Cadre de classement des Archives départementales

C : Administrations provinciales

     

     

    Description physique :
    95 mètres linéaires

    Présentation du contenu
    Les sous-séries 1 C et 2 C regroupent les archives des administrations provinciales de l'ancien régime : généralités administrées par un intendant, subdélégations, zones d'action du subdélégué nommé par l'intendant dans les principales villes de la généralité, élections, divisions administratives aux compétences financières et judiciaires, greniers à sel pour la sous-série 1 C et registres du contrôle et de l'enregistrement des actes pour la sous-série 2 C.
    Malgré des réintégrations et rachats aux 19ème et 20ème siècles des lacunes importantes subsistent dans la composition de ces fonds. De plus la situation administrative complexe du Nivernais faisant dépendre les élections de quatre généralités différentes (Paris, Bourges, Orléans et Moulins) impose la consultation des archives des départements voisins.

    Autre Instrument de recherche


    Lien permanent :
    http://archives.nievre.fr/ark:/60877/a011518425067sg4lwC