Registre des causes.
Date
14/01/1761-20/01/1762
Cote
10 B 12
-
Contexte : Châtellenie de Châteauneuf-Val-de-Bargis
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des causes.
14/01/1761-20/01/1762
10 B 12
25/08/1750-29/09/1750
10 B 2
1892
54 J 482
1765-1767
10 B 15
1881
6 M 064/1
1800
8 U 3/64
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
01/10/1750-31/07/1753
10 B 3
1901
6 M 064/2
29/07/1756-17/11/1756
10 B 6
08/07/1750-29/07/1750
10 B 1
28/01/1668
10 B 14
1906
6 M 064/2
1893-1913
54 J 480/2
07/09/1757-14/09/1757
10 B 8
1891
6 M 064/1
1820-1830
8 U 3/67
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
XIXe siècle - XXe siècle
54 J 96
XIXe siècle - XXe siècle
54 J 97
1936
6 M 064/2
1911
6 M 064/2
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