268 B 1-268 B 95
Archives de la Nièvre
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Créée en 1689, la maîtrise royale des Eaux et Forêts s'établit à Nevers. Elle se compose d'un maître particulier, d'un lieutenant, d'un garde marteau et du greffe. Elle s'étend sur tout le ressort du bailliage royal de Saint-Pierre-le-Moûtier et subsiste jusqu'en 1790. C'est une juridiction de première instance qui connaît des délits concernant les bois, la chasse et la pêche, au civil comme au criminel. Les officiers s'appuient sur l'ordonnance de Colbert de 1669 pour intervenir dans les bois des communautés laïques et ecclésiastiques et dans ceux des particuliers.
Modalités d'entrées
Dévolution lors de la Révolution française et versements ultérieurs.
Présentation du contenu
La maîtrise royale comprend tout ce qui concerne les Eaux et Forêts du domaine royal, des seigneuries ecclésiastiques, des communautés et des particuliers. Le fonds se compose de pièces administratives (édits, arrêts, ordonnances, règlements), des procès-verbaux de visite et des actes judiciaires (registres d'audiences, jugements, procédures).
Mode de classement
Ces liasses ont connu un premier classement par leur producteur, on le constate notamment avec le réemploi de cartes à jouer comme étiquettes. Dans la liasse 268 B 61 en 1719, un deux de carreau : "signification faite au greffe n° 24". Et dans la liasse 268 B 67 en 1771, un sept de carreau : "liasse de procès-verbaux, enquêtes de 1690 jusque en 1719".
Une fois entré aux Archives départementales, ce fonds a été commencé de classer par Paul Cornu. On trouve d'abord dans son plan de classement les pièces administratives, puis les actes judiciaires.
Documents en relation
17 J Fonds Paul Cornu et plus particulièrement 17 J 12 à 20 (1881-1914).
Bibliographie
Ms 254 : Jean Boissière, Populations et économies du bois dans la France moderne : contributions à l'étude des milieux forestiers entre Paris et le Morvan au dernier siècle de l'Ancien Régime (vers 1685-vers 1790), Université de Paris, Paris, 1992, 4 t.
NIV 2389 : Jean Boissière, Missions d'Étienne Guyot, garde général de la maîtrise royale des Eaux-et-Forêts de Nevers (1751-1779), Groupe d'histoire des forêts françaises, 1985, p. 47-68.
NIV 5131 : Paul Cornu, Étude sur les forêts du Nivernais particulièrement du XVe à la fin du XVIIIe siècles. Positions de la thèse soutenue le 31 janvier 1906 à l'École nationales des chartes, Bourra, Cosne-sur-Loire, 1906.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
1) Plan général des bois des dames religieuses Ursulines du faubourg de Saint-Valliere de Nevers (1744).
2) Plan et figuré des bois de l'abbaye Notre-Dame de Nevers (1725).
3) Plan des bois situés dans la paroisse de Sardolles (commune de Beaumont-Sardolles) à madame l'abbesse de Nevers (s. d.).
4) Plan géométral ou bois appelé les Grandes Brosses, dépendant de l'abbaye royale Notre-Dame de Nevers, situé au finage et justice de Verneuil (1782).
5) Plan géométrique de trois cantons de bois dépendants de l'abbaye royale Notre-Dame de Nevers (1782).
6) Plan des bois de Brouaille et du Gros-Bouilly paroisse de Sardolles (commune de Beaumont-Sardolles) dépendants de l'abbaye royale Notre-Dame de Nevers (1782).
7) Plan géométrique du bois de Maclais situé à Sardolles (commune de Beaumont-Sardolles) dépendant de l'abbaye royale de Notre-Dame de Nevers (1782).
8) Plan et figuré de trois cantons de bois appartenant situés dans la paroisse d'Imphy, appartenants aux dames prieure et religieuses Ursules du faubourg de Sainte-Vallière de Nevers (1716).
9) Plan et figuré de deux pièce de bois situés dans la paroisse de Saint-Parize-le-Châtel, appartenants aux dames religieuses Ursulines du faubourg de Sainte-Vallière de Nevers (1715).
10) Plan et figuré de deux pièces de bois appartenants aux dames religieuses du faubourg de Sainte-Vallière de Nevers, à cause leur domaine des Riaux situé dans la paroisse de Luthenay (commune de Luthenay-Uxeloup) (1715).
11) Plan de la réserve des bois dépendant et appartenant aux dames prieure et religieuses Ursulines du faubourg de Sainte-Vallière de la ville de Nevers situé sur la paroisse de Lhutenay (commune de Luthenay-Uxeloup) (1760).
12) Plan sans titre des bois dépendant du monastère des Ursulines de Nevers (1788).
Mots clés typologiques
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