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58 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registres des audiences du juge Pierre Legendre (22 décembre 1775-2 août 1776, août 1776-[18] avril 1777).
Cote
32 B 9
 Date
22/12/1775-18/04/1777
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registres des audiences du juge Pierre Legendre (22...
Résultat n°2

Grurie de la baronnie de Bouhy. - Coupe des bois sur pied à Dampierre-sous-Bouhy, intervention du "garde-chasses eaux et forêts des terres de la baronnie de Bouhy" : procès-verbal, attestation de dépôt au greffe de la châtellenie.
Cote
32 B 39
 Date
08/04/1788-09/04/1788
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Eaux et forêts (maîtrise seigneuriale de la châtellenie)
  • Gruerie et grairie
  • Grurie de la baronnie de Bouhy. - Coupe des bois sur...
Résultat n°3
Pichon (Georges).

5 medias

Pichon (Georges).
Cote
82 L 1
 Date
an V
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

  • Résidences d'Amazy à Brinon-sur-Beuvron.
  • Résidence de Bouhy.
  • Pichon (Georges).
Résultat n°4

Contravention à l'intérêt public, rétablissement d'une porte d'entrée à l'église de Dampierre-sous-Bouhy : dossier aux dépens du fabricien.
Cote
32 B 20
 Date
09/04/1784-25/09/1784
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Contentieux
  • Procédures civiles
  • Causes identifiées
  • Contravention à l'intérêt public, rétablissement d'une...
Résultat n°5

Pièces résiduelles de dossiers disparus (1741-1745, 1746, 1747, 1749-1750, 1752, 1771, 1783, 1784, 1786).
Cote
32 B 21
 Date
1741-1786
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Contentieux
  • Procédures civiles
  • Causes non identifiées
  • Pièces résiduelles de dossiers disparus (1741-1745,...
Résultat n°6
Bouhy : recensement de 1921

46 medias

Bouhy : recensement de 1921
Cote
6 M 036/1
 Date
1921
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

  • 1921
  • Bouhy : recensement de 1921
Résultat n°7
Guinault (Auguste Théophile).

119 medias

Guinault (Auguste Théophile).
Cote
8 U 3/17
 Date
1896-1897, 1899-1907, 1909-1925
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Bouhy.
  • Guinault (Auguste Théophile).
Résultat n°8

Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Mort accidentelle de Jean Garnier domestique au domaine de Vilandau ou Villandau en la paroisse de Bouhy : procès-verbal (mars 1743). Mort accidentelle du fils Archambault (deux ans) au village des Cours (commune de Sainpuits, Yonne) : procès-verbal (avril 1746). Noyade dans une fontaine de Bouhy : procès-verbal de levée de Marie Rembault femme Reboulleau (juin 1748). Décès de nuit d'un client de l'auberge Lefevre au bourg de Bouhy, visite de la dépouille : acte isolé (juillet 1783).
Cote
32 B 27
 Date
03/1743-07/1783
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Levée de cadavres (médecine d'investigation)
  • Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Mort...
Résultat n°9

Collecteurs des tailles de Bouhy et Dampierre-sous-Bouhy : dossier (1741-1753). Garde des bestiaux du bourg de Bouhy : procès-verbal d'assemblée des habitants (1772). Gardes des vignes et des prés de Dampierre-sous-Bouhy (messiers et vigniers) : procès-verbal de prestation de serment (mars 1785). Recteur et maîtres d'école de Dampierre-sous-Bouhy (1753-1788). Procureur fabricien de Dampierre-sous-Bouhy : acte d'assemblée des habitants (janvier 1772). Syndics de Bouy et Dampierre-sous-Bouhy : actes d'assemblée (1771-1773).
Cote
32 B 36
 Date
1741-1788
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Délégation
  • Charges et offices
  • Collecteurs des tailles de Bouhy et Dampierre-sous-Bouhy...
Résultat n°10

Commission Jacques Loizeau négociant à Donzy comme tuteur de Clotilde Faucheux contre André Grégoire meunier et son frère laboureur et tous deux propriétaires de la saisie : dossier confiscatoire du moulin à vent de Bouhy et dépendances.
Cote
32 B 32
 Date
08/1790
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Saisies réelles
  • Commission Jacques Loizeau négociant à Donzy comme...
Résultat n°11

Registre lacunaire des audiences du juge de La Chasse.
Cote
32 B 15
 Date
10/01/1783-09/12/1783
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire des audiences du juge de La Chasse.
Résultat n°12

