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58 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registres des audiences du juge Pierre Legendre (22 décembre 1775-2 août 1776, août 1776-[18] avril 1777).

Date

22/12/1775-18/04/1777

Cote

32 B 9

Résultat n°2

Grurie de la baronnie de Bouhy. - Coupe des bois sur pied à Dampierre-sous-Bouhy, intervention du "garde-chasses eaux et forêts des terres de la baronnie de Bouhy" : procès-verbal, attestation de dépôt au greffe de la châtellenie.

Date

08/04/1788-09/04/1788

Cote

32 B 39

Résultat n°3
Pichon (Georges).

5 medias

Pichon (Georges).

Date

an V

Cote

82 L 1

Résultat n°4

Contravention à l'intérêt public, rétablissement d'une porte d'entrée à l'église de Dampierre-sous-Bouhy : dossier aux dépens du fabricien.

Date

09/04/1784-25/09/1784

Cote

32 B 20

Résultat n°5

Pièces résiduelles de dossiers disparus (1741-1745, 1746, 1747, 1749-1750, 1752, 1771, 1783, 1784, 1786).

Date

1741-1786

Cote

32 B 21

Résultat n°6
Bouhy : recensement de 1921

46 medias

Bouhy : recensement de 1921

Date

1921

Cote

6 M 036/1

Résultat n°7
Guinault (Auguste Théophile).

119 medias

Guinault (Auguste Théophile).

Date

1896-1897, 1899-1907, 1909-1925

Cote

8 U 3/17

Résultat n°8

Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Mort accidentelle de Jean Garnier domestique au domaine de Vilandau ou Villandau en la paroisse de Bouhy : procès-verbal (mars 1743). Mort accidentelle du fils Archambault (deux ans) au village des Cours (commune de Sainpuits, Yonne) : procès-verbal (avril 1746). Noyade dans une fontaine de Bouhy : procès-verbal de levée de Marie Rembault femme Reboulleau (juin 1748). Décès de nuit d'un client de l'auberge Lefevre au bourg de Bouhy, visite de la dépouille : acte isolé (juillet 1783).

Date

03/1743-07/1783

Cote

32 B 27

Résultat n°9

Collecteurs des tailles de Bouhy et Dampierre-sous-Bouhy : dossier (1741-1753). Garde des bestiaux du bourg de Bouhy : procès-verbal d'assemblée des habitants (1772). Gardes des vignes et des prés de Dampierre-sous-Bouhy (messiers et vigniers) : procès-verbal de prestation de serment (mars 1785). Recteur et maîtres d'école de Dampierre-sous-Bouhy (1753-1788). Procureur fabricien de Dampierre-sous-Bouhy : acte d'assemblée des habitants (janvier 1772). Syndics de Bouy et Dampierre-sous-Bouhy : actes d'assemblée (1771-1773).

Date

1741-1788

Cote

32 B 36

Résultat n°10

Commission Jacques Loizeau négociant à Donzy comme tuteur de Clotilde Faucheux contre André Grégoire meunier et son frère laboureur et tous deux propriétaires de la saisie : dossier confiscatoire du moulin à vent de Bouhy et dépendances.

Date

08/1790

Cote

32 B 32

Résultat n°11

Registre lacunaire des audiences du juge de La Chasse.

Date

10/01/1783-09/12/1783

Cote

32 B 15

Résultat n°12

Injures et diffamations graves à Bouhy et ailleurs par Vincent Simon marchand à l'encontre de Jude Gault et Edmée Le Coute sa femme : procès-verbal (septembre 1740). Coups et blessures mortelles à Bouhy par Jean Le Sestre dit des Noyers contre Marc Guimard fils mineur d'Aimée Theveneau : dossier (1740-1741). Infanticide (suppression de part) et recel de grossesse par Marie Le Sestre et Marc Le Sestre contre leur enfant soi-disant mort-né : dossier (1748-1749). Suicide par pendaison de Jean Bedet en la paroisse de Treigny (Yonne) : dossier (1757). Injures aggravées et menaces de mort par Lemoine marchand à Dampierre-sous-Bouhy envers le prieur Jean Baptiste Vussant son curé : dossier (octobre 1770-juin 1771). Coups et blessures à Bouhy contre Jean Millot et sa femme du village du Fertot (commune de Bouhy) par Loup Bergery laboureur au dit lieu : dossier (juillet-août 1771). Vols répétés contre certains habitants (Pouillot, Tembré, Deschez, Delarüe) au bourg de Bouhy par Louis Bonnard soldat de milice de la paroisse : dossier (septembre-novembre 1771). Vols par effraction à Dampierre-sous-Bouhy par Pierre Merlot et Agnan Chatouillat dans la maison d'Edmé Julien Foutrier : dossier (avril 1773). Information à Bouhy Chabin contre Froutier pour dommage dans les récoltes d'orge : dossier (février-août 1783). Coups et blessures par le fils Doutté contre Antoine Vincent à Bouhy : dossier (août 1783-novembre 1784). Dégradation des récoltes de Piot et Carré à Bouhy par les animaux d'Edmé Carré : dossier (janvier 1784-décembre 1785). Guet-apens, évasion par Étienne Roy avec coups et blessures contre le garde Tolleron et son consort organisé par le fils du prévenu : procès-verbal en rapport (21 mars 1786). Coups et blessures par Bonnard à Bouhy contre Honoré Rameau serviteur des frères Magny : dossier (juillet-août 1786). Coups et blessures et vol manifeste par les frères Grégoire à Bouhy : dossier en faveur de Georges Boilleau plaignant (novembre 1786).

