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70 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vacances mobilières et immobilières : inventaires, procès-verbaux de reconnaissance, levée et apposition de cachets.

    Date

    1742-1786

    Cote

    7 B 38

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Scellés
    • Vacances mobilières et immobilières : inventaires,...
  2. Résultat n°2

    Champallement.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1934 W 2

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Champallement.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  3. Résultat n°3

    Registre des audiences.

    Date

    02/12/1771-19/04/1773

    Cote

    7 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  4. Résultat n°4

    Registre des audiences.

    Date

    07/01/1765-31/08/1767

    Cote

    7 B 7

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  5. Résultat n°5
    Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation par le seigneur baron Damas envers le duc de Nevers à cause de ses châtellenies de Champallement et Saint-Saulge : feuillet (articles Joannin et Moreau) unique de l'aveu et dénombrement de 1692 armorié du blason des Damas.

    2 medias

    Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation par le seigneur baron Damas envers le duc de Nevers à cause de ses châtellenies de Champallement et Saint-Saulge : feuillet (articles Joannin et Moreau) unique de l'aveu et dénombrement de 1692 armorié du blason des Damas.

    Date

    08 décembre 1692

    Cote

    147 J 604

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation...
  6. Résultat n°6

    Registre des audiences.

    Date

    14/05/1783-18/08/1784

    Cote

    7 B 22

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  7. Résultat n°7

    Prisons, incarcération et suivi des prisonniers : registre des écrous "pour servir au geôlier des prisons de la châtellenie de Champallement pour écrouer les prisonniers qui y seront amenés" (août 1743), extrait des registres de geôle de Nevers (juillet 1773).

    Date

    1743-1773

    Cote

    7 B 44

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Police
    • Petite Police
    • Prisons, incarcération et suivi des prisonniers : registre...
  8. Résultat n°8

    Registre des audiences.

    Date

    20/12/1763-17/12/1764

    Cote

    7 B 6

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  9. Résultat n°9

    Registre des audiences.

    Date

    27/02/1744-10/09/1744

    Cote

    7 B 4

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  10. Résultat n°10

    Registre des audiences.

    Date

    18/05/1778-11/01/1779

    Cote

    7 B 16

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  11. Résultat n°11
    Champallement : recensement de 1901

    11 medias

    Champallement : recensement de 1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 052/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Champallement
    • Champallement : recensement de 1901
  12. Résultat n°12
    Jeannot (Augustin).

    17 medias

    Jeannot (Augustin).

    Date

    1891-1897

    Cote

    8 U 2/42

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Champallement.
    • Jeannot (Augustin).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  13. Résultat n°13

    Registre des audiences (20 novembre 1780-03 septembre 1781, 1782).

    Date

    1780-1782

    Cote

    7 B 19

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences (20 novembre 1780-03 septembre...
  14. Résultat n°14

    Registre des audiences.

    Date

    08/02/1779-17/09/1779

    Cote

    7 B 17

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  15. Résultat n°15

    Construction du clocher de l'église : plans, élévations, études, modénature.

    Date

    1901-1902

    Cote

    54 J 472

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Champallement.
    • Construction du clocher de l'église : plans, élévations,...
  16. Résultat n°16

    Carrière du juge Berle, nomination à différentes fonctions et charges : dossier professionnel constitué des actes et lettres de provision, nominations, enregistrements et réceptions, et d'extraits tirés des registres de réception et immatriculations des officiers du bailliage de Nevers (1739-1765). Procureur fiscal postulant, nomination de Garnier : procès-verbal de réception à la "justice" de Champallement (1742). Gardes-grains et gardes-vignes des territoires et côtes viticoles de la circonscription (Beaulieu, Champallement, Neuilly), nomination : procès-verbaux (1772-1781).

    Date

    1739-1781

    Cote

    7 B 41

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Délégation
    • Charges et offices
    • Carrière du juge Berle, nomination à différentes fonctions...
  17. Résultat n°17
    Champallement : recensement de 1891

    13 medias

    Champallement : recensement de 1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 052/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Champallement
    • Champallement : recensement de 1891
  18. Résultat n°18
    Champallement : recensement de 1820

    4 medias

    Champallement : recensement de 1820

    Date

    1820

    Cote

    6 M 052/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Champallement
    • Champallement : recensement de 1820
  19. Résultat n°19

    Feuillet "pour servir au registre des défauts du greffe de la dite châtellenie".

    Date

    04/11/1780-18/08/1781

    Cote

    7 B 25

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Défauts
    • Feuillet "pour servir au registre des défauts du greffe...
  20. Résultat n°20
    Champallement : recensement de 1911

    11 medias

    Champallement : recensement de 1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 052/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1911
    • Champallement : recensement de 1911