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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres des audiences du juge Pierre Legendre (22 décembre 1775-2 août 1776, août 1776-[18] avril 1777).

    Date

    22/12/1775-18/04/1777

    Cote

    32 B 9

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences du juge Pierre Legendre (22...
  2. Résultat n°2

    Grurie de la baronnie de Bouhy. - Coupe des bois sur pied à Dampierre-sous-Bouhy, intervention du "garde-chasses eaux et forêts des terres de la baronnie de Bouhy" : procès-verbal, attestation de dépôt au greffe de la châtellenie.

    Date

    08/04/1788-09/04/1788

    Cote

    32 B 39

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Eaux et forêts (maîtrise seigneuriale de la châtellenie)
    • Gruerie et grairie
    • Grurie de la baronnie de Bouhy. - Coupe des bois sur...
  3. Résultat n°3
    Pichon (Georges).

    5 medias

    Pichon (Georges).

    Date

    an V

    Cote

    82 L 1

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences d'Amazy à Brinon-sur-Beuvron.
    • Résidence de Bouhy.
    • Pichon (Georges).
  4. Résultat n°4

    Contravention à l'intérêt public, rétablissement d'une porte d'entrée à l'église de Dampierre-sous-Bouhy : dossier aux dépens du fabricien.

    Date

    09/04/1784-25/09/1784

    Cote

    32 B 20

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Contravention à l'intérêt public, rétablissement d'une...
  5. Résultat n°5

    Pièces résiduelles de dossiers disparus (1741-1745, 1746, 1747, 1749-1750, 1752, 1771, 1783, 1784, 1786).

    Date

    1741-1786

    Cote

    32 B 21

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes non identifiées
    • Pièces résiduelles de dossiers disparus (1741-1745,...
  6. Résultat n°6
    Bouhy : recensement de 1921

    46 medias

    Bouhy : recensement de 1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 036/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1921
    • Bouhy : recensement de 1921
  7. Résultat n°7
    Guinault (Auguste Théophile).

    119 medias

    Guinault (Auguste Théophile).

    Date

    1896-1897, 1899-1907, 1909-1925

    Cote

    8 U 3/17

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Bouhy.
    • Guinault (Auguste Théophile).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Commission Jacques Loizeau négociant à Donzy comme tuteur de Clotilde Faucheux contre André Grégoire meunier et son frère laboureur et tous deux propriétaires de la saisie : dossier confiscatoire du moulin à vent de Bouhy et dépendances.

    Date

    08/1790

    Cote

    32 B 32

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles
    • Commission Jacques Loizeau négociant à Donzy comme...
  11. Résultat n°11

    Registre lacunaire des audiences du juge de La Chasse.

    Date

    10/01/1783-09/12/1783

    Cote

    32 B 15

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences du juge de La Chasse.
  12. Résultat n°12

    Injures et diffamations graves à Bouhy et ailleurs par Vincent Simon marchand à l'encontre de Jude Gault et Edmée Le Coute sa femme : procès-verbal (septembre 1740). Coups et blessures mortelles à Bouhy par Jean Le Sestre dit des Noyers contre Marc Guimard fils mineur d'Aimée Theveneau : dossier (1740-1741). Infanticide (suppression de part) et recel de grossesse par Marie Le Sestre et Marc Le Sestre contre leur enfant soi-disant mort-né : dossier (1748-1749). Suicide par pendaison de Jean Bedet en la paroisse de Treigny (Yonne) : dossier (1757). Injures aggravées et menaces de mort par Lemoine marchand à Dampierre-sous-Bouhy envers le prieur Jean Baptiste Vussant son curé : dossier (octobre 1770-juin 1771). Coups et blessures à Bouhy contre Jean Millot et sa femme du village du Fertot (commune de Bouhy) par Loup Bergery laboureur au dit lieu : dossier (juillet-août 1771). Vols répétés contre certains habitants (Pouillot, Tembré, Deschez, Delarüe) au bourg de Bouhy par Louis Bonnard soldat de milice de la paroisse : dossier (septembre-novembre 1771). Vols par effraction à Dampierre-sous-Bouhy par Pierre Merlot et Agnan Chatouillat dans la maison d'Edmé Julien Foutrier : dossier (avril 1773). Information à Bouhy Chabin contre Froutier pour dommage dans les récoltes d'orge : dossier (février-août 1783). Coups et blessures par le fils Doutté contre Antoine Vincent à Bouhy : dossier (août 1783-novembre 1784). Dégradation des récoltes de Piot et Carré à Bouhy par les animaux d'Edmé Carré : dossier (janvier 1784-décembre 1785). Guet-apens, évasion par Étienne Roy avec coups et blessures contre le garde Tolleron et son consort organisé par le fils du prévenu : procès-verbal en rapport (21 mars 1786). Coups et blessures par Bonnard à Bouhy contre Honoré Rameau serviteur des frères Magny : dossier (juillet-août 1786). Coups et blessures et vol manifeste par les frères Grégoire à Bouhy : dossier en faveur de Georges Boilleau plaignant (novembre 1786).

