Cadre de classement des Archives départementales

Q : Domaines, enregistrement, hypothèques

     

    Présentation du contenu
    Cette série, qui représente plus d’un kilomètre linéaire (1120 ml), est accessible sous certaines conditions de disponibilité d’instrument de recherche et de délai légal de communicabilité.

    Elle se subdivise en sous-séries concernant les domaines (les fonds provenant de l’administration départementale et de districts, de la préfecture et des bureaux et direction des domaines), l’enregistrement (bureaux, dont les fonds ont souvent été regroupés par la direction avant d’être versés aux Archives) et les hypothèques (conservations).

    Plan de classement :
    1 Q Domaines nationaux

    2 Q Domaines
    3 Q Enregistrement et timbre

    4 Q Hypothèques


    Lien permanent :
    http://archives.nievre.fr/ark:/60877/a011518425078OdbgAQ