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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Reconnaissance BOIRET (12 mars 1718), 6 pages écrites sur feuilles volantes par Ernest RENAULT.

    Cote

    1 J 469/30

    • Contexte : Fonds Julien Daché

    • 2 - Fonds Ernest Renault
    • 5 - Terre d'Anizy (Limanton)
    • Reconnaissance BOIRET (12 mars 1718), 6 pages écrites...

    Producteur :

    Julien DACHE. Ernest RENAULT. Chanoine Gabriel VANNEREAU

  2. Résultat n°2

    « Le procureur fiscal de la Justice d'Anizy au juge d'Anizy », délit concernant le tir de pigeons appartenant au colombier d'Anizy, plainte : acte.

    Date

    1746

    Cote

    1 J 469/26

    • Contexte : Fonds Julien Daché

    • 2 - Fonds Ernest Renault
    • 5 - Terre d'Anizy (Limanton)
    • « Le procureur fiscal de la Justice d'Anizy au juge...

    Producteur :

    Julien DACHE. Ernest RENAULT. Chanoine Gabriel VANNEREAU

  3. Résultat n°3

    Terrier, confection, droits de propriété, reconnaissances (1718) : copies (1792).

    Date

    1792

    Cote

    1 J 469/31

    • Contexte : Fonds Julien Daché

    • 2 - Fonds Ernest Renault
    • 5 - Terre d'Anizy (Limanton)
    • Terrier, confection, droits de propriété, reconnaissances...

    Producteur :

    Julien DACHE. Ernest RENAULT. Chanoine Gabriel VANNEREAU

  4. Résultat n°4

    Bois, affaire BRANLARD, GAGNEPAIN, CONTE, délit d'abattage des glands : déclaration de possession d'une reconnaissance consentie en 1718 au profit de la terre d'Anizy.

    Cote

    1 J 469/28

    • Contexte : Fonds Julien Daché

    • 2 - Fonds Ernest Renault
    • 5 - Terre d'Anizy (Limanton)
    • Bois, affaire BRANLARD, GAGNEPAIN, CONTE, délit d'abattage...

    Producteur :

    Julien DACHE. Ernest RENAULT. Chanoine Gabriel VANNEREAU

  5. Résultat n°5

    Confection du terrier, reconnaissance Jean BOIRET (marchand) : acte notarié (12 mars 1718).

    Cote

    1 J 469/25

    • Contexte : Fonds Julien Daché

    • 2 - Fonds Ernest Renault
    • 5 - Terre d'Anizy (Limanton)
    • Confection du terrier, reconnaissance Jean BOIRET (marchand)...

    Producteur :

    Julien DACHE. Ernest RENAULT. Chanoine Gabriel VANNEREAU

  6. Résultat n°6

    Domaine, droits honorifiques, procès-verbal, déclaration : (13 mars 1718), cahier de 71 pages écrites par Ernest RENAULT.

    Cote

    1 J 469/29

    • Contexte : Fonds Julien Daché

    • 2 - Fonds Ernest Renault
    • 5 - Terre d'Anizy (Limanton)
    • Domaine, droits honorifiques, procès-verbal, déclaration...

    Producteur :

    Julien DACHE. Ernest RENAULT. Chanoine Gabriel VANNEREAU

  7. Résultat n°7

    Bois, affaire Philippe GAGNEPAIN contre la famille CONTE, délit de glandée, pacage de porcs illicite, condamnation : exploit d'huissier (15 vendémiaire an IX).

    Cote

    1 J 469/27

    • Contexte : Fonds Julien Daché

    • 2 - Fonds Ernest Renault
    • 5 - Terre d'Anizy (Limanton)
    • Bois, affaire Philippe GAGNEPAIN contre la famille...

    Producteur :

    Julien DACHE. Ernest RENAULT. Chanoine Gabriel VANNEREAU