    Date

    09/1740-11/1786

    Cote

    32 B 28

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Injures et diffamations graves à Bouhy et ailleurs...
  13. Résultat n°13

    Archives "du bailliage" détenues par le greffier Bertheau à son domicile, remise des minutes et registres du greffe : décharge depuis son domicile.

    Date

    18/03/1783

    Cote

    32 B 18

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Greffe
    • Archives "du bailliage" détenues par le greffier Bertheau...
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Interventions d'instruction et de prudhommie. - Coupes de bois (qualité et quantité), contestation par Le Sestre et consort contre Boulin et ses consorts marchands de bois de Bouhy et Villiers-sur-Yonne : procès-verbal avec rapport (août 1740). Héritages au village de La Brosse à Bouhy, contestation par Antoine Godon et le couple Bussereau-Prudhomme : procès-verbal et plan d'arpentage (1743). Sinistres naturels (orage de vent et grêle) à Bouhy et Dampierre-sous-Bouhy, estimation des dégâts : procès-verbaux d'assemblée des habitants (septembre 1745). Arpentage et bornage au village du Fellot (paroisse de Bouhy) pour Pierre Berthier contre Marc Boulin : procès-verbal de nomination d'expert, procès-verbal et rapport d'arpenteur (août 1749). Assignation Nicolas Jollet contre Simonnet et Bergery de Bouhy, arpentage : plan figuratif d'une chaume et gâtine à Sainpuis (Yonne) au village de Cours, procès-verbal (mai 1771). Sinistre naturel (orage de vent et grêle) à Bouhy, estimation des dégâts : procès-verbal (juillet 1772). Presbytère de Dampierre, estimation des travaux à faire dans la maison et ses dépendances : procès-verbal (novembre 1786). Incendie chez Ignace Surguet maréchal au village de Vauvrille en la paroisse de Bouhy, estimation du sinistre : procès-verbal de visite (juillet 1787). Anticipation supposée de voirie, intervention du procureur fiscal contre le chemin de desserte construit par Pouillot : procès-verbal de descente "au lieu de Cosme paroisse et justice de Bouhy" (août 1789).

    Date

    08/1740-08/1789

    Cote

    32 B 24

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie. - Coupes...
  16. Résultat n°16
    Bouhy : recensement de 1946

    22 medias

    Bouhy : recensement de 1946

    Date

    1946

    Cote

    192 W 36

    • Contexte : Recensements de population (1946)

    • 1946
    • Bouhy : recensement de 1946
  17. Résultat n°17
    Bouhy : recensement de 1896

    59 medias

    Bouhy : recensement de 1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 036/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Bouhy
    • Bouhy : recensement de 1896
  18. Résultat n°18

    Pièces isolées.

    Date

    01/1740-03/1786

    Cote

    32 B 30

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes non identifiées
    • Pièces isolées.
  19. Résultat n°19

    Registre des audiences du juge Legendre.

    Date

    01/12/1779-30/06/1780

    Cote

    32 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences du juge Legendre.
  20. Résultat n°20

    Protection des personnes vulnérables : affirmation de comptes, avis de parents (élections et nominations de tuteurs et curateurs assemblés en conseil de famille), baux judiciaires, inventaires, lettres d'émancipation.

    Date

    1734-1789

    Cote

    32 B 35

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables : affirmation...