Injures et diffamations graves à Bouhy et ailleurs par Vincent Simon marchand à l'encontre de Jude Gault et Edmée Le Coute sa femme : procès-verbal (septembre 1740). Coups et blessures mortelles à Bouhy par Jean Le Sestre dit des Noyers contre Marc Guimard fils mineur d'Aimée Theveneau : dossier (1740-1741). Infanticide (suppression de part) et recel de grossesse par Marie Le Sestre et Marc Le Sestre contre leur enfant soi-disant mort-né : dossier (1748-1749). Suicide par pendaison de Jean Bedet en la paroisse de Treigny (Yonne) : dossier (1757). Injures aggravées et menaces de mort par Lemoine marchand à Dampierre-sous-Bouhy envers le prieur Jean Baptiste Vussant son curé : dossier (octobre 1770-juin 1771). Coups et blessures à Bouhy contre Jean Millot et sa femme du village du Fertot (commune de Bouhy) par Loup Bergery laboureur au dit lieu : dossier (juillet-août 1771). Vols répétés contre certains habitants (Pouillot, Tembré, Deschez, Delarüe) au bourg de Bouhy par Louis Bonnard soldat de milice de la paroisse : dossier (septembre-novembre 1771). Vols par effraction à Dampierre-sous-Bouhy par Pierre Merlot et Agnan Chatouillat dans la maison d'Edmé Julien Foutrier : dossier (avril 1773). Information à Bouhy Chabin contre Froutier pour dommage dans les récoltes d'orge : dossier (février-août 1783). Coups et blessures par le fils Doutté contre Antoine Vincent à Bouhy : dossier (août 1783-novembre 1784). Dégradation des récoltes de Piot et Carré à Bouhy par les animaux d'Edmé Carré : dossier (janvier 1784-décembre 1785). Guet-apens, évasion par Étienne Roy avec coups et blessures contre le garde Tolleron et son consort organisé par le fils du prévenu : procès-verbal en rapport (21 mars 1786). Coups et blessures par Bonnard à Bouhy contre Honoré Rameau serviteur des frères Magny : dossier (juillet-août 1786). Coups et blessures et vol manifeste par les frères Grégoire à Bouhy : dossier en faveur de Georges Boilleau plaignant (novembre 1786).
Cote
32 B 28
 Date
09/1740-11/1786
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées
  • Injures et diffamations graves à Bouhy et ailleurs...
Résultat n°13

Archives "du bailliage" détenues par le greffier Bertheau à son domicile, remise des minutes et registres du greffe : décharge depuis son domicile.
Cote
32 B 18
 Date
18/03/1783
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Greffe
  • Archives "du bailliage" détenues par le greffier Bertheau...
Résultat n°14

Séparation des biens (paroisse de Bouhy). - Succession de Loup Petiot : répudiation par Jean Petiot son fils laboureur "au lieu de Cosme paroisse de Bouhy" (28 décembre 1773). Succession de François Vincent garde des brebis du bourg, renonciation par Reine Merrlot son épouse : procès-verbal (8 août 1776). Succession de François Neveu chirurgien, abandon par Antoinette Marguerite Élisabeth Chavignat sa veuve : procès-verbal d'audience "du bailliage et châtellenie de Cosme et Bouhy" (19 décembre 1777).
Cote
32 B 31
 Date
28/12/1773-19/12/1777
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Renoncements à communauté
  • Séparation des biens (paroisse de Bouhy). - Succession...
Résultat n°15

Interventions d'instruction et de prudhommie. - Coupes de bois (qualité et quantité), contestation par Le Sestre et consort contre Boulin et ses consorts marchands de bois de Bouhy et Villiers-sur-Yonne : procès-verbal avec rapport (août 1740). Héritages au village de La Brosse à Bouhy, contestation par Antoine Godon et le couple Bussereau-Prudhomme : procès-verbal et plan d'arpentage (1743). Sinistres naturels (orage de vent et grêle) à Bouhy et Dampierre-sous-Bouhy, estimation des dégâts : procès-verbaux d'assemblée des habitants (septembre 1745). Arpentage et bornage au village du Fellot (paroisse de Bouhy) pour Pierre Berthier contre Marc Boulin : procès-verbal de nomination d'expert, procès-verbal et rapport d'arpenteur (août 1749). Assignation Nicolas Jollet contre Simonnet et Bergery de Bouhy, arpentage : plan figuratif d'une chaume et gâtine à Sainpuis (Yonne) au village de Cours, procès-verbal (mai 1771). Sinistre naturel (orage de vent et grêle) à Bouhy, estimation des dégâts : procès-verbal (juillet 1772). Presbytère de Dampierre, estimation des travaux à faire dans la maison et ses dépendances : procès-verbal (novembre 1786). Incendie chez Ignace Surguet maréchal au village de Vauvrille en la paroisse de Bouhy, estimation du sinistre : procès-verbal de visite (juillet 1787). Anticipation supposée de voirie, intervention du procureur fiscal contre le chemin de desserte construit par Pouillot : procès-verbal de descente "au lieu de Cosme paroisse et justice de Bouhy" (août 1789).
Cote
32 B 24
 Date
08/1740-08/1789
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Expertises
  • Interventions d'instruction et de prudhommie. - Coupes...
Résultat n°16
Bouhy : recensement de 1946

22 medias

Bouhy : recensement de 1946
Cote
192 W 36
 Date
1946
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1946)

  • 1946
  • Bouhy : recensement de 1946
Résultat n°17
Bouhy : recensement de 1896

59 medias

Bouhy : recensement de 1896
Cote
6 M 036/1
 Date
1896
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Bouhy
  • Bouhy : recensement de 1896
Résultat n°18

Pièces isolées.
Cote
32 B 30
 Date
01/1740-03/1786
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes non identifiées
  • Pièces isolées.
Résultat n°19

Registre des audiences du juge Legendre.
Cote
32 B 12
 Date
01/12/1779-30/06/1780
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences du juge Legendre.
Résultat n°20

Protection des personnes vulnérables : affirmation de comptes, avis de parents (élections et nominations de tuteurs et curateurs assemblés en conseil de famille), baux judiciaires, inventaires, lettres d'émancipation.
Cote
32 B 35
 Date
1734-1789
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Tutelles et curatelles
  • Protection des personnes vulnérables : affirmation...