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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice de Thepenier subrogé contre Robinet : états des baux du fermage judiciaire.

    Date

    10/1702-03/1710

    Cote

    6 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles
    • Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice...
  2. Résultat n°2

    Coups et blessures par Plantard et Chaussin contre Charleuf : dossier (1776). Coups et blessures au cabaret par Menard contre Beraud bourgeois de Cercy-la-Tour : dossier (1780). Cause de la fille du cordonnier et cabaretier Lardereau au nom de sa fille contre le couple de boulangers Martinet pour coups et blessures : dossier (1781). Vols répétés dans la juridiction par certains hommes du Bourbonnais : dossier (1787). Propos diffamatoires de Michau aubergiste de Cercy-la-Tour contre la fille du chirurgien Thevenet : dossier (1789). Vols pendant le carnaval de Cercy-la-Tour par les femmes Desfaux et Denizeau au détriment du couple Barlault : dossier (1789).

    Date

    10/1776-03/1789

    Cote

    6 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Coups et blessures par Plantard et Chaussin contre...
  3. Résultat n°3
    Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

    Date

    05 novembre 1533

    Cote

    147 J 26

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle...
  4. Résultat n°4
    Cercy-la-Tour : recensement de 1896

    83 medias

    Cercy-la-Tour : recensement de 1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 046/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Cercy-la-Tour
    • Cercy-la-Tour : recensement de 1896
  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle (1722), acte de procédure judiciaire (1727), extrait de baptême (1733), acte de mariage (1725).

    Date

    1697-1739

    Cote

    3 B 250

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Decize, église Saint-Aré.
    • Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle...
  6. Résultat n°6

    Courses de chevaux : programmes.

    Date

    1904-1907

    Cote

    1 J 806/2

    • Contexte : Élevage de chevaux, concours et courses hippiques

    • 1 - Élevage de chevaux, concours et courses hippiques
    • Courses de chevaux : programmes.
  7. Résultat n°7
    Bayon (Michel).

    33 medias

    Bayon (Michel).

    Date

    1847-1855

    Cote

    8 U 5/10

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Cercy-la-Tour.
    • Bayon (Michel).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  8. Résultat n°8

    Atelier du peintre Hanoteau à Briet : notes, factures, correspondance, devis, mémoire, plans, élévations.

    Date

    1882-1886

    Cote

    54 J 69

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Adolphe Bouveault.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Cercy-la-Tour.
    • Atelier du peintre Hanoteau à Briet : notes, factures,...
  9. Résultat n°9

    Château, propriété Chaix. - Esquisses, avant-projet : plans, coupes, élévations. Projet d'exécution : plans, coupes, élévations.

    Date

    1906-1907

    Cote

    54 J 469

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Cercy-la-Tour.
    • Château, propriété Chaix. - Esquisses, avant-projet...
  10. Résultat n°10

    Garde du toit de justice commun de la châtellenie, réception de Georges Pourson : procès-verbal.

    Date

    25/06/1784

    Cote

    6 B 15

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Délégation
    • Charges et offices
    • Garde du toit de justice commun de la châtellenie,...
  11. Résultat n°11
    Cercy-la-Tour : recensement de 1901

    83 medias

    Cercy-la-Tour : recensement de 1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 046/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Cercy-la-Tour
    • Cercy-la-Tour : recensement de 1901
  12. Résultat n°12
    Féodalité. - Fief de Martigny (commune de Cercy-la-Tour), inféodation par le seigneur Melon envers son suzerain le seigneur de Verou ou Vero (commune de Thaix) : foi et hommage du 12 mars 1718.

    3 medias

    Féodalité. - Fief de Martigny (commune de Cercy-la-Tour), inféodation par le seigneur Melon envers son suzerain le seigneur de Verou ou Vero (commune de Thaix) : foi et hommage du 12 mars 1718.

    Date

    1718

    Cote

    147 J 1037

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief de Martigny (commune de Cercy-la-Tour),...
  13. Résultat n°13
    Féodalité. - Servitude pour noble Jean Le Bourgoing et sa fratrie contre Alexandre Thoreault (Thoreau) paroissien de Cercy-la-Tour « lui et tous ceulx et celles de son hostel ses hommes et femmes serfs de toute anciennete » : traité.

    3 medias

    Féodalité. - Servitude pour noble Jean Le Bourgoing et sa fratrie contre Alexandre Thoreault (Thoreau) paroissien de Cercy-la-Tour « lui et tous ceulx et celles de son hostel ses hommes et femmes serfs de toute anciennete » : traité.

    Date

    septembre 1484

    Cote

    147 J 674

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Servitude pour noble Jean Le Bourgoing...
  14. Résultat n°14
    Cercy-la-Tour : recensement de 1931

    74 medias

    Cercy-la-Tour : recensement de 1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 046/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1931
    • Cercy-la-Tour : recensement de 1931
  15. Résultat n°15

    Château de Coddes et communs, propriété Choumery : correspondance, croquis, plans, élévations, coupes, études.

    Date

    1887-1888

    Cote

    54 J 66

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Adolphe Bouveault.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Cercy-la-Tour.
    • Château de Coddes et communs, propriété Choumery :...
  16. Résultat n°16

    Pièces isolées.

    Date

    1732-1783

    Cote

    6 B 4

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes non identifiées
    • Pièces isolées.
  17. Résultat n°17
    Cercy-la-Tour : recensement de 1921

    75 medias

    Cercy-la-Tour : recensement de 1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 046/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1921
    • Cercy-la-Tour : recensement de 1921
  18. Résultat n°18
    Granger (Auguste).

    234 medias

    Granger (Auguste).

    Date

    1856-1888

    Cote

    8 U 5/11

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Cercy-la-Tour.
    • Granger (Auguste).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  19. Résultat n°19
    Cercy-la-Tour : recensement de 1946

    46 medias

    Cercy-la-Tour : recensement de 1946

    Date

    1946

    Cote

    192 W 46

    • Contexte : Recensements de population (1946)

    • 1946
    • Cercy-la-Tour : recensement de 1946
  20. Résultat n°20
    Laforge (Marcel Pierre Jules).

    110 medias

    Laforge (Marcel Pierre Jules).

    Date

    1920-1925, 1931-1936

    Cote

    8 U 5/15

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Cercy-la-Tour.
    • Laforge (Marcel Pierre Jules).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.