs en relevant : état nominatif des seigneurs et fois et hommages rendus depuis 1714.

    Date

    [1787]

    Cote

    147 J 316

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour,...
  20. Résultat n°20
    Charrin : recensement de 1872

    37 medias

    Charrin : recensement de 1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 060/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Charrin
    • Charrin : recensement de 1872
  21. Résultat n°21

    Procès-verbaux, quittances.

    Date

    1740-1759

    Cote

    3 B 251

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Decize, église Saint-Aré.
    • Procès-verbaux, quittances.
  22. Résultat n°22

    Production des autorités : dépositions, interrogatoires, procès-verbaux de prestations de serment des témoins et d'enquête.

    Date

    06/1637-06/1789

    Cote

    9 B 4

    • Contexte : Châtellenie de Charrin

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Enquêtes
    • Production des autorités : dépositions, interrogatoires,...
  23. Résultat n°23
    Vêtures et investitures. - Cure de Charrin (en ressortent les bénéfices de dîme du four, etc.), nomination de Séguin de Perrouges aussi sous-prieur de Bellevaux (commune de Limanton) : lettres d'investiture.

    3 medias

    Vêtures et investitures. - Cure de Charrin (en ressortent les bénéfices de dîme du four, etc.), nomination de Séguin de Perrouges aussi sous-prieur de Bellevaux (commune de Limanton) : lettres d'investiture.

    Date

    28 décembre 1469

    Cote

    147 J 166

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Vêtures et investitures. - Cure de Charrin (en ressortent...
  24. Résultat n°24
    Paroisse de Charrin : cahier de doléances.

    6 medias

    Paroisse de Charrin : cahier de doléances.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 161

    • Contexte : Cahiers de doléances (1789)

    • Paroisse de Charrin : cahier de doléances.
  25. Résultat n°25
    Paroisse de Charrin : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    3 medias

    Paroisse de Charrin : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 160

    • Contexte : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)

    • Paroisse de Charrin : procès-verbal de l'assemblée...
  26. Résultat n°26
    Charrin : recensement de 1881

    37 medias

    Charrin : recensement de 1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 060/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Charrin
    • Charrin : recensement de 1881
  27. Résultat n°27

    Procès-verbaux, quittances (1760-1786), billet d'instructions, acte de tutelle (1761-1785).

    Date

    1760-1786

    Cote

    3 B 252

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Decize, église Saint-Aré.
    • Procès-verbaux, quittances (1760-1786), billet d'instructions,...
  28. Résultat n°28

    Séparation des biens et des droits : procès-verbaux de renoncement, renonciation et répudiation de droits communs.

    Date

    01/1688-02/1772

    Cote

    9 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Charrin

    • Attributions
    • Renoncements à communauté
    • Séparation des biens et des droits : procès-verbaux...
  29. Résultat n°29

    Commissions. - Intervention Dreux contre les biens des mineurs Darneau à Charrin : dossier (1699). Opposition de Louis de Montchanin paroissien de Fontaine (commune de Saint-Hilaire-Fontaine) sur l'estrousse des biens Enfert à Charrin : pièce isolée (1719). Commission Bequin vigneron à Devay contre Barlin laboureur de Charrin créancier de Mantrand marchand à Decize : dossier (1732-1738). Commission de Champrobert contre Philippe de Champrobert à Charrin : dossier (1747). Commission contre la succession Arbelat à Charrin (domaine Tillot, louagerie des Bouillards, maison de maître) : dossier (1779). Commissions non identifiées : quatre pièces isolées (1689-1766).

