Cadre de classement des Archives départementales

P : Finances, cadastre, postes

     

    Présentation du contenu
    Cette série est importante par son volume matériel, mais n’est que partiellement classée. Les versements proviennent de la préfecture et de différentes administrations financières et fiscales.

    Les sous-séries réglementaires sont au nombre de six :

    1 P Trésor public et comptabilité générale.


    C’est la comptabilité des ministères, en provenance de la préfecture. Elle est classée par ministère et le cas échéant par service.

    2 P Contributions directes.


    Une partie des versements de la direction (matrices générales) a été classée, par commune, et couvre la période 1880-1940. Ces matrices récapitulent par contribuable les montants dus au titre des contributions (foncière, mobilière, patente) et taxes diverses (habitation, vicinalité, mais aussi taxe sur les chiens, les pianos…).

    3 P Cadastre et remembrement.


    Il s’agit ici essentiellement du cadastre dit « napoléonien ». En fait, son élaboration fut longue (de 1812 à 1857 dans la Nièvre) et il a été modifié tout aussi progressivement par la rénovation (de 1931 à 1975). La limite chronologique de 1940 a fait place à celle de la date locale de modification. Il est composé d'une part des états de sections et des matrices (refondues en 1880 et en 1914, en conservant le numéro de parcelle d’origine), et d'autre part des plans dressés à partir de 1809 jusqu'aux années 1850 (plan d'assemblage et sections). Pour la documentation cadastrale dite rénovée, il faut se reporter à la série W : 1533 W et 1534 W pour les matrices. Les Archives départementales ne peuvent communiquer qu'une partie des plans rénovés, le Centre des Impôts fonciers à Nevers en conservant toujours l'autre.

    4 P Contributions indirectes.


    5 P Douanes.


    Aucun document n’a encore été répertorié.

    6 P Postes et télécommunications.





    En-dehors du cadastre, fréquemment utilisé pour les recherches administratives et historiques, la série P n’est pas encore vraiment en mesure d’être exploitée.


    Lien permanent :
    http://archives.nievre.fr/ark:/60877/a011518425078dyTX6U