268 B 1-268 B 95
Archives de la Nièvre
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Créée en 1689, la maîtrise royale des Eaux et Forêts s'établit à Nevers. Elle se compose d'un maître particulier, d'un lieutenant, d'un garde marteau et du greffe. Elle s'étend sur tout le ressort du bailliage royal de Saint-Pierre-le-Moûtier et subsiste jusqu'en 1790. C'est une juridiction de première instance qui connaît des délits concernant les bois, la chasse et la pêche, au civil comme au criminel. Les officiers s'appuient sur l'ordonnance de Colbert de 1669 pour intervenir dans les bois des communautés laïques et ecclésiastiques et dans ceux des particuliers.
Modalités d'entrées
Dévolution lors de la Révolution française et versements ultérieurs.
Présentation du contenu
La maîtrise royale comprend tout ce qui concerne les Eaux et Forêts du domaine royal, des seigneuries ecclésiastiques, des communautés et des particuliers. Le fonds se compose de pièces administratives (édits, arrêts, ordonnances, règlements), des procès-verbaux de visite et des actes judiciaires (registres d'audiences, jugements, procédures).
Mode de classement
Ces liasses ont connu un premier classement par leur producteur, on le constate notamment avec le réemploi de cartes à jouer comme étiquettes. Dans la liasse 268 B 61 en 1719, un deux de carreau : "signification faite au greffe n° 24". Et dans la liasse 268 B 67 en 1771, un sept de carreau : "liasse de procès-verbaux, enquêtes de 1690 jusque en 1719".
Une fois entré aux Archives départementales, ce fonds a été commencé de classer par Paul Cornu. On trouve d'abord dans son plan de classement les pièces administratives, puis les actes judiciaires.
Documents en relation
17 J Fonds Paul Cornu et plus particulièrement 17 J 12 à 20 (1881-1914).
Bibliographie
Ms 254 : Jean Boissière, Populations et économies du bois dans la France moderne : contributions à l'étude des milieux forestiers entre Paris et le Morvan au dernier siècle de l'Ancien Régime (vers 1685-vers 1790), Université de Paris, Paris, 1992, 4 t.
NIV 2389 : Jean Boissière, Missions d'Étienne Guyot, garde général de la maîtrise royale des Eaux-et-Forêts de Nevers (1751-1779), Groupe d'histoire des forêts françaises, 1985, p. 47-68.
NIV 5131 : Paul Cornu, Étude sur les forêts du Nivernais particulièrement du XVe à la fin du XVIIIe siècles. Positions de la thèse soutenue le 31 janvier 1906 à l'École nationales des chartes, Bourra, Cosne-sur-Loire, 1906.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
1) Plan des bois du prieuré de Jailly (parchemin) (s. d.).
2) Plan élévation et coupe d'un bâtiment à faire au prieuré de Saint-Saulge (1780).
3) Plan de l'élévation d'une grange à construire au prieuré de Saint-Saulge (1780).
4) Plan coupe et profil d'un corps de bâtiment pour les gardes des bois du prieuré de Saint-Saulge (1780).
5) Plan coupes et profils (...) des granges, vinées et pressoir (...) du prieuré de Saint-Saulge (1780).
6) Plan coupe et élévation des bâtiments de la ferme du Clos (1780).
7) Plan élévation de la face sur la rue de la ferme du Clos dépendant du prieuré de Saint-Saulge (1780).
8) Plans du rez-de-chaussée de l'auditoire et prisons avec boulangerie, des murs de clôture latrines et porte chatière (1780).
9) Plan coupes et profils de l'auditoire et prisons au devant du prieuré (1780).
10) Plan du premier étage et élévation de l'auditoire et prisons (1780).
11) Plan général de la ferme de Saint-Saulge dépendante du prieuré (1780).
12) Plan géométrique du bois Rière formant le quart de réserve des bois du prieuré de Saint-Saulge (1781).
13) Plans coupes et profils de la charpente du cœur et sanctuaire ainsi que de la sacristie (1780).
Mots clés typologiques
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