    Date

    1689-1766

    Cote

    9 B 11

    • Contexte : Châtellenie de Charrin

    • Attributions
    • Saisies réelles
    • Commissions. - Intervention Dreux contre les biens...
  30. Résultat n°30

    Notaire au duché en résidence à Charrin, nomination et réception : dossier de Jean-Baptiste Enfert (1760). Gardes des bois, eaux, chasses et pêches des châtellenies ducales de Cercy-la-Tour et Charrin, nomination et réception : dossier de Pierre Valet paroissien de Montambert (1774), dossier de François Henry paroissien de Parigny (1778), dossier de Jean Darneau de Cercy-la-Tour (1778), dossier de Lazare Cochet paroissien de Charrin (1778,1779), dossier de Noël Laloge demeurant à Devay (1779).

    Date

    03/1760-05/1779

    Cote

    9 B 15

    • Contexte : Châtellenie de Charrin

    • Délégation
    • Charges et offices
    • Notaire au duché en résidence à Charrin, nomination...
  31. Résultat n°31

    Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux de prestations de serment, de nominations d'experts, de visite ("descente"), rapports de visite, procès-verbaux "d'expérience", affirmations de rapport, partages.

    Date

    02/1690-10/1789

    Cote

    9 B 5

    • Contexte : Châtellenie de Charrin

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux...
  32. Résultat n°32

    Droits seigneuriaux du seigneur duc et châtelain. - Braconnage d'un chevreuil dans les bois de la justice de Charrin, interpellation de Pierre Archambault paroissien de Saint-Hilaire (commune de Saint-Hilaire-Fontaine).

    Date

    05-11-1789

    Cote

    9 B 17

    • Contexte : Châtellenie de Charrin

    • Police
    • Petite police
    • Droits seigneuriaux du seigneur duc et châtelain. -...
  33. Résultat n°33
    Charrin : recensement de 1896

    42 medias

    Charrin : recensement de 1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 060/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Charrin
    • Charrin : recensement de 1896
  34. Résultat n°34
    Charrin : recensement de 1901

    42 medias

    Charrin : recensement de 1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 060/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Charrin
    • Charrin : recensement de 1901
  35. Résultat n°35

    Généralités (1970-1993). De Achun à Chasnay (1942-2002).

    Date

    1949-2002

    Cote

    176 J 41

    • Contexte : Fonds Albert Jaillet

    • Lieux.
    • Communes.
    • Dans la Nièvre.
    • Généralités (1970-1993). De Achun à Chasnay (1942-2002).
  36. Résultat n°36
    Charges et offices. - Office de lieutenant civil et criminel des justices des châtellenies de Decize, Champvert, Gannat, Charrin et Cercy-la-Tour en remplacement de feu Gilbert Griffet : lettres de provision pour Jean de Lhopitau.

    2 medias

    Charges et offices. - Office de lieutenant civil et criminel des justices des châtellenies de Decize, Champvert, Gannat, Charrin et Cercy-la-Tour en remplacement de feu Gilbert Griffet : lettres de provision pour Jean de Lhopitau.

    Date

    06 mars 1642

    Cote

    147 J 315/2

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Office de lieutenant civil et...
  37. Résultat n°37
    Charrin : recensement de 1906

    40 medias

    Charrin : recensement de 1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 060/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1906
    • Charrin : recensement de 1906
  38. Résultat n°38

    Aveux portés en la châtellenie de Charrin : registre du procureur.

    Date

    22/10/1780-22/05/1781

    Cote

    9 B 16

    • Contexte : Châtellenie de Charrin

    • Délégation
    • Déclarations de grossesse
    • Aveux portés en la châtellenie de Charrin : registre...
  39. Résultat n°39

    Projet de clôture pour le cimetière : plans de situation, croquis, élévations.

    Date

    1873

    Cote

    54 J 90

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Adolphe Bouveault.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Charrin.
    • Projet de clôture pour le cimetière : plans de situation,...
  40. Résultat n°40
    Arbelat (Gabriel).

    8 medias

    Arbelat (Gabriel).

    Date

    an III-an VI

    Cote

    82 L 2

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences de Cercy-la-Tour à Châteauneuf-Val-de-Bargis.
    • Résidence de Charrin.
    • Arbelat (Gabriel).