Interventions d'instruction et de prudhommie. - Pacages dans les herbages de Jean Monnin à Narcy par les bestiaux de Jean Saunier, nomination et assignation des prudhommes : procès-verbal (juin 1775). Divagations animales et dégradation à Narcy du foncier de Pierre Gaignepain, nomination et assignation des prudhommes : procès-verbaux (juillet 1784).

Châtellenie royale de Narcy

Cote/Cotes extrêmes

53 B 1-53 B 4

Date

1774-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,02 ml

Biographie ou Histoire

Les justices seigneuriales ordinaires ressortissantes de la châtellenie de Narcy ne sont pas toutes identifiées. Dans ces archives de la châtellenie, nous avons notamment relevé celles de La Rue des Fourneaux (commune de Narcy), Ouvreault (commune de Champvoux) et Richeran ("Richerand", commune de Chaulgnes).

Mots clés lieux

Narcy (Nièvre, France)

Mots clés matières

justice

Contentieux.

Cote/Cotes extrêmes

53 B 1

Procédures civiles et criminelles.

Cote/Cotes extrêmes

53 B 1

Expertises.

Cote/Cotes extrêmes

53 B 1