Date

09/1740-11/1786

Cote

32 B 28

Résultat n°13

Archives "du bailliage" détenues par le greffier Bertheau à son domicile, remise des minutes et registres du greffe : décharge depuis son domicile.

Date

18/03/1783

Cote

32 B 18

Résultat n°14

Séparation des biens (paroisse de Bouhy). - Succession de Loup Petiot : répudiation par Jean Petiot son fils laboureur "au lieu de Cosme paroisse de Bouhy" (28 décembre 1773). Succession de François Vincent garde des brebis du bourg, renonciation par Reine Merrlot son épouse : procès-verbal (8 août 1776). Succession de François Neveu chirurgien, abandon par Antoinette Marguerite Élisabeth Chavignat sa veuve : procès-verbal d'audience "du bailliage et châtellenie de Cosme et Bouhy" (19 décembre 1777).

Date

28/12/1773-19/12/1777

Cote

32 B 31

Résultat n°15

Interventions d'instruction et de prudhommie. - Coupes de bois (qualité et quantité), contestation par Le Sestre et consort contre Boulin et ses consorts marchands de bois de Bouhy et Villiers-sur-Yonne : procès-verbal avec rapport (août 1740). Héritages au village de La Brosse à Bouhy, contestation par Antoine Godon et le couple Bussereau-Prudhomme : procès-verbal et plan d'arpentage (1743). Sinistres naturels (orage de vent et grêle) à Bouhy et Dampierre-sous-Bouhy, estimation des dégâts : procès-verbaux d'assemblée des habitants (septembre 1745). Arpentage et bornage au village du Fellot (paroisse de Bouhy) pour Pierre Berthier contre Marc Boulin : procès-verbal de nomination d'expert, procès-verbal et rapport d'arpenteur (août 1749). Assignation Nicolas Jollet contre Simonnet et Bergery de Bouhy, arpentage : plan figuratif d'une chaume et gâtine à Sainpuis (Yonne) au village de Cours, procès-verbal (mai 1771). Sinistre naturel (orage de vent et grêle) à Bouhy, estimation des dégâts : procès-verbal (juillet 1772). Presbytère de Dampierre, estimation des travaux à faire dans la maison et ses dépendances : procès-verbal (novembre 1786). Incendie chez Ignace Surguet maréchal au village de Vauvrille en la paroisse de Bouhy, estimation du sinistre : procès-verbal de visite (juillet 1787). Anticipation supposée de voirie, intervention du procureur fiscal contre le chemin de desserte construit par Pouillot : procès-verbal de descente "au lieu de Cosme paroisse et justice de Bouhy" (août 1789).

Date

08/1740-08/1789

Cote

32 B 24

Résultat n°16
Bouhy : recensement de 1946

22 medias

Bouhy : recensement de 1946

Date

1946

Cote

192 W 36

Résultat n°17
Bouhy : recensement de 1896

59 medias

Bouhy : recensement de 1896

Date

1896

Cote

6 M 036/1

Résultat n°18

Pièces isolées.

Date

01/1740-03/1786

Cote

32 B 30

Résultat n°19

Registre des audiences du juge Legendre.

Date

01/12/1779-30/06/1780

Cote

32 B 12

Résultat n°20

Protection des personnes vulnérables : affirmation de comptes, avis de parents (élections et nominations de tuteurs et curateurs assemblés en conseil de famille), baux judiciaires, inventaires, lettres d'émancipation.

Date

1734-1789

Cote

32 B 35