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58 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre lacunaire du juge François Regnard.

    Date

    01/1741-09/1742

    Cote

    32 B 1

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire du juge François Regnard.
  2. Résultat n°2

    Registre du juge Regnard.

    Date

    29/01/1743-09/09/1744

    Cote

    32 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre du juge Regnard.
  3. Résultat n°3

    Registre lacunaire du juge Regnard.

    Date

    04/1745-05/1746

    Cote

    32 B 3

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire du juge Regnard.
  4. Résultat n°4

    Registre lacunaire des juges Regnard puis Reboulleau.

    Date

    24/01/1747-26/11/1748

    Cote

    32 B 4

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des juges Regnard puis Reboulleau.
  5. Résultat n°5

    Registre des audiences présidées par le juge Chenou [18 décembre 1765-20 décembre 1766]. Registre des audiences du juge Chenou (14 mars-5 septembre 1767).

    Date

    18/12/1765-05/09/1767

    Cote

    32 B 5

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences présidées par le juge Chenou...
  6. Résultat n°6

    Registres des audiences du juge Chenou (19 janvier 1771-22 février 1772, 30 janvier 1773-15 janvier 1774).

    Date

    19/01/1771-15/01/1774

    Cote

    32 B 6

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences du juge Chenou (19 janvier...
  7. Résultat n°7

    Registre des audiences du juge Chenou.

    Date

    05/02/1774-19/11/1774

    Cote

    32 B 7

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences du juge Chenou.
  8. Résultat n°8

    Registre des audiences du juge Chenou.

    Date

    17/12/1774-02/09/1775

    Cote

    32 B 8

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences du juge Chenou.
  9. Résultat n°9

    Registres des audiences du juge Pierre Legendre (22 décembre 1775-2 août 1776, août 1776-[18] avril 1777).

    Date

    22/12/1775-18/04/1777

    Cote

    32 B 9

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences du juge Pierre Legendre (22...
  10. Résultat n°10

    Registre des audiences du juge Legendre.

    Date

    06/1777-01/1778

    Cote

    32 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences du juge Legendre.
  11. Résultat n°11

    Registres des audiences du juge Legendre (13 février-11 décembre 1778, 15 janvier-16 septembre 1779).

    Date

    13/02/1778-16/09/1779

    Cote

    32 B 11

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences du juge Legendre (13 février-11...
  12. Résultat n°12

    Registre des audiences du juge Legendre.

    Date

    01/12/1779-30/06/1780

    Cote

    32 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences du juge Legendre.
  13. Résultat n°13

    Registres des audiences du juge Legendre ([juillet]-1er septembre 1780, [décembre] 1780-[août] 1781).

    Date

    07/1780-08/1781

    Cote

    32 B 13

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences du juge Legendre ([juillet]-1er...
  14. Résultat n°14

    Registre des audiences du juge Legendre.

    Date

    11/1781-11/1782

    Cote

    32 B 14

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences du juge Legendre.
  15. Résultat n°15

    Registre lacunaire des audiences du juge de La Chasse.

    Date

    10/01/1783-09/12/1783

    Cote

    32 B 15

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences du juge de La Chasse.
  16. Résultat n°16

    Registres des audiences du juge Grangier des Maliers (3 mars 1784-12 janvier 1785, 12 janvier-20 décembre 1785).

    Date

    03/03/1784-20/12/1785

    Cote

    32 B 16

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences du juge Grangier des Maliers...
  17. Résultat n°17

    Registres du juge Jean Thérèse Pautrat ([21] février 1786-[21] août 1788, 4 septembre 1788-31 août 1790).

    Date

    21/02/1786-31/08/1790

    Cote

    32 B 17

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres du juge Jean Thérèse Pautrat ([21] février...
  18. Résultat n°18

    Archives "du bailliage" détenues par le greffier Bertheau à son domicile, remise des minutes et registres du greffe : décharge depuis son domicile.

    Date

    18/03/1783

    Cote

    32 B 18

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Greffe
    • Archives "du bailliage" détenues par le greffier Bertheau...
  19. Résultat n°19

    Succession de Jean Baptiste Pinard conseiller du roi au présidial d'Auxerre (Yonne) : dossiers d'investigation et d'administration depuis son château de Dampierre-sous-Bouhy (1735-1748). Succession Pouillot à Bouhy, réalisation délictuelle entre héritiers et consorts (Naudin et Caignat) depuis le partage de septembre 1717 : deux pièces éparses (décembre 1736-janvier 1737). Dîmerie des gros et menus grains de la cure (dîme du canton de Villandot) de Bouhy, contestations délictuelles : procès-verbal d'audience (22 décembre 1740). Requête au bourg de Bouhy pour Charles Pinard contre Claude Pinard : acte isolé (1740). Affaire Fourniray contre ses ouvriers : procès-verbal sur requête (novembre 1741). Dégrèvement ou radiation des tailles de la paroisse de Bouhy : acte d'assemblée en faveur de Henry Montassier marchand à Varzy (16 avril 1743). Exécution de la succession d'Anne Simon veuve Girardin à Treigny (Yonne), recours en réparation contre les héritiers : copie d'une décision judiciaire de 1750 (décembre 1750). Copropriété au lieu de La Brosse en la paroisse de Bouhy : copie de pièces isolées d'août 1700 et juin 1757 délivrées à Claude Delarüe [1757]. Droits de banc dans l'église de Bouhy, opposition et anticipation par les jeunes paroissiens : acte d'assemblée des habitants (27 janvier 1770).

    Date

    07/1735-01/1770

    Cote

    32 B 19

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Succession de Jean Baptiste Pinard conseiller du roi...
  20. Résultat n°20

    Contravention à l'intérêt public, rétablissement d'une porte d'entrée à l'église de Dampierre-sous-Bouhy : dossier aux dépens du fabricien.

    Date

    09/04/1784-25/09/1784

    Cote

    32 B 20

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Contravention à l'intérêt public, rétablissement d'une...