Cadre de classement des Archives départementales

B : Cours et juridictions


    1200-1790 Cote : 1B-294B

     

    Description physique :
    Importance matérielle: 280 mètres linéaires

    Origine
    Juges et greffes des juridictions de l'ancien régime.

    Biographie ou Histoire
    L'histoire des différentes juridictions royales, ducales, seigneuriales, consulaires ou ecclésiastiques est précisée dans la présentation des diverses sous-séries. Les fonds des juridictions relatives à la gabelle et à la marque des fers sont classés en série C.

    Modalités d'entrée
    Dévolution à la Révolution française.
    Versements ultérieurs des tribunaux de la Nièvre qui conservaient encore à la fin du XIXe siècle de nombreux documents d'ancien régime.

    Présentation du contenu
    Les fonds comportent des documents provenant des greffes des juridictions : pièces administratives et documents judiciaires (registres d'audiences, jugements, pièces de procédures).

    Mode de classement
    Les fonds des différentes juridictions conservés ont fait chacun l'objet d'une sous-série. Nombre d'entre eux ne sont pas classés et les recherches y sont souvent difficiles.

    Autre Instrument de recherche
    Répertoires souvent partiels et variables selon l'état du classement des sous-séries.

    Fichier des familles : relevé des noms trouvés au cours de dépouillements par Henri de FLAMARE, puis Bernard de GAULEJAC.

    Documents en relation
    Archives :


    - Archives départementales de la Nièvre

    . 1 E Titres de familles
    . 3 E Archives notariales
    . Série F Archives privées
    . Série Fi Cartes anciennes
    . 17 J Fonds Paul Cornu (1881-1914) et Paul Destray (1883-1929), ce dernier fut archiviste de la Nièvre de 1911 à 1929.
    . 19 J Fonds André Biver, archiviste de la Nièvre de 1929 à 1949

    - Autres Archives départementales
    Pour la Côte d'Or, consulter la série B pendant la période où le Nivernais dépendait de la maison de Bourgogne 1384-1411.

    Voir également les fonds des Archives départementales de l'Allier, de l'Yonne et du Cher qui intéressent l'Ancien Nivernais.

    - Archives nationales
    Voir
    l'Etat général des fonds des Archives nationales
    , t. 1.
    L'ancien régime
    (Paris, 1978). (Archives judiciaires, Eaux et forêts)


    Sources imprimées :


    Almanach à l'usage de la ville de Nevers et de la province de Nivernois pour l'année...
    Publié chaque année à Nevers chez Louis Lefebvre en 1755 ; à partir de 1759 il paraît sous le titre
    Almanach nouveau de la ville de Nevers pour l'an de grâce...


    COQUILLE (Guy),
    Histoire du pays et duché de Nivernais
    , Paris, 1612.

    COQUILLE (Guy),
    Les Coustumes du pays et duché de Nivernais
    , Paris, 1625.
    Collection de Factums (boîte n° 1).

    SOULTRAIT (Richard de),
    « Inventaire des titres de la maison de Nevers »
    de l'abbé Michel de Marolles
    , Nevers, 1871. Cet ouvrage publie l'inventaire des titres rédigé par l'abbé de Marolles de 1638 à 1641. Il mentionne nombre de documents aujourd'hui disparus.

    Bibliographie
    ANTOINE (Michel),
    Guide de recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime
    , Paris, 1958.

    BOLTANSKI (Ariane),
    Les ducs de Nevers et l'état royal, genèse d'un compromis
    (ca 1550 - ca 1600), Droz, Genève, 2006.

    BRZUSTOWSKI (Katie),
    Les institutions et les officiers du duché-pairie de Nivernais (1539-1790).
    Thèse de l'Ecole nationale des Chartes, 1997.

    BRZUSTOWSKI (Katie), « Les institutions et les officiers du duché-pairie de Nivernais
    (
    1539-1790) »,
    Positions des thèses de l'Ecole des Chartes
    . 1997, p. 79-86.

    DESPOIS (L),
    Histoire de l'autorité royale dans le comté de Nivernais
    , Paris, 1912.

    LESPINASSE (René de),
    Le Nivernais et les comtes de Nevers
    , 3 t., Paris, 1909-1914.

    VALTAT (Maurice),
    Aspects de la Nièvre à la fin de l'Ancien Régime
    , dossier documentaire du service éducatif, n° 1, 1977.


    Lien permanent :
    http://archives.nievre.fr/ark:/60877/a011518425067YRMfM3